DI /E15/ Esclavagisme - Girondarius [C]

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Accusé:Girondarius
Victime: Ville de Dié
Officier en charge: Somica, lieutenant

Fiche de l'accusé

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Les faits:

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Dimanche 20 juin 1458 messire Girondarius a voulu employé une personne, alors que par décret municipal, les offres d'emploi sont interdites.

En voici la preuve

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La loi:

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Qu'il soit su, qu'après moult délibérations, le conseil à ratifier l'arrêt municipal Diois ci-après.
Celui ci prendra donc effet pour le dimanche 18 avril.
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Qu’il soit su que dans le souci pieux,

Dimanche, jour du seigneur, sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, la mairie annonce l’interdiction pure et simple de parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même,tout personne ayant encouragée cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive au sanction prévue pour esclavagisme passif.

Ceux ci à compter du dimanche 28 mars mille quatre cent cinquante huit.

Faict à Dié, par somica maire de Dié
le quinzième jour du mois de Mars mille quatre cent cinquante huit.

Courrier de dépôt de plainte

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Bonjour,

Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour esclavagisme, c'est la troisième fois que je vous informe du décret municipal instauré dans votre village concernant les offres d'embauche. Il ne faut pas exagérer non plus.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Somica, lieutenant

Transmis

oups la preuve était restée dans le bureau...je vient de la remettre dans le dossier

c'est bien transmis ?

Oui, c'est bien sur le bureau du Procureur mais pas de nouvelles

Procés toujours en cours

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Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

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*Tiens une affaire en rapport avec le décret diois, Kernos était curieux de savoir combien de fois cette cour avait eu à traiter ce genre de cas sur l'interdiction du travail dominical dans la cité de la Clairette... visiblement c'était la première fois que plainte avait été déposée, la première plainte pour esclavagisme depuis de nombreux mois, le juge avait donc consulté les archives pour se faire une idée de comment l'on jugeait ce délit fort ancien et n'ayant plus cours en Lyonnais-Dauphiné, depuis la suppression des grilles salariales. Mmmm... visiblement, en ces temps là, on aimait bien touché à la bourse du coupable, logique puisqu'il s'agissait de délit financier, d'exploitation de l'homme par l'homme pour un salaire de misère... mais là, il ne s'agissait pas de juger un homme n'ayant pas payé suffisamment son journalier, au contraire, il les payait! Mais pour les faire travailler un jour prohibé... Kernos avait écouté les témoignages et le réquisitoire de Monseigneur Oiselier, levant sa masse bien haut, il prit la parole*

"En ce ...e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Girondarius, vous êtes accusés d'Esclavagisme pour avoir déposé une offre de travail le 20 juin 1458, en violation du décret diois sur le travail dominical du 28 mars 1458. Etant donné que ce n'est pas la première fois que vous êtes pris en infraction vis-à-vis de ce décret, et que plusieurs médiations ont été réalisées à ce sujet, puisque vous ne niez pas les faits mais que vous vous obstinez malgré tout à proposer des embauches le dimanche.

Nous vous reconnaissons donc coupable d'Esclavagisme, et vous condamnons à deux jours de prison, un pour le délit signalé, l'autre pour vos récidives et votre entêtement à outrepasser ce décret. Espérons que l'isolement et l'inaction dans votre cellule vous encouragerons à respecter le repos du dimanche.

Justice est rendue!"

*Il frappa de sa masse la table, puis désigna le coupable avec.*

"Gardes, conduisez-le dans nos geôles en espérant que nous le reprenions plus ici"

*Et il se leva pour poursuivre sa charge ailleurs*

A archiver.