CJ (Alençon)/TAOP (Brigandage) - Vako [RELAXE]

Erreur de l'Alençon, le procés était en fait déjà lancé chez eux.

J'ai demandé un papier officiel pour confirmer.

Des nouvelles d'Alençon que l'on puisse faire un peu de ménage dans notre tribunal?

Relancé

L'Alençon hein, pas le procès

Citation :

Par la présente Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Chancelière d'Alençon, remercions les autorités Lyonnaises pour leur coopération et leur écoute à notre égard.

Concernant la demande coopération judiciaire faite par l'Alençon en date du 28 septembre 1458 concernant les faits reprochés au sieur Vako; nous vous signalons que procès a effectivement était ouvert pour ces faits dans notre juridiction, et que par là même il serait parfaitement illégale qu'un autre procès pour ces faits soit ouvert.
Cette erreur étant la notre, nous présentons nos excuses au Lyonnais-Dauphiné et demandons aux autorités judiciaire lyonnaises de bien vouloir suspendre les procédures découlant de notre prime demande.

Fait le 10 Octobre 1458 à Alençon.
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud

Merci bien, je viens de passer la défense, vous pourrez donc lire cet acte en réquisitoire.

Citation :

*Un homme fit une entrée discrète dans le tribunal et se faufila jusqu'au procureur du lyonnais pour lui remettre un pli. Rapide prise connaissance du document puis le procureur se leva*

Votre honneur, nous venons de recevoir ce message du duché d'Alençon.

*Le pli fut repris en main et le procureur entama la lecture*

Par la présente Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Chancelière d'Alençon, remercions les autorités Lyonnaises pour leur coopération et leur écoute à notre égard.

Concernant la demande coopération judiciaire faite par l'Alençon en date du 28 septembre 1458 concernant les faits reprochés au sieur Vako; nous vous signalons que procès a effectivement était ouvert pour ces faits dans notre juridiction, et que par là même il serait parfaitement illégale qu'un autre procès pour ces faits soit ouvert.
Cette erreur étant la notre, nous présentons nos excuses au Lyonnais-Dauphiné et demandons aux autorités judiciaire lyonnaises de bien vouloir suspendre les procédures découlant de notre prime demande.

Fait le 10 Octobre 1458 à Alençon.
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Levant sa masse de justice bien haut vers le plafond, Kernos prit la parole devant l'auditoire.*

"En ce 17e jour du mois d'octobre de l'an 1458, nous, Kernos Rouvray, juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre jugement au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et de son Gouverneur, Sa Grâce Terwagne Méricourt.

Messire Vako, vous êtes accusés de Troubles à l'Ordre public pour avoir attaqué et détroussé dame Flily en Alençon, le 1er août de cette année. Cependant, étant donné que procès avait été déjà ouvert à votre encontre et pour les mêmes faits par la justice alençonnaise, comme l'a confirmé la lettre de Son Excellence Deedlitt de Cassel d'Ailhaud dont notre procureur, Demoiselle Sacha, vient de faire lecture, et puisqu'on ne peut juger la même personne deux fois pour les mêmes faits.

Nous déclarons donc la relaxe afin que le tribunal d'Alençon puisse poursuivre son action judiciaire à votre encontre et mettons fin à ce procès.

Justice est rendue!"

*Il fit claquer sa masse sur son bureau, puis se leva pour quitter la salle.*