Coutumier

Je crois qu il y a un oubli dans le coutumier, en effet l annonce suivant a été publiée le 16 décembre mais n a pas été ajouté au Coutumier.

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

o V.4.c.i : Des Marchands ambulants

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :

-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,

-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.

-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie.



o V.4.c.ii : Du droit de commercer des Lyonnais-Dauphinois

Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.



o V.4.c.iii: Du commerce des ressources naturelles

Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire . Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.



Fait au castel de Pierre-Scize le seizième jour du mois de décembre mil quatre cent cinquante et huit.

Citation :

Chapitre II.1 : Les Lois
Article II.1.a : Domaine d'application des lois
Les lois et décrets sont applicables sans effet rétroactif à partir du lendemain de leur publication au castel de Lyon par le Conseil Ducal, et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné et des personnes s'y trouvant.

Ben si dans notre coutumier ça a été modifié en rouge ce qui a été supprimé, en bleu ce qui a été ajouté

Thiberian et moi même avions tout reverifié le dernier jour de son mandat

Chuchote à Péné qu'elle devrait dormir un peu plus la nuit au lieu de roucouler.

Entend Terry, fronce le nez et termine cul sec sa bouteille 8)

Ça n'a pas été corrigé comme il le fallait:

Voici ce qu'on trouve dans le Coutumier (voir le rouge) contrairement à la partie noire mise en évidence par Pénélope:

Nopus a écrit:

Livre V : Droit économique

V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.a : De la douane
Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de toute personne n'étant pas sujette ou vassale du Lyonnais-Dauphiné. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

V.3 : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

V.4 : Escroquerie
V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des repas
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus


o V.4.b.iii : Prix indicatifs pour le rachat ducal
Les prix des marchandises suivantes sont indicatifs et basés sur un salaire de 25 écus. Ils serviront d'échelle de valeur pour les rachats ou ventes du Duché.

Prix des marchandises

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Il est conseillé aux artisans de vendre les produits transformés à un prix leur permettant un salaire de 25 écus.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : Des Marchands ambulants

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie

o V.4.c.ii : Du droit de commercer des Lyonnais-Dauphinois
Tout Lyonnais-Dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant peut commercer en dehors de sa ville de résidence, sous condition d'une autorisation du maire de la ville visitée. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

o V.4.c.iv : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
Le vendeur ou l'acheteur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée et qui en est le bénéficiaire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.
Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

o V.4.d.ii : Des conditions pour exercer le droit d'usure
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :
Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Il n'y a pas que la partie bleue mise en évidence qui a été modifiée et adoptée. Il y a également la partie mise en évidence par Péné qui a été adoptée... Sinon la partie serait en rouge comme les autres qui ont été supprimées.

En fait. la phrase en bleu devrait apparaitre au dessus des sous-articles, dans l'article de niveau supérieur, soit directement sous V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné.
Je vous montre ce qu'on devrait lire tel qu'adopté par le conseil ducal précédent, même s'il semble que tout le monde n'a pas compris ce pourquoi il votait et comment il fallait organiser le coutumier :

Citation :

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.i : Du droit de commercer des Lyonnais-Dauphinois
Tout Lyonnais Dauphinois désirant commercer dans une autre ville autre que celle de sa résidence est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 5 marchandises par jour.


o V.4.c.ii : Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

(il faudrait aussi changer l'article o V.4.c.iv : Des marchandises réservées en o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
.... sinon expliquez-moi pourquoi les petits i ont été rayés des articles précédents (le o V.4.c.ii et le o V.4.c.iii dans l'annonce du Conseil.

DATEEEEEEEEEEE
SCELLLLLLLLLLLLLLLLL]

Donc Péné tu peux continuer de roucouler. :)

Mouarf voilà ce qui arrive quand le coutumier n'est pas modifié au fur et à mesure et que c'est la course le dernier jour de mandat pour le faire je vais aller remettre ça dans le bon sens...

edit voila

Me semblait bien que je ne perdais pas la tête
Merci Hard