Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-20%
Le deal à ne pas rater :
-20% Récupérateur à eau mural 300 litres (Anthracite)
79 € 99 €
Voir le deal

 

 TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitimeSam 12 Déc 2015 - 22:06

Citation :
En ce jour du 12 décembre 1463,

Moi, Tempérance d'Amilly, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Dame Diazolie.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant au barreau.

*Le procureur fit signe à un grouillot de porter un plan à l'accusé*

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Je n'en fais pas la demande.

*Elle marqua là une pause, se redressa bien et dit :*

Diazolie, vous êtes accusée d'avoir agressé dans la nuit du 8 au 9 décembre 1463, Sire Filfog, entre Die et Valence. Les descriptions faites par la victime vous désignent directement. Je vous lis la déposition de la Victime à la prévôté.

« De Filfog de Cateneï
Date d'envoi Le 11 Décembre 1463
Objet rackette
bonjour ana, comment vas tu ?
il m est arrivé grand malheur en voulant rejoindre lyon jeme suis fais agressé entre dié et valence , voiçi le rapport çi dessous, qui dois je contacter pour porter plainte.
amicalement fil

09/12/1463 04:10 : Vous avez été racketté par Diazolie .
09/12/1463 04:10 : Vous vous êtes battu avec Diazolie (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. »

« je vais bien disons que je me remet tout doucement a Valence j y suis arrivé tres affaibli.... je veux bien que tu transmettent le dossier car je n y connais goute, par contre , evidemment negligeant comme je suis je transportais pas mal de choses, mais je serais incappable d enumerer mon inventaire juste quelques brides de mes biens
grand merci a toi, en esperant te revoir tres bientot »

Vu l'article IV.3.a relatif au brigandage classique, que je vous lis :

« Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »


Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse.

Afin de vous éviter une lourde peine de prison et pour que la victime puisse être dédommagée, je vous propose de rendre à sire Filfog ce que vous lui avez pris.

Si votre victime récupère ce qui lui appartient, je solliciterai auprès du juge une peine symbolique.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc la victime Filfog à témoigner et à nous confirmer que l'accusée est bien son agresseur, à nous donner son ressenti et à nous parler de ses éventuelles séquelles. Je sollicite dans le même temps Dame Anastasie, Prévôt et Maistre Douanière afin qu'elle nous confirme que l'accusée était bien possiblement présente sur les lieux des faits.
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: Re: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitimeMer 23 Déc 2015 - 2:05

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*La jeune femme arriva au tribunal escorté par quelques gardes comme si elle était une criminelle des plus dangereuses. Elle comprenait que les autorités étaient plus sensible avec les Fatum dans les parages mais tout de même.
Ecoutant sagement tout ce qui été dit avant de prendre la parole.*

Et bien... Je vous écoute depuis tout a l'heure m'annoncer tout ce que j'aurai fait mais pardonnez moi. Je ne comprends pas bien ce que je fais là.
Messire Filfog me désigne dans la rue et me voilà coupable de quelque chose que je n'ai pas commis ?
Je veux bien croire qu'il est recu un coup sur la tete pour prononcer de telles accusations! Mais je vous assure que je n'en suis pas responsable. Un médicastre l'a t'il examiné ?
Non parce que, le voir me pointer du doigt comme ça, voir la prévôt débarquer ici et confirmer ses dires en quelques sortent me font un peu peur...
Je ne comprends vraiment plus rien...

*Se taisant, Dia se recula et repris sa place au pret de ses grands gardes musclés.*

La défense a appelé Mac_moriarty_oneill à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour

Je me presente , Mac O'neill, tisserande de not' bonne ville de Lyon

parait que j'ai ete convoquee pour temoigner ...

Je ne dirais que ce que je sais !
Je ne connais ni cette Dame ni ce Messire, je les ai rencontres pour la premiere fois tous les deux il y a deux jours dans la taverne municipale de Lyon !
J'ai passe mon apres midi hier en taverne ( on juge pas hein faut bien occuper ses journees ) et Messire Filmachin est rentre en taverne, on a discute boutique vu qu'on est tous les deux tisserands puis cette Dame est entre elle aussi dans la taverne.
Ces deux etrangers ne se sont pas parle , tout du moins jusqu'a ce que j'evoque avec la dame le bal de fin d'annee !
Elle a alors invite ce messire silencieux a etre son cavalier pour aller danser a ce bal.
Il lui a repondu apres un long silence :" Oh ? c'est a moi que vous parlez ? "
elle a confirme puis le messire a continue en repondant : " pardon ? on se connait madame ? "
La Dame a bien confirme que c'etait pas a moi, Mac, qu'elle s'adressait puis apres j'ai plus trop compris de quoi ils parlaient car cela ne me concernait pas, ca semblait personnel, je n'ai pas voulu m'en meler
Je sais juste que le ton est monte un peu et que le messire etait fort dedaigneux et froid

voila c'est tout ce que je peux dire ...
Ce soir là en taverne le messire ne semblait pas connaitre cette dame d'apres ses dires !
J'en suis temoin

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
**Anastasie fut appelée à témoigner pour une nouvelle affaire de brigandage. Elle alla directement à la barre***

Bonjour,

Je suis Anastasie de Clairesses, l'actuel Prévôt du Lyonnais Dauphiné. Si je suis ici aujourd'hui c'est pour témoigner contre l'accusé.

En effet le 11 décembre 1463, le Sieur Filfog m'a contacté par missive pour me raconter son agression.

L'accusé ici présent, le 09 décembre a agressé le Sieur Filfog, le laissant inanimé dans un champ. Le laissant seul et blessé, ne trouvant rien d'autre à faire que de se sauver avec ses biens. Je pense que cette personne devrait avoir honte de ce qu'il a fait et doit redonner les biens au Sieur Filfog.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

**Anastasie alla s'asseoir et écouta la suite du procès**

L'accusation a appelé Filfog à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
bonjour,
Je suis filfog de Catenei d la ville d" Embrun, je confirme avoir été agressé et détroussé de tous mes biens par l accusée Diazolie.
Me rendant à Lyon, lors de mon trajet entre Die et Valence le 09 décembre, je fus arreté et agressé par l accusée Diazolie , malgré ma défense la susnommée me laissa presque mourant sur le bord du chemin et s enfuit après m avoir détroussé de tout mes biens, ayant même jusqu a me prendre toute ma nourriture. Apres avoir reprit mes esprits je réussi a remonter sur mon cheval et regagner Valence, ou je me remet encore physiquement de l agression .
il n est difficile de me souvenir exactement ce que je transportais comme biens:
baton, pelle, dé, hache, fragment de mur celtique, vetements dont une panoplie neuve ainsi que de la nourriture , pain, mais, viande, poissons etc... et plus d une centaine d écus dans ma bourse et pieces anciennes.
par la presente, je porte plainte, et demande que justice soit rendue

09/12/1463 04:10 : Vous avez été racketté par Diazolie .
09/12/1463 04:10 : Vous vous êtes battu avec Diazolie (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Revenir en haut Aller en bas
ericx

ericx


Nombre de messages : 4186
Age : 40
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: Re: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitimeMer 23 Déc 2015 - 11:10

Citation :
De Samaele Date d'envoi Le 18 Décembre 1463 à 23h57
Objet Un avocat pour Diazolie

Expire le 03 Janvier 2016


Messire Juge,
le bonjour,


je me présente, Samaële Santtha, étudiante à l’université des Dragons.
Dame Diazolie souhaiterait être représenté par moi-même pour son procès l’opposant au Lyonnais-Dauphiné. Or je ne suis pas encore diplômée, et ne peut donc prétendre au titre d’avocate du Dragon.


A ce jour, aucun des avocats n’a répondu à l’accusée et c’est pourquoi elle a souhaité que je lui vienne en aide malgré mon statut d’étudiante.
Pour avoir étudié votre coutumier, je sais qu’il faut être avocat du Dragon ou agréé du barreau du Lyonnais Dauphiné pour pouvoir plaider. Mais j’ai vu que l’on pouvait également demander une dérogation. C’est pourquoi, afin que dame Diazolie puisse bénéficier d’une défense convenable, je vous demande l’autorisation de plaider pour elle.


Respectueusement,


Samaële Santtha


Je lui ai accordé la dérogation pour défendre sa cliente.

Citation :
À Samaele Date d'envoi Le 19 Décembre 1463 à 11h22
Objet Re: Un avocat pour Diazolie

Expire le 10 Janvier 2016

Bonjour,

Par ce courrier, vous recevez dérogation à pouvoir plaider en faveur de votre cliente Diazolie dans le procès ouvert le 12 décembre 1463 au sein du tribunal du Lyonnais Dauphiné.
Vous pouvez encore intervenir à travers la dernière plaidoirie de la défense ou directement en tant que deuxième témoin de la défense, je vous laisse voir cela avec votre cliente.

Salutations,

Ericx,
Juge du Lyonnais Dauphiné
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: Re: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitimeLun 11 Jan 2016 - 15:36

je prends connaissance du dossier et je fais mon réquisitoire peut etre dans la soirée sinon demain
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: Re: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitimeMar 12 Jan 2016 - 10:32

Citation :
***Axel avait un peu l'impression de ne passer son temps qu'à terminer le travail des autres depuis quelques temps, la défenderesse lui avait écrit pour lui indiquer que son avocate était disposée à reprendre l'audience. La Précieuse avait donc rapidement pris connaissance du dossier et rédigé à la hâte un réquisitoire des plus traditionnels  en l'espèce:

Monsieur le juge bonjour, voici mes réquisitions en cette affaire :

Vu l'article IV.3.a relatif au brigandage classique, que je vous lis :

« Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Attendu que l’accusée Dame Diazolie s’est présentée devant la cour mais ne reconnaît nullement ses torts, ni même l'accusé.
Attendu que messire Fillfog bien qu'il la désigne comme son agresseur ne semblait pas avoir reconnu cette personne le lendemain du brigandage dont il a été victime, selon le témoignage de dame mc o'neal  actuelle bourgmestre de lyon.
Donc attendu, que messire Fillfog ne peut etre assuré de l'identité de son agresseur du fait du masque de la nuit .

Nous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons monsieur le Juge de statuer en faveur de la défenderesse, par manque de preuves à charge.


Que justice soit rendue!

[marre de la justice cliclic et screen , vive le rp]
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: Re: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitimeMar 12 Jan 2016 - 11:31

[Tu as un procès RP qui te tend les bras depuis plusieurs jours :p]
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: Re: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitimeMar 12 Jan 2016 - 11:34

[ouiiiii désolée je voulais finir tout ce que j'avais a faire avant de le commencer comme je sais que tout le monde est d'accord pour faire le rp j'avoue que j'ai laissé passer les jours cet après-midi sans faute acte d'accusation !]
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: Re: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitimeJeu 14 Jan 2016 - 16:58

Plaidoirie de la defense place au verdict!

*Mon avocate avait eu le temps d'arriver de Berry et c'était elle qui allait prendre la parole. La laissant avancer je l'écoute avec attention.* Monsieur le juge, madame le procureur, le bonjour. Je suis Samaële Santtha et je représente l’accusée Diazolie en ma qualité d’avocate. D’abord je vais revenir sur l’acte d’accusation. Celui-ci ne se base que sur la plainte et aucune enquête ne semble avoir été menée pour affirmer les dires du plaignant. L’accusée était-elle sur les lieux du vol ? A-t-on des rapports de douane ? A-t-on des témoins? Des documents mettant en cause l’honnêteté de ma cliente ? Non. Nous n’avons que la parole de messire Filfog. Pourtant une simple affirmation ne saurait suffire à démontrer la culpabilité d’une personne. Nul ne peut être condamné sur des suspicions, la justice ne peut être établie sans preuves et la charte de bonne justice est très claire à ce sujet, je rappelle l’article en question : « Des preuves Le juge ne peut fonder sa décision que sur des preuves qui lui sont apportées au cours des débats et contradictoirement discutées devant lui. La Cour d'Appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant : 1. Acte juridique écrit 2. Aveu 3. Témoignage direct 4. Témoignage indirect 5. Autres documents Toute preuve à charge ou à décharge doit être présentée en audience à l'ensemble des parties. L’évaluation de la qualité de la preuve reste toutefois à l’appréciation du Juge selon les éléments présentés au cours de l’audience. » Parlons à présent du témoin à charge, dame Anastasie. Excusez-moi mais de quoi témoigne-t-elle si ce n’est que Filfog a porté plainte ? Cette personne ne fait que raconter ce qu’on lui a raconté. Elle n’est pas témoin du supposé brigandage. Elle n’est pas témoin de paroles ou d’actes de ma cliente. Comme elle le dit elle-même : « Sieur Filfog m'a contacté par missive pour me raconter son agression ». Aussi, je suis étonnée de la voir préjuger de la culpabilité de ma cliente. Sur quoi se base-t-elle pour affirmer que Diazolie devrait avoir honte ? Ce qu’il ressort de ce témoignage c’est que Dame Anastasie S’IMAGINE l’accusée coupable mais n’a elle-même constaté aucun délit de la part de ma cliente. J’en viens à présent au témoignage du plaignant lui-même, sieur Filfog. S’il nous annonce clairement l’ampleur des dégâts subis, il ne nous explique pas ce qui lui permet d’identifier ma cliente comme étant son agresseur. A ce stade du procès monsieur le juge, je ne constate aucun éléments qui désignerait ma cliente coupable. Et pour cause! Elle n’a jamais commis le crime dont on l’accuse. En revanche, nous avons nous un témoin qui a observé des faits concrets. Le témoignage de Dame Mac Oneill, actuelle mairesse de Lyon, montre une chose : Sieur Filfog n’avait jamais vu dame Diazolie avant d’être entré dans cette taverne. Alors je pose une question qui je crois est essentielle dans cette affaire : Si Messire Filfog a été brigandé par Diazolie, comment a-t-il pu identifier ma cliente comme étant son agresseur, alors même que son comportement quelques jours plus tard PROUVE qu’il ne connait pas Diazolie et qu’il ne l’a jamais vu !? Je souhaite également souligner la neutralité du témoin qui, comme elle l’a confirmé, ne connait pas ma cliente. J’espère que nous vous avons aidé à comprendre pourquoi le dossier à charge est si vide. C’est qu’en réalité, au mieux cet homme divague, au pire il ment. Ma cliente n’a rien avoir avec les fait qui lui son reproché. Ainsi, je récapitule: - Nous n’avons aucune preuve pour appuyer l’accusation. Le procureur, que je salue pour son honnêteté, a reconnu elle-même le manque de preuves à charge. - Le témoignage du plaignant ne nous fournit pas de description de son agresseur. Il se contente d’un nom, comment l’a-t-il eu on ne sait pas, à croire qu’il l’a tiré au sort dans la liste des villageois présent en ville. - Le témoignage du Prévôt ne prouve pas la culpabilité de ma cliente mais montre juste que Sieur Filfog à déposer sa plainte le 11 décembre 1463. - Le témoignage de dame Mac Oneill prouve que sieur Filfog n’a pas reconnu l’accusée en la voyant en taverne. Ce point est essentiel puisse que cela démontre qu’il ne connait pas l’accusée. Aussi, je demande la relaxe de ma cliente. *Le sourire qui venait de se dessiner sur mon visage n'était pas un sourire provocateur mais plutôt un sourire de soulagement. Oui, enfin ce procès touchait a sa fin. a écrit:
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: Re: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitimeJeu 14 Jan 2016 - 17:20

Très jolie défense.
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: Re: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitimeLun 18 Jan 2016 - 22:52

Proposition de verdict :

Le juge xxxx avait écouté avec attention le réquisitoire de la procureur ainsi que la défense de l'accusé. Il semblait que contre toute attente les deux versions se rejoignaient.
Le juge réfléchit un moment afin de se forger sa propre conviction. Il fait revenir la prévenue et annonça un léger sourire aux lèvres :

**Madame, par manque de preuves je prononce la relaxe. Mais que je ne vous revois pas devant moi, car j'estimerai alors qu'il ne s'agissait pas d'une erreur et je ne serai probablement pas aussi clément.

Bon vent à vous.**
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: Re: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitimeMar 19 Jan 2016 - 21:26

Hop... Et de un, je rends le verdict.

Citation :
*Eléanna avait finalement volé le siège de l'ancien juge... Mais naaan ! Il avait du s'absenter en urgence et elle avait revêtu l'habit de lumière, et surtout, oui, surtout, elle avait le marteau ! Punaise, c'était presqu'un fantasme qui se réalisait ! Enfin bref. Le regard azuréen plus que sérieux, ben oui, on n'était quand même pas au bal, mais au tribunal !
Sérieux donc, et elle reprit les notes du greffier avec attention, et après un bon moment de réflexion, elle regarda tour à tour tous les intervenants, puis porta son attention sur l'accusée.*

- En ce dix neuf janvier de l'an mil quatre cent soixante quatre, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier, et des interventions de tout le monde,

Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je prononce la relaxe par manque de preuves.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

*Elle intensifia son regard pour la suite*

- Madame, que je ne vous revois pas devant moi, sinon je ne serai pas aussi clémente !

*coup de marteau et hop ! Dossier suivant*
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: Re: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitimeMar 19 Jan 2016 - 21:33

Je range !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Empty
MessageSujet: Re: TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe   TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
TAOP / brigandage / Diazolie / Relaxe
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Mon// [TAOP-Brigandage-Humbert] [Relaxé] 07/05/57 [A ARCHIV]
» LY/CJ (BA)/TAOP (Brigandage) - Jacouille_fripouille [RELAXE] - ARCHIVE
» VA//TAOP - Brigandage - Sethounet // Relaxé - A classer
» Montélimar TAOP Brigandage- Tomajsp relaxé
» LY/**/TAOP (Brigandage) - Trystan [RELAXE] - ARCHIVE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées :: Affaires non prescrites (après août 1462)-
Sauter vers: