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 Relecture du coutumier

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Plumedange
Quatrebarbe
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Domitill_De_Hauterive
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeMar 15 Jan 2019 - 0:05

Voilà j'ai crée ce petit bureau pour revoir, le coutumier

Il avait preparer quelque viennoiserie et quelques eaux chaudes au plante


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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeMar 15 Jan 2019 - 0:11

Citation :
Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois et posséder au minimum 1 champ ou 1 échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Sur cette article les nobles qui ont fait construire un hôtel sont ils reconnu comme tel s'il déménage
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walik

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeMar 15 Jan 2019 - 0:15

Pour moi non, sauf s'ils ont un fief en LD.

Sinon, j'ai des appartements dans beaucoup de villes, cela ne fait pas de moi un résident. Si oui, je peux faire deux, trois jusqu'à plus de 16 chapeaux (casquettes). Laughing
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeMar 15 Jan 2019 - 0:21

En piochant une viennoiserie...

Citation :
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Un fief au LD, c'est une terre du LD enregistrée en tant que telle à la hérauderie. Pas un appartement ni même un hôtel particulier...
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeMar 15 Jan 2019 - 7:34

OK, je demandais pour l'hôtel, car au vu le prix, bien sur un appartement. Je n'y pensais pas. Car je pensais à l'hôtel car il faut pas mal de temps pour le faire construire

Mais OK je continue la lecture ce soir
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeMar 15 Jan 2019 - 21:51

Pique une viennoiserie dans le panier, et commence la lecture du paragraphe III



Article III.5 : De l'état de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par vote du Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :
- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes du Lyonnais-Dauphiné.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée).


J'aurais besoins de comprendre Les compagnies d'ordonnance
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walik

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeJeu 17 Jan 2019 - 12:42

Je passe mon tour sur cette réponse!

Les Compagnies d'Ordonnance a mon sens, sont tout ce qui se rapportent au guet et à l'armée, enfin, je pense.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeJeu 17 Jan 2019 - 13:29

Les COLDs ou compagnies d'ordonnance sont l'armée et la Prévôté ou guet aujourd'hui effectivement.

Tout ce qui défend le duché en gros.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeJeu 17 Jan 2019 - 14:13

oui, mais ils sont pas été supprimés par sa grâce Taz
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeJeu 17 Jan 2019 - 16:05

Ah ça je ne sais pas. Ca fait un an que je vis dans une caverne si c'est pas plus!
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Colin.Gardenia

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeJeu 17 Jan 2019 - 17:05

ben non

c'est les compagnie nobilaires qui on été supprimé pas le guet les colds comprenait prevoté ost et CN le guet a suprimé ost et prevoté

les CN on eté supprimé

les colds sont donc le guet et ses volontaires
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeJeu 17 Jan 2019 - 17:54

Voilà pas mieux. C'est interessant cette relecture Domitil. Bravo.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeJeu 17 Jan 2019 - 20:13

Ok merci
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeJeu 7 Fév 2019 - 21:10

Reprise de la lecture du coutumier

Article III.3 : Du statut juridique du Conseiller Ducal

Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issue de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison ou d'une haute trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers. En cas d'accord et selon la gravité des actes reprochés, le conseiller pourra se voir retirer son portefeuille, les accès liés à celui-ci, son droit de vote ou l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal.

Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée.

Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice.


Je penses que cela n'a pas lieu d'être ici car cette article parle du conseil ducal et non des mairies, avoir s'il ne faut pas créé un actricle III.4 Statut juridique des mairies
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ArthurII.de.Nivellus
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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeVen 8 Fév 2019 - 0:44

A mon avis, aux vues de la situation actuelle, je pense qu'il serait bien de dissocier effectivement les mairies du Conseil Ducal.
Car si je ne me trompe, mais il y a longtemps que certains maires ne l'ont pas fait en l'occurence ?
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeVen 8 Fév 2019 - 11:04

C'est vrai qu'on se demande ce que les maire viennent faire dans l'histoire à relire comme ça.
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Colin.Gardenia

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeVen 8 Fév 2019 - 14:05

L endroit oui est pas bon mais le contenus doit être mis quelques part

C est important de connaître le nombres de miliciens par ville
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeVen 8 Fév 2019 - 18:26

Oui bien vu Domitill ça n'a rien à faire là Razz
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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeVen 8 Fév 2019 - 22:34

oui effectivement il faudrait revoir ce passage, rajouter un titre pour les mairies car cela n'a rien a voir avec le conseil ducal
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeVen 8 Fév 2019 - 22:45

De mon côté, je séparerais le III en deux parties, car on a pas mal de paragraphes ou conseil ducal et maires sont un peu tout mélangés.

Je mettrais toute la partie conseil ducal en premier, dans un III.1
avec des lettres peut être ensuite, genre III.1.a, III.1.b, ...

Et tout une partie mairie, dans un III.2
avec des lettres aussi, genre III.2.a, III.2.b, ...
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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeVen 8 Fév 2019 - 22:49

III.3 à III.5

Manque donc le quatre, peut-être une erreur lors d'une correction?
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Plumedange

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeVen 8 Fév 2019 - 22:52

Elle a l’œil notre Duchesse!
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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeSam 9 Fév 2019 - 0:29

Profitons justement de cette erreur pour inclure la partie sur les mairies ?
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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 9:52

Donc si tout le monde est d'accord,ca donnerait cela

Citation :
Article IV.3 : Du statut juridique des Mairies

Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée.

Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice.

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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitimeDim 10 Fév 2019 - 10:08

Domitill_De_Hauterive a écrit:
Donc si tout le monde est d'accord,ca donnerait cela

Citation :
Article IV.3 : Du statut juridique des Mairies

Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée.

Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice.


Ce serait plutôt je crois Article III.4 : Du statut juridique des Mairies
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MessageSujet: Re: Relecture du coutumier    Relecture du coutumier  Icon_minitime

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