LY /**/ TAOP - Ramouta (coupable)

Citation :

Accusé:Ramouta
Victime: Ville de Lyon
Officier en charge: Ardain

La fiche:

Citation :

Les faits:
Le 23/10, Sire Ramouta a vendu 5 légumes, 5 sacs de maïs, 1 brochet, 5 poissons, 3 truites, 4 goujons, alors qu'il n'en avait pas l'autorisation.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation :

Citation :

[Mettre un courrier du maire indiquant qu'il n'avait pas l'autorisation]

La loi:

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Ramouta,

Je vous ai acheté :
https://i.servimg.com/u/f28/15/08/18/88/captur21.png
https://i.servimg.com/u/f28/15/08/18/88/captur23.png

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour trouble à l'ordre publique (TAOP) car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon.
Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 5 légumes, 5 sacs de maïs, 1 brochet, 5 poissons, 3 truites, 4 goujons, au même prix (Soit les légumes à 9.90, les sacs de maïs à 3.35, le brochet, les 5 poissons, les 3 truites et les 4 goujons à 18.40) et vous retirez du marché toutes vos autres marchandises non autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation.
Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour TAOP.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Ardain, Sergent de la Prévôté.

Citation :

En ce jour du 11 Novembre 1458,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena
à l’encontre de Messire Ramouta.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée d'avoir vendu des marchandises importees le 23 octobre 1458 à Lyon.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
https://i.servimg.com/u/f28/15/08/18/88/captur23.png

Vu l’article-V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Ardain est appelé a la barre

L'accusation a appelé Ardain à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Entendant son nom, Ardain se leva et s'avança afin de prendre la parole.*

Bonjour à toutes et à toutes.
Pour parler du cas du messire Ramouta, je ne peut dire que ceci:

Après avoir racheté les différents poissons, j'ai envoyé un courrier au messire, lui demandant de les racheter. Par contre, j'ai égaré récemment la plupart de mes courrier et je ne me souviens plus si il m'avait répondu.
Cela reviens au même de toute façon vu qu'il ne les a pas racheté. La date limite du rachat des poissons est arrivées et j'ai du faire transmettre ce dossier.

C'est tout ce que j'ai à dire là dessus.

*Après avoir fini de parler, il retourna s'asseoir.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,

je ne comprends pas cette accusation.

Je ne me souviens pas avoir reçu de courrier de la part de qui que ce soit au sujet de poisson.

Par contre, j'ai moi même envoyé un courrier au maire, au sergent et à je ne sias plus qui pour proposer du bois. Ils ont tous refusé la proposition et ne m'ont pas permit de la vendre sur le marché.

Ce qui m'étonne, c'est que lors de ces contacts, personne ne m'a parlé de quelque affaire de poisson que ce soit.

Je suis donc très surpris de me retrouver devant vous ce jour.

Je demande donc la relaxe.

Je vous salue et je souhaite que cette affaire se règle au plus vite.

Merci de m'avoir écouter.

Ramouta

Citation :

Vu l’article V.4.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la régulation du commerce intérieur.

Vu l’article V.2.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux marchandises importées.

Attendu que le 23 octobre, Sire Ramouta a vendu 5 légumes, 5 sacs de maïs, 1 brochet, 5 poissons, 3 truites, 4 goujons, alors qu'il n'en avait pas l'autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu s'est présenté avouant connaître la loi, vu qu'il avait envoyé des courriers demandant l'authorisation de vendre du bois, mais pas pour des legumes, mais ou poissons.
Attendu qu'il nie avoir pu accéder la missive de la prévoté.

Entendu le témoignage du Lieutenant Ardain qui nous confirme avoir envoyé ce courrier, nous en présentant même une copie. Mais qui ignore si le courrier est arrivé si le courrier est arrivé a destination vu qu'il n'a reçu aucun retour a son courrier.

Nous, Oiselier Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine clémence dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous le rachat des marchandises selon les modalités prévues par le Lieutenant Ardain, et une peine d'une journée de travaux d'intérêts commun écus à l’encontre de Sire Ramouta, pour le sensibiliser aux difficultés économiques.

Que justice soit rendue!

Messire Ramouta est toujours bien présent sur Lyon, toutefois y est en retraite.

Citation :

Informations sur Ramouta

Village : Lyon

Ramouta entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 6

Dernière connexion le 21 Novembre 2010 à 12h14

Je place ici mon verdict mais ne le dépose encore au tribunal. Attendant sa sortie de retraite.

Citation :

*Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée, mais plus précisément l'accusé et énonça le verdict.*

En ce vingt et unième jour de novembre de l'an de grâce 1458, nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au Nom de sa Grasce Thiberian Baccard et de son peuple, vous jugeons ce jour.

Messire Ramouta,Vous êtes accusé de trouble à l’ordre Public. Selon les articles suivant,

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Dont je vous propose de prendre plus encore connaissance en cet endroit.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine-t21194.htm#434858

Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre à présent notre verdict.


Attendu que vous avez vendu divers produits sur le marché sans autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi.
Attendu que selon la loi, vous vous êtes rendu coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que vous bous êtes présenté avouant connaître la loi, ayant envoyé des courriers demandant l'autorisation de vendre.
Attendu que ces courriers étaient pour d'autres produits que ceux vendus au final.
Attendu que les échanges de courriers ont bien eut lieux, avec quelques difficultés malgré tout.


Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, donnons une certaine clémence dans cette affaire, comme demandé par la procure.

Vous condamnons, au rachat des marchandises, selon les modalités prévues par le Lieutenant Ardain.
Vous condmnons, à une journée de travaux d'intérêts commun, en vous rendant à la mine. Et ceci, pour effectivement, vous sensibiliser aux difficultés économiques.

Une fois les peines appliquées, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm


"Justice est rendue!"

*Elle frappa d'un coup sec avec sa masse sur le bureau pour mettre fin au procès*

SORTI DE RETRAITE et encore a lyon aujourd'hui, c'est le moment ou jamais pour la peine IG

Navrée je l'ai loupé.

Citation :

Informations sur Ramouta


Village : Lyon

Ramouta entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 260


Dernière connexion le 23 Novembre 2010 à 18h48

Jugement rendu, sortit de retraite.

Citation :

Informations sur Ramouta


Né(e) le 28 Avril 2006

Ramouta fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 13

Ramouta ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 30 Novembre 2010 à 20h53

Citation :

*Voici venu le moment du verdict, Milyena assise derrière le bureau, regarda l'assemblée, mais plus précisément l'accusé et énonça le verdict.*

En ce trentième jour de novembre de l'an de grâce 1458, nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, au Nom de sa Grasce Thiberian Baccard et de son peuple, vous jugeons ce jour.

Messire Ramouta,Vous êtes accusé de trouble à l’ordre Public. Selon les articles suivant,

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Dont je vous propose de prendre plus encore connaissance en cet endroit.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-portes-de-la-ville-orientation-generale-f1/coutumier-coutume-du-lyonnais-dauphine-t21194.htm#434858

Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre à présent notre verdict.


Attendu que vous avez vendu divers produits sur le marché sans autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi.
Attendu que selon la loi, vous vous êtes rendu coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que vous bous êtes présenté avouant connaître la loi, ayant envoyé des courriers demandant l'autorisation de vendre.
Attendu que ces courriers étaient pour d'autres produits que ceux vendus au final.
Attendu que les échanges de courriers ont bien eut lieux, avec quelques difficultés malgré tout.


Nous, Milyena Méricourt, Juge du Lyonnais-Dauphiné, donnons une certaine clémence dans cette affaire, comme demandé par la procure.

Vous condamnons, au rachat des marchandises, selon les modalités prévues par le Lieutenant Ardain.
Vous condamnons, à une journée de travaux d'intérêts commun, en vous rendant à la mine. Et ceci, pour effectivement, vous sensibiliser aux difficultés économiques et une amende d'un écu symbolique.

Une fois les peines appliquées, vous devrez en rendre compte et prouver vos dires en la salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm


"Justice est rendue!"

*Elle frappa d'un coup sec avec sa masse sur le bureau pour mettre fin au procès*