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 LY /**/ TAOP - Passepartout [29/08/1458] CJ Bourgogne

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Kernos

Kernos


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LY /**/ TAOP - Passepartout [29/08/1458] CJ Bourgogne Empty
MessageSujet: LY /**/ TAOP - Passepartout [29/08/1458] CJ Bourgogne   LY /**/ TAOP - Passepartout [29/08/1458] CJ Bourgogne Icon_minitimeDim 29 Aoû 2010 - 13:22

Citation :
Accusé:Passepartout
Victime: Machies
Officier en charge: Ardain

La fiche:
Citation :
LY /**/ TAOP - Passepartout [29/08/1458] CJ Bourgogne Captur18

Les faits:
Le 26/08, Sire Passepartout a brigandé Dame Machies entre Mâcon et Lyon.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
LY /**/ TAOP - Passepartout [29/08/1458] CJ Bourgogne Sanstitrextc

La loi:
Citation :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Voici le message reçu de la victime:
Citation :
* Expéditeur : Machies
* Date d'envoi : 26/08/2010 - 09:51:18
* Titre : je suis sais fait rackette

* je vous envoie un courrier il y a un messire qui ma vole 10 pains et 42 ecus sur la route allant vers le nord a votre village
26-08-2010 04:32 : Vous avez passé la nuit à l'hôtel (coût : 1,00 écu).
26-08-2010 04:22 : Vous avez gagné 7,50 écus.
26-08-2010 04:22 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
25-08-2010 04:30 : Vous avez passé la nuit à l'hôtel (coût : 1,00 écu).
25-08-2010 04:19 : Vous avez gagné 7,50 écus.
25-08-2010 04:19 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
23-08-2010 04:32 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
23-08-2010 04:06 : Vous avez été racketté par Passepartout .
22-08-2010 10:10 : Vous avez acheté à Kaoss 10 miches de pain pour 6,00 écus.
meri de maider

Voici ce qu'y a été dérobé:
Citation :
* je vous envoie un courrier il y a un messire qui ma vole 10 pains et 42 ecus sur la route allant vers le nord a votre village

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:
Citation :
Bonjour,

Je vous informe que suite à votre racket sur Dame Machies, je dépose plainte contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Néanmoins sachez que si, à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou une partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.

Cordialement,
Ardain, sergent.
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dame-isabeau

dame-isabeau


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LY /**/ TAOP - Passepartout [29/08/1458] CJ Bourgogne Empty
MessageSujet: Re: LY /**/ TAOP - Passepartout [29/08/1458] CJ Bourgogne   LY /**/ TAOP - Passepartout [29/08/1458] CJ Bourgogne Icon_minitimeJeu 2 Sep 2010 - 15:57

Une nouvelle fois, le lieu de l'agression entre Mâcon et Lyon n'est pas sous juridiction Dauphinoise.

Ce n'est pas à nous de traiter cette affaire mais à la Bourgogne.

voir message à la prévôté.(salle de liaison avec la procure)

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LY /**/ TAOP - Passepartout [29/08/1458] CJ Bourgogne
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