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 MO/**/Escroquerie/Revilleauxbois/[11/08/1458] A SURVEILLER

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Walan

Walan


Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

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MessageSujet: MO/**/Escroquerie/Revilleauxbois/[11/08/1458] A SURVEILLER   MO/**/Escroquerie/Revilleauxbois/[11/08/1458] A SURVEILLER Icon_minitimeMer 11 Aoû 2010 - 19:58

Date : 31 Juillet 1458
Accusé : Revilleauxbois
Victime : La Mairie
Officier en charge : Garde Guccio


La fiche :

MO/**/Escroquerie/Revilleauxbois/[11/08/1458] A SURVEILLER 785199Image_7

Les faits :

Le sieur Revilleauxbois n'a pas payer ses impôts depuis le 22 Juillet 1458


Comme en témoigne la preuve ci dessous :

Citation :
Revilleauxbois : 39,00 écus (+5,85 écus de pénalité) avant le 2010-08-05
Revilleauxbois : 30,00 écus (+8,70 écus de pénalité) avant le 2010-07-22

La loi :

oV.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Un courrier lui a été envoyé :


Citation :
Bonjour,


Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 22 Juillet 1458.


En effet, d'après l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:


V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.


Si vous ne faites pas le nécessaire dés votre retour de retraite, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.


Cordialement,


Guccio, Garde de la prévôté

Sa réponse :

Expéditeur : Revilleauxbois
Date d'envoi : 03/08/2010 - 22:26:35
Titre : Re: impôts
Citation :
Bonjour,

je vous informe que d'après les dernier évenement date du : 10-07-2010 06:40 : Vous avez vendu à la mairie 1 sac de blé pour 12,00 écus.
10-07-2010 06:40 : Vous avez vendu à la mairie 3 sacs de blé pour 12,00 écus.
09-07-2010 09:10 : Vous avez vendu à Diaboops 10 sacs de blé pour 12,00 écus.
08-07-2010 18:30 : Vous avez acheté à Drucilia 1 sac de maïs pour 3,60 écus.
08-07-2010 18:30 : Vous avez acheté à Drucilia 1 sac de maïs pour 3,60 écus.
08-07-2010 04:04 : Vous avez récolté 10 sacs de blé.
07-07-2010 23:43 : Vous avez embauché Benjy765 et vous gagnez un point de réputation.
07-07-2010 23:40 : Vous avez acheté à Celine03 1 miche de pain pour 6,25 écus.
07-07-2010 23:40 : Vous n'avez pas réussi à acheter 1 sacs de maïs pour 3,55 écus .
20-06-2010 04:41 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

Donc le 22 juillet j'ai était en retraite ce pourquoi je conteste la majoration.

Je reste à votre disposition.

cordialement

Envoie du second courrier le 06/08 à 11 h 47


Citation :
Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, comme l'atteste la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille et/ou d'agir en conséquence.

Cordialement,

Guccio, Sergent de la prévôté.
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MessageSujet: Re: MO/**/Escroquerie/Revilleauxbois/[11/08/1458] A SURVEILLER   MO/**/Escroquerie/Revilleauxbois/[11/08/1458] A SURVEILLER Icon_minitimeMer 18 Aoû 2010 - 11:29

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Rodez [Comté de Rouergue], aujourd'hui à 7h55.
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MessageSujet: Re: MO/**/Escroquerie/Revilleauxbois/[11/08/1458] A SURVEILLER   MO/**/Escroquerie/Revilleauxbois/[11/08/1458] A SURVEILLER Icon_minitimeVen 27 Aoû 2010 - 14:51

Citation :
Revilleauxbois est MORT.
Niveau : 3
Points de réputation : 254
Argent : 78

Revilleauxbois est boulanger.
Revilleauxbois possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 25 Août 2010 à 13h06
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MessageSujet: Re: MO/**/Escroquerie/Revilleauxbois/[11/08/1458] A SURVEILLER   MO/**/Escroquerie/Revilleauxbois/[11/08/1458] A SURVEILLER Icon_minitimeSam 11 Sep 2010 - 15:12

Citation :
Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Sans suite
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