[Abandon] Leandre.rouvray - Dié

L'héritier s'était fait guider vers la salle où se dérourelerait son étude. Il avait suivi son guide nonchalament, détailla du regard chacune des arcades qu'il passait, avant qu'une petite porte ne soit ouverte à son attention.

Entres je t'en prie et prend place!
ce sera ta salle d’étude durant ta formation

Léandre hocha la tête et s'installa sur la chaise indiqué, posant ses coudes sur le plan de son pupitre et joignant ses mains, doigts croisées, attendant patiemment que sa formation commence.

Tu as à ta disposition le coutumier dans la salle d'étude.
Quelques questions pour commencer.

Mouvement de tête du ténébreux sur sa droite, ses yeux noirs cherchant le coutumier du regard. Léger froncemet de sourcils avant qu'un sourire narquois n'étire ses lèvres. Il est très bien là où il est ce livre... Son regard d'onyx revint vers son instructrice. Je vous écoute.

Quel est notre capitale ?

Lyon.

Comment s'appellent les lieux situés entre chaque ville?

Des noeuds...

Embrun est-elle une ville forestière, portuaire ou avec un verger?

Il réfléchit quelques instants. A son souvenir, il s'agissait d'une ville forestière, mais peut être cela avait-il changé depuis. Il hasarda malgré tout la réponse au bout de quelques secondes.

Une ville forestière.

Qu'est-ce qu'une preuve?

La question surprit le jeune Rouvray. "Bah, une preuve, c'est une preuve... En voilà une drôle de question..." Il tâcha malgré de donner une définition intelligente et intelligible d'une "preuve".

Une preuve est un fait survenu, dont la véracité ne peut être remise en cause, car démontrée par des éléments physiques ou moraux se regroupant, comme des objets, des témoignages, ect... ; ne laissant point de place au doute.

Il haussa les sourcils, se demandant bien comment on pouvait définir un terme à la fois aussi vague et précis autrement que par son nom. Autant tenter d'expliquer à un aveuge ce qu'étai la couleur jaune...

Quelle est la seule preuve irréfutable lors d'un procès et pourquoi?

La preuve écrite, ou le témoignage oral prononcé sur le Livre des Vertus pour les gueux ne sachant pas écrire, [capture d'écran] car il s'agit là des faits réels, ne pouvant être maquillés par des mensonges ou autre vilainies du même accabit.

Qu'est-ce qu'une médiation et combien de temps dure t-elle?

Une médiation est le réglement d'une infraction à une loi Ducale ou un arrêté municipal sans qu'il y ait recours à un procès devant le tribunal. Celle-ci dure quarante-huit heures maximum.

Léandre se cala contre le dossier de sa chaise après avoir répondu à l'ultime qustion de l'instructice, attendant la suite.

"Rébarbatif", ça aussi c'était une bonne définition de la question suivante, d'autant qu'il aurait suffit au jeune Rouvray de prendre le coutumier, d'en arracher quelques pages et de les lire à haute voix. Mais bon, si le devoir l'impsait, il devait s'y résoudre et commença donc à citer le Coutumier.

Commençons donc par le lieu de vie du Duché : les tavernes.

Tout d'abord, tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Et aussi, tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

Viens ensuite si ma mémoire est bonne, les articles sur la spéculation et les lois du marché, qui disent qu'à l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

La liste des prix de vente maximaux doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

Il y a aussi quelques textes concernant les Marchands Ambulants et les marchandises réservées qui fixent quelques lois :

Tout Lyonnais-Dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant peut commercer en dehors de sa ville de résidence, sous condition d'une autorisation du maire de la ville visitée. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

De plus, toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Par ailleurs, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée
- transactions déterminées par l'église
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires
- transactions dans le cadre des activités de la justice

Hors de ces cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Il y a aussi quelques articles concernant la tenue et le rôle des banques ; ainsi que la distribution et l'utilisation des mandats.

L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

Concernant les mandats, tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

Et enfin deux articles concernant la levée des impôts se définissant de la sorte :

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Il réfléchit. Il lui manquait quelque chose, mais il ne trouva pas quoi sur le moment. Il tritura ses boucles brunes en se concentrant, jusqu'à ce que, dans un éclair de lucidité, cela lui revint en mémoire.

Concernant les peines encourrues pour fait condamné d'escroquerie peuvent-être requis:

- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux

Le fils Rouvray conclut sa citation par un long soupir de lassitude, suivie peu de temps après par un petit sourire à sa formatrice. Il me semble n'avoir rien oublié. Vous auriez un verre d'eau ?

Léandre adressa un léger hochement de tête à son instructrice, en remerciement pour le verre et la carafe. Il se servit un verre, qu'il descendit d'une traite, puis un second qu'il avala aussi rapidement ; avant de se pencher sur le nouvel exercice proposé par Bounette.

Plissant les yeux dans son intense réflexion, il détailla du regard le rapport du marché, caressant sa barbe mal rasée de sa main libre alors qu'il réfléchissait. Au bo de quelques minutes, il reposa le rapport et donna sa réponse.

Je constate deux infractions sur ce vélin, instructrice. La première concerne la miche de pain, au prix de 12 écus et 95 deniers alors que le prix maximum établi est de 6 écus et 30 deniers. La seconde concerne ce sac de maïs - il pointa le sac en question sur la liste - au prix de 5 écus, alors que le prix maximum est fixé à 3 écus et 60 deniers.

Il y a donc là escroquerie. Cependant, ces denrées pourraient bien appartenir à une institution ducale, ou être l'objet d'une médiation ou d'un remboursement. Donc vant d'entamer une procédure de médiation, je me dois d'aller vérifier sur e panneau d'affichage de la halle si quelqu'un n'a pas fait d'annonce en ce sens pour justifier la pratique de prix aussi élevés. Si tel est le cas, je n'interviens pas dans la transaction, afin de ne pas gêner les intervenants. Par contre, si ce n'est pas le cas, je dois aller à la rencontre du vendeur et lui demander de retirer ses marchandises des étals, ou de ramener ses prix selon les termes fixés par le Coutumier.

Il se servit un nouveau verre d'eau et en but quelques gorgées, avant de reprendre. Ma réponse vous convient-elle, instructrice ?

Bonne réaction d'aller voir les marchandises réservées

Pour le pain vous ne pouvez hélas rien y faire c'est n'est pas une matière première ,(le tarif est de 6.55 et non pas 6.30 ),est juste un prix indicatif qui sert d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché mais le lait lui est réglementé à 9.25 alors qu'il y en a trois à 9.80 sur le marché .

Ho vous achetez donc un lait et un maïs pour connaitre la provenance des ces ventes et c'est une vilaine Bounette qui est l'auteur que ces faits
( marché fait par moi pour un cas d'exemple )

Donc que faites vous et montez un dossier si nécessaire

( soucis internet aujourd'hui rétabli )

Pour le pain vous ne pouvez hélas rien y faire c'est n'est pas une matière première ,(le tarif est de 6.55 et non pas 6.30 ),est juste un prix indicatif qui sert d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché mais le lait lui est réglementé à 9.25 alors qu'il y en a trois à 9.80 sur le marché .

Léandre haussa les sourcils de surprise, avant d'afficher un léger sourire en coin à l'égard de la dame. En effet, instructrice, vous m'avez eu... Il écouta la suite de l'exercice, croisant ses main devant son menton, plus concentré à la tâche.

Et bien ma Dame, après avoir acheté les denrées, je vais rédiger un courrier à cette charmante hors-la-loi afin de lui expliquer le fruit de son délit, et lui demander de racheter les marchandises qu'elle m'a "vendu" au même prix, avant de pouvoir les remettre en vente à un prix plus légal.

Quant à monter un dossier, je ne vois guère comment m'y prendre sans exemple à suivre, mais j'imagine que je dois joindre à ce dossier la preuve du délit [capture d'écran du marché au moment de l'achat et capture d'écran des évènements], en y joignant bien évidemment un rappel de l'arrêté ou de la loi ainsi transgressé, et en énonçant enfin quelles sont les sanctions dont serait passible cette charmante Dame, si elle venait à refuser la médiation, devant un tribunal compétent.

Qu'en pensez-vous ?

Vous trouverez comment monter un dossier à cet endroit

Après avoir pu consulter un modèle de dossier, l'héritier Rouvray commença à en rédiger un, tâchant de jouer au mieux le jeu.

Citation :

Date : 4 Janvier 1459
Accusé : Bounette
Victime : Aucune
Officier en charge : Léandre Rouvray

Fiche de l'accusé :

Citation :

Informations sur Bounette
Né(e) le 16 Novembre 2007
Bounette fête son anniversaire le 16 Mai.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 67
Bounette est tisserand.
Bounette possède un elevage de moutons.

Faits :
Accusée d'avoir mis en vente des marchandises au-dessus des prix maximaux autorisés.

Preuves du délit :
[Capture d'écran]

Citation :

=> 04-01-2011 00:00 : Vous avez acheté à Bounette 1 sac de maïs pour 5,00 écus.

La loi

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Sac de maïs : 3,60 écus

Courrier:

[Capture d'écran]

Citation :

Bonjour,

Vous avez mis en vente sur le marché de Dié 1 sac de maïs à 5,00 écus. Je vous l'ai acheté pour en avoir la preuve. Le seuil maximal de vente de ce produit est fixé à 3,60 écus. Tout dépassement de ce seuil est considéré comme de l'escroquerie. Les lois sont affichées en gargote dauphinoise, je vous invite fortement à les consulter ; elles se trouvent en gargote (forum).

Je vous propose une médiation afin de régler cette affaire à l'amiable.

Vous retirerez de la vente le reste des produits délictueux, comme ceci:
Village> Marché > Vos ordres d'achat et de vente (onglet de droite) > Annuler

>Puis, nous conviendrons d'une date pour que vous me rachetiez les produits saisis.

En cas d'absence de réponse d'ici 48 h ou de refus de coopérer, une plainte serait engagée contre vous.
Je me tiens à votre disposition pour toute information.

Cordialement,

Léandre Rouvray, Aspirant de l'Ecole de la Prévôté

Dépôt de plainte : Médiation en cours

Quand il eut terminé, il reposa la plume à côté de l'encrier et fit glisser le vélin vers son instructrice.

L'accusée cultive t'elle du maïs ?

La question surprit le fils Rouvray, qui ne manqua pas de vérifier le dossier qu'il venait de rédiger. Il n'avait pas prêté attention à ce détail. Absolument pas instructrice. Un dirait bien qu'il s'agit d'un flagrant délit de spéculation. Il gratta sa barbe de trois jours en poursuivant ses réflexions. Il faudra dans ce cas revoir le dossier et le compléter, et peut être même le transmettre au bureau du Procureur pour l'ouverture d'un procès, car il ne me semble pas que la médiation existe dans les cas de spéculation volontaire et avérée. Mais je dois me tromper...

Bounette arriva avec un grand sourire , les clefs du bureau de Dié et un bel uniforme Vous pouvez me suivre Marsa vous attend

Dernier cours mais vous pouvez venir le voir à la moindre question

Le premier agent de sa ville qui passe dans les bureaux note la liste des villageois de la mairie dans le bureau des douanes

ces Informations sont importante pour la douane le plus tôt possible

La personne qui est de garde rempli aussi un rapport de douane interne à la prévôté

Ainsi que les évènements de la nuit

Ci dessous une explication clair faite part Nath

Citation :

Voici comment prendre l'embauche pour monter la garde

Citation :

Mode d’emplois du Chef Maréchal:

Le chef maréchal est désigné par le prévôt des maréchaux, qui lui envoie ensuite un courrier:





Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 20 écus, le chef maréchal doit directement aller dans "Hors de la ville" => "Mon groupe".





Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe.
Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter:





Une fois cela fait, il faudra défendre le pouvoir:



Il vous faudra cliquer une seconde fois pour confirmer.
Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien "Défense de la ville".



Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé.
Mais ATTENTION!
Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.



Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie "Groupe" que le votre a été fermé.
Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problèmes:

Autre petit cours: comment faire la douane.La personne de garde doit le faire chaque jour.

Pour ce besoin du lavabo:

Citation :

Dans la liste des villageois aller dans version texte:



La rechercher, les gens arrivé dans le village et partit du village.



Copier cette liste et aller la mettre aux bureau des douanes de Valence:



Une fois fait, travailler chaque personne, j'entend par la que les gens ayant une résidence en LD doivent être indiquée

Citation :

en bleu, les étranger du duché en rouge.

On aura donc pour la douane de valence du jours ceci:

Valence le 15/01/1458
18 étrangers hors LD.

Liste des arrivées (12 ):

Cerius Mâcon Duché de Bourgogne 255 123 Niv.3
Hagos Castillon Comté du Périgord 180 119 Niv.2 Boucher Maïs + Vaches
Thithi Draguignan Comté de Provence 43 71 Niv.1 Blé
Ange... Gent Comté de Flandres 31 321 Niv.1 Maïs
Claralamagnifique Cambrai Comté d'Artois 21 912 Niv.1
Madmax2 Draguignan Comté de Provence 20 5 Niv.1 Cochons
Carmus2 Huesca Reino de Aragón 15 0 Niv.1
Paeins Vienne Duché du Lyonnais-Dauphiné 232 659 Niv.3 Forgeron Blé + Cochons
Eagol Dié Duché du Lyonnais-Dauphiné 102 122 Niv.2 Charpentier Maïs + Moutons
Alexius3 Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 40 1 Niv.1 Blé
Garrett Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 11 4 Niv.1 Maïs
Walker Montélimar Duché du Lyonnais-Dauphiné 8 43 Niv.1 Potager

Liste des départs (10) :

Lorigaspar Autun Duché de Bourgogne 255 30 Niv.3 Meunier Blé x2
Ericanna Autun Duché de Bourgogne 255 327 Niv.3 Boulanger Blé x2
Sir_shlomo Albi Comté de Toulouse 77 1 Niv.2
Clift Dieppe Duché de Normandie (Domaine Royal) 33 0 Niv.1
Amayelle. Montargis Duché d'Orléans (Domaine Royal) 29 119 Niv.1 Blé
Lolita Toulon Comté de Provence 18 1 Niv.1
Aymelyne Arles Comté de Provence 16 24 Niv.1 Blé
Geronimo2751 Dié Duché du Lyonnais-Dauphiné 255 337 Niv.3 Meunier Potager x2
Terwagne Vienne Duché du Lyonnais-Dauphiné 185 30 Niv.3 Maïs
Chlozo Embrun Duché du Lyonnais-Dauphiné 21 18 Niv.1 Blé

Auquel il faut ajouter les lance et groupe présent dans la ville.que vous trouverai dans hors de la ville, groupe et armée

Citation :

Groupes présents ici :
Corps d'armes de Motouk - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Eagol - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Yoann115 - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Vortiris - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Cmystere - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Paeins, Claralamagnifique - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Charles5 - Admission libre - Adhérer
Corps d'armes de Lightwarrior - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Jodrums - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Jay64, Coustan - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Ken_cohiba, Gabbryelle - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Macdes, Ellyl - Admission libre - Adhérer
Groupe de Hantorn, Museliere - Sur autorisation - Demander à adhérer
Corps d'armes de Rodrigue., Musartine - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de Ericlin - Admission libre - Adhérer
Groupe de Madmax2, Thithi - Sur autorisation - Demander à adhérer
Lance de T0hr - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de Alexius3, Garrett, Ange... - Sur autorisation - Demander à adhérer
Groupe de maréchaux de Natchoum - embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne
Milice de la ville - embauches éventuelles à la mairie

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Léandre regarda le "dernier cours" donné par Dame Bounette sa formatrice et le lut avec attention, avant de reposer le parchemin. C'est bien compris. Léger froncement de sourcils et gratouille de sa caboche aux boucles brunes. D'ailleurs, je ne sais pas si c'est moi qui ait mal digéré quelque chose hier soir, mais j'ai l'étrange impression que ce rapport fait un peu doublon avec celui de nos compagnons d'armes de l'Ost non ?