D'un ambassadeur judiciaire

Encore un petit effort...

Je croyais avoir voté, mais en fait non. A voté, donc.

Adopté :)

Citation :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'afin de faciliter le suivi des coopérations judiciaires avec les autres provinces, le Conseil Ducal a adopté la modification suivante de l'organisation judiciaire, créant le poste d'ambassadeur judiciaire :

Citation :

Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice

Chapitre 3.c : L'Ambassadeur Judiciaire
o Article 3.c.i :
Le Procureur peut nommer un ambassadeur judiciaire afin de lui confier la responsabilité de mener à bien l'instruction et la gestion des Coopération Judiciaires. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.c.ii :
L'ambassadeur judiciaire doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.c.iii :
L'ambassadeur judiciaire est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

o Article 3.c.iv :
L'ambassadeur judiciaire peut être révoqué par le procureur sans motif à tout moment. L'ambassadeur judiciaire peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au procureur, qui ne peut la refuser.

o Article 3.c.v :
L'ambassadeur judiciaire a pour tâche d'une part, l'instruction de Coopérations Judiciaires demandées à une province étrangère et tenue devant la Cour de celle-ci, et d'autre part la gestion et relance dans le cadre de Coopérations Judiciaires demandées par une province étrangère et tenue devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.
Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.c.vi :
L'ambassadeur judiciaire aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.c.vii :
L'ambassadeur judiciaire aura accès à une salle de réunion au sein du Domaine de Mercurol afin de pouvoir s'entretenir librement avec le corps diplomatique.

o Article 3.c.viii :
La fonction d'ambassadeur judiciaire est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième d'août mil quatre cent cinquante huit

Parfait, on va pouvoir se pencher sur le recrutement. J'avais pensé à Lara Marqueyssac mais elle en retraite là (avec des problèmes de connexion dans savoir quand elle sera dispo).

En faisant un peu de nettoyage en ces lieux, je viens de me rendre compte que ceci avait été voté et annoncé, mais qu'il n'y avait pas eu de recrutement.

Il serait peut-être temps de se pencher là-dessus.

Quelqu'un a des propositions de personnes?

Euh... Ce vote date du conseil précédent, Messire Ericx.
Et ça avait été adopté et annoncé.

Là je posais juste la question de savoir si vous aviez des idées de personnes aptes à occuper ce poste.

Ben, à part les avocats, et puis Lara et DameIsabeau je vois pas. Donc on peut faire une annonce peut-être.

Oui, mais de mettre l'annonce à mon sens ça permet de ne pas oublier personne -qui serait intéressé- et ça enlève un petit peu l'impression de copinage.

Absolument, il faut lancer un avis de recrutement afin de ratisser large.

Bien allons-y pour une annonce, dans ce cas.

Quelqu'un est inspiré pour la rédiger?

Citation :

A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal fait appel aux candidatures des Lyonnais Dauphinois souhaitant postuler à la charge d'Ambassadeur judiciaire. Les personnes intéressées sont priées de communiquer leurs candidatures motivées au Procureur, damoiselle Sacha, qui les ferra parvenir au Conseil Ducal.

Citation :

Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice

Chapitre 3.c : L'Ambassadeur Judiciaire
o Article 3.c.i :
Le Procureur peut nommer un ambassadeur judiciaire afin de lui confier la responsabilité de mener à bien l'instruction et la gestion des Coopération Judiciaires. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.c.ii :
L'ambassadeur judiciaire doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.c.iii :
L'ambassadeur judiciaire est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

o Article 3.c.iv :
L'ambassadeur judiciaire peut être révoqué par le procureur sans motif à tout moment. L'ambassadeur judiciaire peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au procureur, qui ne peut la refuser.

o Article 3.c.v :
L'ambassadeur judiciaire a pour tâche d'une part, l'instruction de Coopérations Judiciaires demandées à une province étrangère et tenue devant la Cour de celle-ci, et d'autre part la gestion et relance dans le cadre de Coopérations Judiciaires demandées par une province étrangère et tenue devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.
Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.c.vi :
L'ambassadeur judiciaire aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.c.vii :
L'ambassadeur judiciaire aura accès à une salle de réunion au sein du Domaine de Mercurol afin de pouvoir s'entretenir librement avec le corps diplomatique.

o Article 3.c.viii :
La fonction d'ambassadeur judiciaire est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Fait au castel de Pierre-Scize le dix-huitième jour du mois de septembre mil quatre cent cinquante et huit.

Messire Hardryan, vous pouvez annoncer, si vous le voulez bien.

Pouilleux vient de me faire remarquer qu'une petite erreur c'est glissée dans l'annonce pour le recrutement de l'ambassadeur judiciaire, cela devrait être normalement au Procureur et non à moi que les courriers devraient être adressés, vu que c'est le proc qui nomme l'ambassadeur judiciaire en question.

Vu qu'il est spécifié que le juge les transmettra au conseil, ça revient au même non ?

Cela devrait oui, sauf qu'il y a des pinailleurs qui viendront encore se plaindre que ceci et cela... et qu'on aura beau dire qu'il s'agit d'une erreur, ils en tireront encore 36 000 idées de complot ou de je ne sais quoi, alors autant rectifier pour éviter d'avoir à répondre à des questions peu utiles parce qu'on a pas mis le bon nom et la bonne fonction.

Oui, oui, rectifions. C'est moi, je n'ai absolument pas penser à ça, mes excuses.