Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -40%
Machine à café avec broyeur KRUPS ...
Voir le deal
357.99 €

 

 Modification de décrets Briançonnais

Aller en bas 
+6
Walan
Thomas Zwyrowsky
Licenscar
Hazram
tenshikuroi
samthebeast
10 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2

Modification de décrets Briançonnais
Pour
Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Vote_lcap75%Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Vote_rcap
 75% [ 6 ]
Contre
Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Vote_lcap25%Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Vote_rcap
 25% [ 2 ]
Total des votes : 8
 
Sondage clos

AuteurMessage
Soleil

Soleil


Nombre de messages : 582
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 24/09/2009

Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification de décrets Briançonnais   Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Icon_minitimeSam 3 Juil 2010 - 12:29

je ne suis pas pro de la gestion
Pourtant je vois là une exclusivité, je ne sais si c'etait pire avant, mais j'aime pas ce decret

a voté
Revenir en haut Aller en bas
Hazram

Hazram


Nombre de messages : 1685
Age : 35
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 20/12/2008

Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification de décrets Briançonnais   Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Icon_minitimeSam 3 Juil 2010 - 17:23

6 pour, a cause des abstentions, le décret est adopté non?
Revenir en haut Aller en bas
Cyanne Loelia

Cyanne Loelia


Nombre de messages : 870
Localisation IG : Dauphiné
Date d'inscription : 15/11/2009

Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification de décrets Briançonnais   Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Icon_minitimeSam 3 Juil 2010 - 20:44

Citation :
Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3,80 écus et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Les stères de bois vendues à un prix supérieur à 3.80 écus 4,51 écus sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon. Seuls les forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon ont le droit d'acheter le bois mis en vente sur le marché.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.


je comprend pas bien la.... pourquoi ne pas reunir l'article 2 et 3 en un seul?
ça n'a pas de sens. Ensuite je trouve incroyable que le bois dans une ville forestiere coute plus cher que dans une ville normale ... 4,51... ils plaisantent???
Tout ce qu'ils vont gagner c'est que les gens vont bucher pour leur poire et la ville n'aura plus aucun bois a vendre.
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification de décrets Briançonnais   Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Icon_minitimeSam 3 Juil 2010 - 20:48

Me semble qu'ils ont des équipes de bucherons là-bas.
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification de décrets Briançonnais   Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Icon_minitimeDim 4 Juil 2010 - 18:13

Votre Grasce ? C'est validé ou pas ?
Revenir en haut Aller en bas
tenshikuroi

tenshikuroi


Nombre de messages : 3453
Age : 40
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009

Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification de décrets Briançonnais   Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Icon_minitimeLun 5 Juil 2010 - 9:34

Compte tenu des abstentions, oui, ça l'est.

A annoncer.
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification de décrets Briançonnais   Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Icon_minitimeLun 5 Juil 2010 - 16:11

Comment ça se passe vu que c'est un décret pour une ville. C'est au maire d'y ajouter son sceau et hop ou bien il faut quand même que le porte parole le fasse afficher. J'avoue que là je ne sais pas. J'ai jamais eu à en faire passer de décret.
Revenir en haut Aller en bas
tenshikuroi

tenshikuroi


Nombre de messages : 3453
Age : 40
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 09/03/2009

Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification de décrets Briançonnais   Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Icon_minitimeLun 5 Juil 2010 - 16:20

A oui, j'avais pas fait gaffe que c'était des sceaux municipaux. Mais je pense que ça doit être annoncé par le PP vu qu'il y a validation du Conseil Ducal.
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification de décrets Briançonnais   Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Icon_minitimeMar 6 Juil 2010 - 12:44

Ou que ça en est ? (oulà j'arrive déjà plus à faire de phrase correcte moi...)
Revenir en haut Aller en bas
Walan

Walan


Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification de décrets Briançonnais   Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Icon_minitimeMar 6 Juil 2010 - 17:28

Citation :
A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les habitants de Briançon,

Qu'il soit su que le conseil ducal a validé les modifications des arrêtés municipaux demandées par la bourgmestre de Briançon suivantes.
Citation :
Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3,80 écus et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) Seuls les forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon ont le droit d'acheter le bois mis en vente sur le marché.

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Citation :
Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à 3,30 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le onzième jour du mois de mars MCDLVIII.

Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Munici41

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Sceauurbs23lb
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 69
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification de décrets Briançonnais   Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Icon_minitimeMar 6 Juil 2010 - 18:44

Merci bien, je transmet à la bourgmestre.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Empty
MessageSujet: Re: Modification de décrets Briançonnais   Modification de décrets Briançonnais - Page 2 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Modification de décrets Briançonnais
Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédent  1, 2
 Sujets similaires
-
» Modification sur l'article sur le vote des décrets et amendements
» Noblesse du Briançonnais
» [Échanges Mairies] Moi ? Je vends !
» [Mission] Escorte d'un Briançonnais
» Les décrets municipaux

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: