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 LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]

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Ka Devirieux

Ka Devirieux


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MessageSujet: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeJeu 16 Déc 2010 - 1:15

Date : 15 décembre 1458
Accusé : : Ramouta
Victime : Mairie
Officier en charge : Lieutenant Colombine.d.albon



Fiche de l'accusé :

LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Ficheramouta


Faits :

Le sieur Ramouta vendait une quantité importante de bouteilles de lait sur le marché, le maire en a acheté 3 au prix de 9.15 écus, hors le sieur Ramouta n'est pas éleveur de lait et de plus est un récidiviste en la matière puisque déjà condamné le 30 novembre de cette année pour des faits similaires alors qu'il n'avait pas encore emménagé à Lyon.


Preuves :

LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Affaireramouta


Loi :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.


Courrier de dépôt de plainte :
Citation :
Bonjour,


Je vous informe que suite à une vente importante de bouteilles de lait sur le marché alors que vous n'êtes point éleveur de vaches et que puisque récidiviste en la matière nulle médiation ne vous est proposée, plainte est déposée contre vous pour escroquerie auprès du Procureur, selon la loi suivante :


V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
>>>-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.<<<
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Néanmoins, si à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 8:33

Pas de récidive au niveau justice.
Casier judiciaire vierge




Citation :
En ce jour du 18 Décembre 1458,

Nous,Dame Isabeau De Hauterives, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Milyena à l’encontre du sieur Ramouta

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Lyon le 8 Décembre 1458 en vendant une quantité importante de lait , au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas.
La cour notera que la procure plaidera les circonstances aggravantes pour récidive


En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img12/9546/affaireramouta.jpg

Vu les articles

V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par dame-isabeau le Sam 18 Déc 2010 - 10:10, édité 1 fois
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeSam 18 Déc 2010 - 10:08

Autant pour moi pour la récidive, il vient d'être jugé pour des faits similaires.

Je corrige l'acte.
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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeLun 20 Déc 2010 - 8:16

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour la cour,

pas grand chose à dire
car cela m'a fait sourire

du lait en quantité ?
seulement 3 selon la preuve montrée

au dessus du prix maxi ?
pour moi 9,15 est un prix plus petit

il me semble, j'en ai bien peur
qu'il y a erreur petit adjoint au procureur

Je vous salue
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeLun 20 Déc 2010 - 8:17

L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*A l'appel de nom, le lieutenant se leva et se rendant à barre, salua la cour avant de s'exprimer.*


Votre honneur, le huitième jour de ce mois, le maire faisant sa tournée sur le marché a remarqué une quantité importe de bouteilles de lait en vente sur le marché. Il en acheta trois à cet homme.


*Le lieutenant désigna l'accusé de l'index puis reprit.*


Hors le sieur Ramouta déjà connu hélas de nos services pour des faits similaires n'est point éleveur de vaches, il n'a donc aucunement le droit de vendre plus de deux bouteilles de lait selon nos lois.
La dernière fois qu'il fut interpelé, il vendait tout un éventail de marchandises dont il n'était point le producteur, je me demande ce qu'il vendra la prochaine fois si l'on n'y met point le hola!


*Le lieutenant avait fait son devoir en venant témoigner à la barre, aussi une fois fait salua t'elle de nouveau la cour avant de se retirer.*
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeLun 20 Déc 2010 - 8:20

grrr! autant pour moi pour le prix ...

La faute au copier coller ça
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Hardryan

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeMer 22 Déc 2010 - 4:10

Citation :
Votre Honneur, je n'ose imaginer la méthode utilisée par cet individu pour extirper le lait des pis des pauvres vaches qui sont d'autant des victimes de cette crapule récidiviste que ne l'est la mairie de Lyon!

SPA convenable! Et surtout ce n'est pas légal en vertu de cet article de loi en vigueur au moment des faits:

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Bref, en plus d'avoir pompé des pis sans autorisation il vend sans autorisation du maire le fruit de son larcin bovin!

Votre honneur, nous réclamons que cet homme paie le montant des thérapies qu'auront à suivre les pauvres vaches pour se remettre de ces moments bouleversants, nous réclamons une amende de 50 écus payée au duché pour son crime et des travaux forcés pendant 5 jours à la mine pour son manque de respect envers le procureur adjoint, en espérant qu'à force de piocher quelque chose lui entrera dans le crâne.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeMer 22 Déc 2010 - 12:54

Citation :
Ramouta entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 9

Ramouta ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 21 Décembre 2010

A surveiller aussi , en attente de la deuxième défense.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeDim 26 Déc 2010 - 14:06

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Le petit proc-adjoint se vexe,il veut ma tête, il plaide l'outrage alors qu'aucune enquête digne de ce nom n'a été menée ?

Il n'y rien petit. Ce n'est qu'une parodie de réquisitoire avec des accusations sans preuves.

J'espère que ce ne sera pas une parodie de justice.

Bien à vous.

C'est vrai qu'il peut y avoir confusion en l'absence de nom.

j'aimerai être appelée dans cette affaire proc.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeSam 8 Jan 2011 - 5:27

J'étais procureur, je ne peux pas le juger.
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Phelim

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeSam 8 Jan 2011 - 15:37

Voilà, appelée.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeSam 8 Jan 2011 - 17:21

je vais répondre mais entre nous, en dehors du fait que j'ai fait un mauvais copier coller dans l'acte , j'ai lancé cette accusation trop vite, il n'y a aucune preuve qu'il y ait eu une grosse quantité en vente, c'est l'argument qu'il lance pour sa défense d'ailleurs, d'où l'utilité des screens Wink

Il ne comparait donc que pour la troisième bouteille de lait vendue en fonction de l'ancien article de loi.

Par contre, si nous n'avons rien au casier judiciaire c'est que ce n'est pas à jour faute de greffier, mais il a quand même à son actif 35 procés dans tout le royaume. Rolling Eyes


Citation :
Votre honneur, merci de me donner la parole.

Si j’ai décidé de témoigner aujourd’hui, c’est pour répondre à l’accusé et m’excuser , oui, vous entendez bien, m’excuser , pour une malencontreuse copie qui s’est glissée dans son dossier , mentionnant un prix excessif de vente ; d’ailleurs le procureur qui a requérit n’a pas retenu ce fait et seulement celui pour lequel il a contrevenu à la loi .
Car oui, au risque de vous décevoir, sieur, le petit proc adjoint n’est point vexé puisque c’est le procureur en personne qui a suivi votre affaire,

*Sourit qu’il la prenne pour une jeune donzelle non aguerrie*

Remarquez, il vaut certainement mieux pour vous que je n’ai pu poursuivre la procédure, car moi j’en aurai appelé à la récidive et donc aux circonstances aggravantes en m’appuyant sur nos traités de coopération judiciaire qui stipulent ceci :

II-III. Tout délit commis dans un Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Il faut dire que votre casier judiciaire est fort impressionnant et le plus gros que j’ai jamais eu, et à porter et à lire. Impressionnant, vraiment !!
Voilà, c’est tout ce que j’avais à dire à l’accusé votre honneur.

Quant à vous, sieur, je gage que nous nous reverrons sans doute un jour.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeVen 14 Jan 2011 - 0:26

Hardryan a écrit:
J'étais procureur, je ne peux pas le juger.
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Phelim

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeVen 14 Jan 2011 - 1:14

Faut que tu vois avec Antoine, moi je veux bien le juger hein, mais j'ai pas le droit..
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeVen 14 Jan 2011 - 14:17

Ben Héloïse comme convenu au changement de poste, Helooooooooooooooo?
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Héloïse

Héloïse


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MessageSujet: Re: LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] - [ARCHIVE]   LY/**/Escroquerie - Ramouta 15-12-1458 [COUPABLE] -  [ARCHIVE] Icon_minitimeVen 14 Jan 2011 - 14:35

QUoi??

EDIT : je regarde ca Razz

EDIT2 : voilà

Citation :
*Héloïse avait revêtit la robe de juge pour ce procès, elle avait bien fait d'investir dites donc... Bon trève de plaisanterie, ce procès n'avait pas l'air marrant. Elle prit place dans la salle et écouta les réquisitoires de chacun.*

- Bien, accusé, levez-vous.

- Au vue de votre cynisme envers le procureur et son adjointe,
Au vue de votre incapacité à respecter nos lois,
Au vue, cependant de votre gentillesse d'être venu,

Nous vous condamnons à... *Un coup d'oeil sur le rapport du garde qui a prit en note l'état des finances du Sire* 10écus d'amande et 6 jours de mine pour vous aider à réfléchir sur vos actes.

Compte tenu de la présence de l'accusé en retraite spirituelle à l'heure actuelle, nous lui donnons 15jours et pas un de plus à compter de sa sortie de retraite pour effectuer ses 6 jorus et en donner la preuve ici même : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051p30-depot-des-preuves-d-application-des-peines

En cas de non acquitement de cette peine, le Procureur et son adjoint pourront lancer un procès pour non application de la peine.

*Héloïse frappa le pupitre de son marteau.*

- Qu'on se le dise!

*Puis elle se tourna et signa le registre.*

Fait le 14/01/1459
Héloïse
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