LY /**/TAOP (Brigandage) - Passepartout (18/08/1458) [COUPABLE] ARCHIVE

Citation :

Date :17 août 1458
Accusé : Passepartout
Victime : Vincent36
Officier en charge : Colombine.d.albon

La fiche :




Les faits :

Le sieur Passepartout en compagnie de ses sbires ont détroussé le groupe du sieur Vincent36 le 16 août 1458 sur la route de Montbrisson menant à Lyon.


Dépot de plainte :

Citation :

Expéditeur : Vincent36
Date d'envoi : 17/08/2010 - 13:29:25
Titre : Agression
Bonjour Dame,

Je m'adresse à vous car le Lieutenant Plume n'a pas répondu à ma missive.

J'aurai voulu signaler une agression qui s'est passée hier sur la route entre Montbrisson et Lyon. Mon groupe s'est fait attaquer par 3 personnes et rackettés.

(Je vous envoie le screen des évènement :
https://2img.net/r/ihimizer/img85/8839/screencuh.png)

Bonne journée à vous !
Vincent

Citation :

Expéditeur : Vincent36
Date d'envoi : 17/08/2010 - 19:03:59
Titre : Re: Re: Agression
Je vous remercie pour votre rapidité.

J'avais sur moi 82 écus mais aucun objet.

(Je n'ai aucun screen pour le prouver.)

Je demanderai à Dame Jeofee, membre de mon groupe, de s'adresser à vous pour son témoignage.

Citation :

Expéditeur : Jeofee
Date d'envoi : 17/08/2010 - 19:43:31
Titre : Agression
Bonjour Dame Colombine.d.albon,

Je me présente, je suis Dame Jeofee.
Je vous envoie ce courrier pour vous faire part de ma déposition en ce qui concerne une agression.
Etant en ballade avec mon mari Messire Vincent36, nous avons été agressé et racketté par un groupe de personnes le 16 août, juste avant d'arriver dans votre village. Je me suis fais volé 128 écus, 4 miches de pains ainsi que 4 sac de maïs.
Vous pouvez comprendre mon désarroi après mettre fais jeter en prison pour je ne sais quelle raison en arrivant à Lyon.

Voici le screen de mes événements:

http://yfrog.com/j6agressionp

En attente d'une réponse,
Je vous souhaite une excellente fin de journée.

Dame Jeofee.

Preuve du délit :

https://2img.net/r/ihimizer/img85/8839/screencuh.png


La loi :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Courrier de dépôt de plainte:

Citation :

Bonsoir,

Je vous informe que suite à votre racket sur messire Vincent36 et Dame Jeofee, une plainte à été déposée contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Néanmoins, si à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.

Cordialement,
Plumedange, Lieutenant de Lyon.

Encore ce trio infernal...

Evidemment ils ne sont pas localisables et très certainement en furtifs.

A voir...

Citation :

En ce jour du 18 aout 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Thiberian à l’encontre de Messire Passepartout.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 16 août 1458 messire Vincent36 sur la route de Montbrisson menant à Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 82 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img85/8839/screencuh.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Vincent36 appelé a la barre

VICTIME A RELANCER

L'accusation a appelé Vincent36 à la barre

Voici son témoignage :
(Je vous prie de m'excuser mais je n'ai pas pu me connecter durant la semaine qui vient de passer.)

Citation :

*Vincent s'avança jusqu'à la barre et salua d'un signe courtois de la tête le juge et les autres représentants de justice. Il se retourna ensuite vers l'accusé en lui jetant un regard sauvage et rempli de satisfaction.*

Bonjour messieurs.

C'est exactement comme cela que ça s'est produit. Mon épouse, Dame Jeofee, et moi même arrivions presque aux portes de Lyon quand nous avons rencontré un groupe de trois personnes.

*Il pointa l'accusé du doigt et monta d'un ton."

Et je reconnais très bien cet homme là !
Ils nous ont donc attaqué et à la suite de cette bagarre inégale ils nous ont forcé à vider nos poches. Et après s'être assurés que nos deux jambes nous fassent trop souffrir pour nous permettre de courir, ils nous ont abandonné sur le bord de la route.

Et c'est effectivement la somme de 82 écus qui m'a été dérobée.

Coupé

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

Citation :

Votre honneur, il semblerait que le courage chez ce groupe de brigand soit exclusivement limité à la route.

La victime n'a encore une fois aucun mal à reconnaitre une des personnes les ayant agressés et dépouillés lui et sa compagne alors qu'ils arrivaient en vue de la ville de Lyon. Il n'y a donc que peu de place au doute concernant la culpabilité de cet individu. En vertu du Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence, je requiers à l'encontre de messire Passepartout quatre jours de prisons, un par complices plus un bonus, histoire de varier un peu les plaisirs.

Coupé verdict en préparation

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Assis, la canne reposant sur sa cuisse, Kernos regardait l'accusé qui n'avait pas une seule fois ouvert la bouche depuis le début de la procèdure... qui ne dit mot consent*Assis, la canne reposant sur sa cuisse, Kernos regardait l'accusé qui n'avait pas une seule fois ouvert la bouche depuis le début de la procédure... qui ne dit mot consent disait-on, mais dans ce cas là, même s'il avait choisi de se défendre, cela n'aurait servi à rien, les preuves l'accablaient et le témoin l'avait reconnu formellement, il n'y avait donc qu'une chose à faire. Le juge leva lentement la masse de la justice à hauteur de son visage pour commencer l'énoncé de son verdict.*

"En ce 7e jour du mois de Septembre 1458, nous, Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Sieur Passepartout, vous êtes accusés de Trouble à l'Ordre Public pour avoir attaqué et détroussé en compagnie de deux complices, le sieur Vincent36 et son épouse Dame Jeofee sur la route menant de Montbrisson à Lyon, la nuit du 16 août 1458. Vous n'en êtes pas à votre premier coup, puisque que vous avez été condamnés en juin de cette année pour brigandage en réunion par cette même cour de justice, devant laquelle vous restez une fois encore muet face aux accusations qui pèsent sur vous.

Nous vous reconnaissons donc coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage, et vous condamnons non pas à quatre jours de prison comme demandé par le Procureur Sacha, mais à cinq jour d'emprisonnement, soit une journée pour chaque victime de votre crime, une par complice et une dernière pour récidive. Cinq jour à l'eau et au pain sec pour vous rappeler que le Lyonnais-Dauphiné se montre intraitable avec les gens de votre espèce.

Justice est rendue!"

*Il fit claquer sa masse sur le bois de son bureau pour mettre fin à l'audience*

"Gardes, conduisez donc ce malandrin dans nos geôles, ses complices vont bientôt venir lui tenir compagnie."

*Il se redressa ensuite en prenant appui sur sa canne, la masse posée sur l'épaule pour se diriger dans l'autre salle d'audience, deux autres brigands attendez de sentir le poids de la justice s'abattre sur eux.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.