Br/E18/Escroquerie - Thiriétus [C]

Thiriétus rachète du blé à 12.00 écus pièce, réservé à la mairie par décret.

Preuve envoyé par sieur Hardryan de Chasteau Queyras :



Fiche du contrevenant:



Décret enfreint :

Citation :

Décret sur les SACS de BLE réservés à Briançon

Les sacs de blé mis en vente à 12 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Courrier envoyé à mon intention par sieur Hardryan de Chasteau Queyras

Citation :

Expéditeur : Hardryan de Chasteau Queyras
Date d'envoi : 2010-06-09 17:35:45
Cet homme a acheté mon blé à 12 écus réservé à la mairie par décret. Ce n'est pas son premier délit.

https://2img.net/r/ihimizer/img194/8523/bl1kh.jpg

Aux dires de Hardryan je lui enverrai un dépôt de plainte sans faire de médiation mais ce sieur ne figure pas dans nos archives,j'attends des nouvelles pour savoir comment agir.

N'oubliez pas ce dossier, normalement vous avez du recevoir les preuves de Ninoua datant de...longtemps

Oui je me souviens de lui, relativement ancien, ca date de décembre ^^ :
BR/E02/Escrquerie - Thirietus (M-A)

Eli c'est Thirietus hein

Citation :

Pao rachète du blé à 12.00 écus pièce, réservé à la mairie par décret.

Alors expliquez-moi pourquoi ce dossier datant de décembre n'a pas été traité ?

?? Il a été traité, c'était une médiation qui a aboutie.

Voilà j'ai bien reçu la preuve de Ninoua:



Autre preuve provenant des archives:

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-des-archives-f35/br-e02-escroquerie-thirietus-m-a-t19931.htm?highlight=thirietus

Courrier de dépôt de plainte envoyé:

Citation :

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour escroquerie sans médiation possible vu que vous êtes un récidiviste et j'en possède les preuves.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.

Je transmets Eli merci à vous deux.

Courrier reçu du sieur:

Citation :

Expéditeur : Thirietus
Date d'envoi : 2010-06-11 16:14:45
bonjour,

pouvez vous me dire pourquoi vous deposez une plainte contre moi?
dans l'attente de votre reponse,

cordialement

thirietus

Et voui un oubli de ma part Ma réponse:

Citation :

Bonjour,

veuillez m'excuser de ne pas avoir mentionné l'objet du dépôt de plainte il s'agit du fait que vous avez acheté à plusieurs reprises sur le marché du blé à 12 écus réservé par décret à la mairie uniquement et comme je vous l'ai mentionné nous en possédons les preuves.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

Procès en cours puisque j'ai témoigné. (je change l'entête)

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour du 29 Juin 1458, moi, Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement.


Messir Thiriétus, vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché de Briançon, le 9 juin 1458, des sacs de blé réservés à la mairie par décret.

Vous reconnaissez les faits, et puisqu'il s'agit d'une première infraction involontaire, la cour vous accorde les circonstances atténuantes.

En vertus de nos lois, je vous déclare coupable d'escroquerie, et vous condamne à une amende symbolique d'1 écus ainsi que des excuses publiques à faire en halle de Briançon (Forum et aide → Accéder au forum avec mon compte joueur → La Gargote Dauphinoise → La halle de Briançon).
Vous devrez ensuite apporter la preuve de vos excuses publiques ici : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.