CJ (B-A)/Trahison - Nimor [Jugé-Coupable]-MORT

Citation :

Expéditeur : Kimi32
Date d'envoi : 2010-06-10 21:38:50

Bonjour Tenshikuroi,

Je suis Messire Kimi32 de La Touraille, Procureur du Bourbonnais Auvergne.
Je vous envoie cette missive pour demander une coopération judiciaire suite au traité d' Entente entre nos Duchés, à l'encontre de Messire Nimor pour haute trahison.
Je vous envoi l'acte d'accusation et les preuves concernant cette affaire.
Je vous en souhaite une bonne réception.
je me tiens à votre disposition pour plus de renseignement.
Cordialement.

Procureur Kimi32 de La Touraille
Seigneur de Besson

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En ce 31ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Nimor, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Nimor, vous êtes ici pour haute trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

IVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 5 : de la haute trahison
Tout acte de trahison (tel que défini dans l'article III, B, 4) commis par un agent ducal, un élu (maire, conseiller ducal) dans l'exercice de ses fonctions, un noble, sera considéré comme haute trahison.
La haute trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

alinéa b :
Tout maire ne respectant pas ses engagements et obligations vis-à-vis de sa charge et du duché est passible d'une inculpation pour haute trahison.
Livre I : Des Institutions

Titre A : De l�exercice du pouvoir

Article 6 : Des droits et devoirs des maires

Alinéa b : Des devoirs
Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village. Assisté d'un ou plusieurs maréchaux d'investigation, il est chargé de vérifier la bonne application des lois ducales et royales.
Le maire doit se soumettre à toute décision ou demande du conseil ducal.
Livre V : De l'Armée et de la Douane

Titre A : Du pouvoir militaire du Duché, des situations exceptionnelles et pouvoirs associés

Article 1 : De l�organisation militaire et des missions

Alinéa d : Des forces locales
Les forces dites locales sont recrutées par le Maire pour renforcer les forces ducales civiles. Elles assurent la sécurité des mairies.





En effet,
Le 30 Mai 1458, d'après les douanes de Polignac, le maire, Sire Nimor, a quitté la ville sans prévenir et sans donner d'explication abandonnant par la même sa mairie et ses obligations, s'enfuyant vers le Languedoc.

Dans le détail des faits qui nous a poussé à connaître ces éléments : Nimor est Sergent de la COBA de la garnison de Polignac.
Lors de son départ, il était en groupe armé, groupe notamment constitué du soldat Vorhax qui a suivi le meneur pensant que son sergent et maire défendait sa ville.
La surprise du soldat Vorhax fut grande à son réveil de découvrir les remparts du Puy en Languedoc. Il prévint immédiatement Le Sergent Chef de la garnison de Montbrisson, Messire Rv007, en charge de la garnison de Polignac.
Messire Rv007 a alors contacté le Sieur Nimor afin de connaître la raison de ce départ. Ce dernier le justifiait par une urgence et qu'il rentrerait le lendemain (preuve 1)

Le 31 mai, le Sieur Nimor n'était toujours pas à Polignac. Il paraissait plus que certain qu'il avait cherché à tromper le BA et la COBA en tentant de gagner une journée de plus pour fuir.
Aucune preuve matérielle du potentiel pillage n'existe puisque la mairie, le 31 mai 1458, n'a pas encore été reprise.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : https://nsa14.casimages.com/img/2010/05/31/10053109464146248.jpg
Peuvent être appelé comme témoins :
- Le Sieur Vorhax, Soldat de la COBA pour la garnison de Polignac, agent assermenté.
- Messire Rv007, Sergent Chef de la COBA,pour la garnison Monbrisson, agent assermenté.

https://2img.net/r/ihimizer/img44/2408/acha.png
https://2img.net/r/ihimizer/img38/6741/ipob.png
https://2img.net/r/ihimizer/img176/4859/vente.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Dans un sale état mais tout de même parfaitement capable de tenir sur ses jambes, Nimor avait la tête haute et ne scilla pas un instant pendant l'acte d'accusation.

Une fois les choses dites, Il prit la parole d'une voix forte et claire malgré les contusions qu'il avait sur le visage et sa lèvre inférieur éclaté...

- Je ne nie aucunement les faits qui me sont reprocher monsieur le juge.
Sachez simplement que ce que j'ai fait je l'ai fait non par cupidité mais bien par esprit de vengeance envers la COBA. Les intérèsser sauront de quoi je parle.

De plus, peut importe le virdict de cette cour sachez, comme mon état actuel ne peut que le démontrer, que je me suis fait attaqué en Languedoc et j'ai tout perdu ce que j'avais prit adroitement dans les coffres de Polignac.

*Reprenant son souffle, Nimor se rassit déniblement sous le coup de la douleur du aux séquelles de son attaque d'il y a quelques jours...

Transmis au procureur

Merci, en attente de son réquisitoire donc. Rapide ce messire Nimor.

nouvelle demande de réquisitoire transmise au procureur Sonia80200

Procureur: Sonia80200

Citation :

Bonjour dame procureur

Je vous signale que nous avons, en notre tribunal , un procès lancé à votre demande à l’encontre du sieur Nimor et dont nous attendons le réquisitoire.
(rappel des minutes envoyées par MP pour meilleure lisibilité)

Bien à vous
Dame Isabeau De Hauterives
Procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné

Réquisitoire du procureur du B.A

Citation :

*Le procureur écouta la défense, se pincant les lèvres, voilà ce qu'elle redoutait juger un ami, soufflant doucement.*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu, de ses actes sans remords d'avoir pillier son propre village.

*Se tournant vers le Juge*
Madame le Juge, je demande une peine de 10 jours de prison ainsi qu'une amande de 100 écus pour la mairie de Polignac

Validé

Demande du jugement en BA ce jour

Toujours rien de mon côté... encore une cj constructive...

Bon le sieur n'est pas localisable... l'affaire traîne, je passe sa défense... reste plus qu'au BA de jouer

Un doute me prend... dans le cas des CJ, est-ce à moi de passer la défense où bien j'attends le juge plaignant?

oui tu as bien fait, 1 mois 1/2 qu'il ne se passe rien, je vais relancer le BA d'autant que je n'ai pas de réponses à nos demandes de cj également.

Surtout que le procureur du BA vient de m'envoyer 3 dossiers... donc il est conscient que les cj fonctionnent quand ça l'arrange apparemment.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le juge va rendre son verdict

Vu la date de tout ce qui précède et vos dernières discutions. Je suppose que j'attends pour le jugement.

Edité:

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Et vu ceci, affaire sans suite.

Dans ce cas, il faut quand même le confier au jugement du très haut, sinon l'affaire restera indéfiniment au tribunal.

Et comme le BA s'en lave apparemment les mains....

Ce dossier est toujours en cours au tribunal , vu que l'accusé est mort et enterré , vous pouvez le clore Milyena

Citation :

*Elle jugea la tombe de l'accusé par respect de la justice et ds victimes.*

Coupable. Paix ai son âme.

Oups je n'avais plus prêter attention à cette affaire. Chose faite.