Yap. | Trahison : Prise de Montélimar (procès en Provence) | Jugé coupable

Citation :: En ce jour du 25 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duché du duché du Lyonnais Dauphiné et son représentant et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de Dame Yap.
Yap.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 1466

En voici la preuve !!

25/09/1466 Révolte à Montélimar ! Yap. prend le pouvoir

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

edit : maj du titre par Qb

Première plaidoirie de la défense
[spoiler
*L'échevelée, en grande confiance, s'assoit sur le banc des accusés comme à son habitude, appréciant le confort des lieux, les lumières, les odeurs, bref un petit quelque chose dans l'air qui lui plaît bien*

L'bonjour à tous, merci de me recevoir, non vraiment je suis honorée d'un tel accueil. Dites moi juste, avez vous prévu un petit apéritif après ? Que je dise à mes gens de rapporter quelques pâtés pour l'occasion, ça me ferait chier de venir les mains vides. Non, vraiment, j'insiste.

Enfin, vous disiez ? Ah oui, vous m'accusez de trahison. Mais j'vais vous dire une chose m'sieur le juge. J'ai toujours été droite dans mes bottes, oui, c'est vrai, et je sers mon clan de façon acharné. C'est que, à mon avis, nous différons sur nos valeurs. Voyez, depuis que nous sommes à Montélimar, la ville n'a jamais été aussi dynamique. Citation d'un voyageur de passage, lorsqu'il me demande si la ville est si souvent animée : "j'ai traversé des villes mortes... suis donc content de voir des gens". Je ne pense pas avoir trahi le Lyonnais en égayant un peu la journée de villageois ennuyés dans ce trou, dont vous ne daignez pas porter considération. S'il y a bien quelqu'un qui a trahi la ville, c'est donc bien l'ancien maire, qui a laissé Montélimar se perdre dans un ennui des plus total et qui n'a pas su défendre sa ville.

Chez les Pique sous, nous nous efforçons d'apporter le bien, la joie, et des couleurs dans le sourire des gens. Même si vous nous chassez à coups de cailloux, nous sommes heureux de faire de vos ennuis un chaos de confettis. Si on doit violer l'ordre établi, et bien nous le ferons. Alors oui, je revendique cette prise clandestine de mairie, mais je plaide non coupable quand vous m'accusez de trahison. J'appellerai mon fils, Kévin-Honoré, il n'a certes que 11 ans mais écoutez le dire ce qu'il en pense, la vérité sort de la bouche des enfants.

Je n'ai rien d'autres à dire, puisque de toute façon, vous allez sans doute me coffrer et me dire que ce que j'ai fait, c'est mal. Ne perdons pas de temps, et apportez l'apéro qu'on se marre un peu. ][/spoiler]

Citation :: La défense a appelé Archambaut à la barre
Voici son témoignage :
*L'artichaut avait occis d'un coup de couteau, le pigeon qui lui avait foncé dessus en taverne. Ne sachant pas lire, il avait tendu le vélin au rouquin qui lui en avait expliqué le contenu, l'occasion était trop belle. Le môme arriva en courant dans la salle, cape blanche, ou presque, sur les épaules, capuchon vissé sur la tête.

Il s'arrêta devant un homme assis derrière un bureau. Pourtant peu loquace d'habitude, le petit cria sa rage, c'était le moment ou jamais de rétablir la vérité.*

C'est vrai ! Tout est vrai ! Elle est folle Yap ! Et j'promets qu'c'est pas ma mère ! J'le jure ! Elle dit qu'oui mais c'pas vrai ! Ma mère elle est morte t'façon... p'is mon père aussi alors...

*Pincement au coeur et boule à l'estomac qu'il réussit à contenir pour poursuivre son discours.*

P'is Kevin-Honoré c'est pas mon nom, c'est trop con comme nom, faut bien êtr' cinglée pour donner un nom pareil à un môme non ? Si ça c'est pas la preuve que c'que j'dis c'est vrai...

*Mais il n'avait pas oublié les conseils du roux...*

Ah et euh...! Faut qu'j'dise... elle pue des pieds ! Pour sur ! C'est l'infection. Tous on n'en peut plus, tellement qu'elle pue des pieds... 'fin t'façon, elle pue tout court m'enfin, z'avez pas vu sa soeur encore... l'autre, elle pue ET elle perd des bouts. C'est bizarre d'ailleurs, faut pas la toucher, si tu la touches, y a des bouts qui tombent qu'on m'a dit. Moi j'sais pas, j'ai jamais voulu toucher. Mais j'assure m'sieur, c'pas facile quand on est dans la charrette, entre les deux folles qui fouettent, j'te jure !

Ah sinon, moi c'est Archambaut.

*puis se tournant vers Yap...*

T'entends vieille folle ? Moi c'est Archambaut !

*Le petit retrouva son mutisme habituel, tête baissée. Main sur le couteau, couteau en poche.*

Citation :: L'accusation a appelé Alexa à la barre
Voici son témoignage :
*Elle se présenta à la barre et ne jeta qu'à peine un regard à la putain assise sur le banc d'infamie et témoigna.*

Bonjour Monsieur le Juge,
Je m'appelle Alexa Devirieux, Baronne d'Hostun et Dame de la Bâtie, je gardais la ville hier au soir et viens porter témoignage pour ma ville martyrisée par cette femme ici-présente. Martyrisée par cette angevine déja déclarée persona non grata en Lyonnais Dauphiné l'an dernier et qui se trouve assise devant vous.
Je l'ai parfaitement reconnue quand elle a surgi avec ses comparses pour nous agresser avec les autres gardes. Après nous avoir frappé ils ont enfoncé les portes de la mairie et tout cassé pour trouver les écus. Par contre je suis incapable de vous dire combien ils étaient.
Montélimar est une ville attachante et pourtant cruellement dépeuplée au fil du temps. Sa situation stratégique en fait une ville de choix pour les lâches qui cherchent une cible facile. Les voleurs ont plus de bagout que de courage c'est bien connu.
J'espère que vous rendrez notre honneur en condamant cette femme. Et même si son cas fait plutôt pitié tant on la plaint d'ête comme elle est : veule, bête, angevine, voleuse, lâche, servante d'archi-duchesse, etc mais il faut quand même rendre justice à notre ville.
Merci pour votre écoute.

Citation :

Citation :: L'accusation a appelé Ludovicus à la barre
Voici son témoignage :
*Ne sachant pas pourquoi il était convoqué içi, il ce présenta afin d'assisté au déroulement*

Bonjour messire le Juge,

Je suis Ludovicus de Saint-Jean d'Acre, actuelle Maire de Lyon.
Je suis ici à la demande du tribunal pour témoigné en faveur de l'accusation, hors j'ignore tout de cette affaire il doit donc s'agir d'une erreur.
L'erreur est humaine mais irréparable.
J'ai pris la peine de me déplacé par politesse même si l'erreur vient d'içi, mais convoqué de faut témoin cela ne risque t-il pas le vice de forme ?

En tout cas si vous avez besoin de conseil, n'hésité pas à me sollicité étant moi même ancien Juge d'Orléans.

Merci de m'avoir entendu.

Citation :: 30/09/1466 - procès opposant Yap. au Comté de Provence
Yap. est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463.

------------------------------

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de dame Yap.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir prit la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

25/09/1466 Révolte à Montélimar ! Yap. prend le pouvoir

Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

---------------------

Le temoin
le marechal de la nuit

Voici son témoignage :
*Elle se présenta à la barre et ne jeta qu'à peine un regard à la putain assise sur le banc d'infamie et témoigna.*

Bonjour Monsieur le Juge,
Je m'appelle Alexa Devirieux, Baronne d'Hostun et Dame de la Bâtie, je gardais la ville hier au soir et viens porter témoignage pour ma ville martyrisée par cette femme ici-présente. Martyrisée par cette angevine déja déclarée persona non grata en Lyonnais Dauphiné l'an dernier et qui se trouve assise devant vous.
Je l'ai parfaitement reconnue quand elle a surgi avec ses comparses pour nous agresser avec les autres gardes. Après nous avoir frappé ils ont enfoncé les portes de la mairie et tout cassé pour trouver les écus. Par contre je suis incapable de vous dire combien ils étaient.
Montélimar est une ville attachante et pourtant cruellement dépeuplée au fil du temps. Sa situation stratégique en fait une ville de choix pour les lâches qui cherchent une cible facile. Les voleurs ont plus de bagout que de courage c'est bien connu.
J'espère que vous rendrez notre honneur en condamant cette femme. Et même si son cas fait plutôt pitié tant on la plaint d'ête comme elle est : veule, bête, angevine, voleuse, lâche, servante d'archi-duchesse, etc mais il faut quand même rendre justice à notre ville.
Merci pour votre écoute.

En procès en Provence grâce à la participation judiciaire avec la Provence

Citation :: 30/09/1466 - procès opposant Yap. au Comté de Provence
Yap. est accusé de trouble à l'ordre public.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

proçés lançé en Provence à ne pas poursuivre, à clore par leurs soins ou le laisser disparaitre tout seul comme ils veulent.sinon c'est vice de procédure assuré.
La défense et témoignages ont été faits en LD c'est donc ce dossier qui sera traité

Le chef d'inculpation serait à requalifier en TAOP par le juge avec le bon article de loi correspondant à l'appui, c'est la seule façon d'éviter le vice de procédure

Réquisitoire :

le réq du proçés au tribunal est passé

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je te conseille de noter la copie des témoignages sur le réq. (accusation et défense)
Et puisque l'acte d'accusation envoyé en Provence est avec le bon chef d'inculpation de TAOP inutile de mettre cela dans ton REQ:

~~Etant donner que vous n’etes pas du duché, votre honneur je vous demande de revoir le chef d’accusation et de le changer en trouble à l’ordre public.~~

Citation :: Procès ayant opposé Yap. au Comté de Provence
Yap. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu les différents témoignages
Attendu la gravité des faits
En vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463 avec nos homologues du Lyonnais-Dauphiné
En accord avec le réquisitoire de l'accusation

Nous condamnons l'accusée Yap à une peine de trois jours de prison et 100 écus d'amende, commuée en une peine de trois jours et 20 écus d'amende en raison de la solvabilité de l'accusée.

*Coup de marteau*

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 20 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Nous, Verowil de Montestier, Procureur de Provence, avons été requis par le Lyonnais-Dauphiné en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur depuis le 11.02.1463.

------------------------------

En ce jour du 27 septembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre de dame Yap.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir prit la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466

En voici la preuve !!

25/09/1466 Révolte à Montélimar ! Yap. prend le pouvoir

Lance de Samael., Magdelon, Bossuet, Yap., Archambaut, Desideratum, Onyx

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. Selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: ---------------------

Le temoin
le marechal de la nuit

Voici son témoignage :
*Elle se présenta à la barre et ne jeta qu'à peine un regard à la putain assise sur le banc d'infamie et témoigna.*

Bonjour Monsieur le Juge,
Je m'appelle Alexa Devirieux, Baronne d'Hostun et Dame de la Bâtie, je gardais la ville hier au soir et viens porter témoignage pour ma ville martyrisée par cette femme ici-présente. Martyrisée par cette angevine déja déclarée persona non grata en Lyonnais Dauphiné l'an dernier et qui se trouve assise devant vous.
Je l'ai parfaitement reconnue quand elle a surgi avec ses comparses pour nous agresser avec les autres gardes. Après nous avoir frappé ils ont enfoncé les portes de la mairie et tout cassé pour trouver les écus. Par contre je suis incapable de vous dire combien ils étaient.
Montélimar est une ville attachante et pourtant cruellement dépeuplée au fil du temps. Sa situation stratégique en fait une ville de choix pour les lâches qui cherchent une cible facile. Les voleurs ont plus de bagout que de courage c'est bien connu.
J'espère que vous rendrez notre honneur en condamant cette femme. Et même si son cas fait plutôt pitié tant on la plaint d'ête comme elle est : veule, bête, angevine, voleuse, lâche, servante d'archi-duchesse, etc mais il faut quand même rendre justice à notre ville.
Merci pour votre écoute.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur

Nous sommes ici présent pour juger Dame Yap., qui a eut la drôle d’idée de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit du 24 au 25 septembre 1466.
Je tiens à préciser que la prévenue était donc pas seule pour prendre une mairie qui était sous un œil bien veillant par un maréchal qui était Alexa et un milicien.
Dame Yap s’est retrouver à la tête d’un groupe qui lui permisse de prendre la mairie, déjà vous pouvez prendre en compte ces deux témoins qui son venu au tribunal pour l’aider à prendre la mairie.
Comme montre ce groupe présent au 26 septembre 1466
Lance de Samael., Onyx, Magdelon, Archambaut, Bossuet, Yap.
Sur autorisation

Dame Yap vous ne pouvez plus niée qui vous avez pris la mairie seul, vous avez bien prise de façon volontaire. Etant donner que vous n’etes pas du duché, votre honneur je vous demande de revoir le chef d’accusation et de le changer en trouble à l’ordre public.
Livre IV : Droit commun
Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.
De plus votre honneur, je vous informe quelle a pilier dans les caisses de la mairie s’est pour ca qu’il y a des circonstances aggravantes comme le stipule le coutumier.
Livre VI : Code Pénal
Article VI.6 : Des circonstances particulières

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

Je vous demande une peine de trois jours de prison et 100 écus d’amendes.

Votre honneur je vous laisse la parole

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

J'ai de la chance comme pour le Languedoc d'avoir des amis sur place et j'ai obtenu les textes tels qu'ils figurent au tribunal provençal. Je vais tous les recopier.

Celui-la a déja été jugé. Je pense que le juge a mal compris et qu'il s'est servi du réquisioire pour condamner à la peine demandée. Pour lui ce devait être la demande du LD. Par contre le jugement est mal foutu.

A faire fermer le procès doublon qui est à notre tribunal

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

A Archiver