MO/*/Escroquerie - Castapogne [ à classer SANS SUITE]

La Fiche :



Les Faits :

Le sieur Castapogne n'a pas payé ses impôts depuis le 12/10/1457

La Preuve :

Citation :

Castapogne : 8,00 écus (+31,84 écus de pénalité) avant le 2009-11-26
Castapogne : 8,00 écus (+30,80 écus de pénalité) avant le 2009-12-09
Castapogne : 8,00 écus (+29,76 écus de pénalité) avant le 2009-12-22
Castapogne : 14,00 écus (+47,04 écus de pénalité) avant le 2010-01-27
Castapogne : 20,00 écus (+56,20 écus de pénalité) avant le 2010-03-23
Castapogne : 10,00 écus (+23,70 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Castapogne : 10,00 écus (+22,00 écus de pénalité) avant le 2010-05-23
Castapogne : 10,00 écus (+20,40 écus de pénalité) avant le 2010-06-08
Castapogne : 10,00 écus (+16,00 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Castapogne : 5,00 écus (+22,15 écus de pénalité) avant le 2009-10-12

Courrier Envoyé :

Premier Courrier envoyé à 19 h 25

Citation :

Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 12 Octobre de l'an 1457.

Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute
personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle
est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne
refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées
par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si
vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce
courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne
tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Guccio, Lieutenant de Montélimar, le 19 Décembre de l'an 1458.

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Annecy

Dernier village où ce personnage a été recensé: Annecy [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 7h44.

Pas de CJ. A classer sans suite