Relecture du coutumier

Citation :

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois et posséder au minimum 1 champ ou 1 échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Sur cette article les nobles qui ont fait construire un hôtel sont ils reconnu comme tel s'il déménage

En piochant une viennoiserie...

Citation :

- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Un fief au LD, c'est une terre du LD enregistrée en tant que telle à la hérauderie. Pas un appartement ni même un hôtel particulier...

Les COLDs ou compagnies d'ordonnance sont l'armée et la Prévôté ou guet aujourd'hui effectivement.

Tout ce qui défend le duché en gros.

Ah ça je ne sais pas. Ca fait un an que je vis dans une caverne si c'est pas plus!

Reprise de la lecture du coutumier

Article III.3 : Du statut juridique du Conseiller Ducal

Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issue de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison ou d'une haute trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers. En cas d'accord et selon la gravité des actes reprochés, le conseiller pourra se voir retirer son portefeuille, les accès liés à celui-ci, son droit de vote ou l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal.

Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée.

Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice.

Je penses que cela n'a pas lieu d'être ici car cette article parle du conseil ducal et non des mairies, avoir s'il ne faut pas créé un actricle III.4 Statut juridique des mairies

L endroit oui est pas bon mais le contenus doit être mis quelques part

C est important de connaître le nombres de miliciens par ville

Oui bien vu Domitill ça n'a rien à faire là

De mon côté, je séparerais le III en deux parties, car on a pas mal de paragraphes ou conseil ducal et maires sont un peu tout mélangés.

Je mettrais toute la partie conseil ducal en premier, dans un III.1
avec des lettres peut être ensuite, genre III.1.a, III.1.b, ...

Et tout une partie mairie, dans un III.2
avec des lettres aussi, genre III.2.a, III.2.b, ...

Donc si tout le monde est d'accord,ca donnerait cela

Citation :

Article IV.3 : Du statut juridique des Mairies

Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée.

Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice.

Domitill_De_Hauterive a écrit:

Donc si tout le monde est d'accord,ca donnerait cela

Citation :

Article IV.3 : Du statut juridique des Mairies

Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée.

Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice.

Ce serait plutôt je crois Article III.4 : Du statut juridique des Mairies