BR /E36/ Escroquerie / Enadine5 (M-A)

La fiche:




Les faits: acheté au marché un légume à 10,50 écus alors que le prix maximum est de 10,20

Preuves du délit :


La loi

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus

courrier::

Citation :

Le 16 janvier 1459

Salutation,

Je me présente, je suis Asarine, garde de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de légumes à 10,50 écus à moi même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 10,20 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
Asarine
Garde de la maréchaussée de Briançon

dépôt de plainte ( en cas de médiation échoué , récidive ou brigandage )

je n'ai pas obtenu de réponse de la part d'Enadine5, mais les légumes ont disparu du marché...

Ecris lui pour voir si c est elle qui les a retirés peut etre

vi chef

je fais ca de suite

Citation :

le 18 janvier 1459

Bonjour,

Par courrier en date du 16 janvier, je vous faisais remarqué que vous vendiez vos légumes plus chers que le prix autorisé.

J'ai bien remarqué que vos légumes à 10.50 écus n'étaient plus sur le marché. Les avez vous retirés ?

De plus, j'ai toujours en ma possession un de vos légumes, qu'il faudrait que vous me rachetiez au plus vite afin que je puisse classer votre dossier.

Cordialement
Asarine
Garde de la maréchaussée de Briançon

Très bien

Citation :

* Expéditeur : Enadine5
* Date d'envoi : 19/01/2011 - 07:59:08
* Titre : Re: infraction au coutumier

* Bonjour,

merci de votre message. Dite moi quand vous le mettez sur le marché et a quel prix pour que je le rachete.

Merci d'ajouter aussi une taxe pour les 3 autres car ils ont ete vendu aussi.

Merci bonne journée

Je lui réponds quoi a propos de la taxe ?

Y a pas de taxe à ajouter, achetés à 10.50, à remettre en vente à 10.50

bien ce que je pensais

Citation :

Le 18 janvier 1459
Bonjour,

A priori, vous semblez plutôt matinale, je vais donc remettre le légume à 10,50 écus demain matin sur le marché.

En ce qui concerne, la vente des 3 autres, considérons que vous avez eu de la chance, je ne suis pas juge et ne peut donc pas vous mettre de taxe.

Je vous remercie de votre réponse, faites attention pour la prochaine fois !

Bonne journée

Cordialement
Asarine, garde de la Maréchaussée de Briançon

Citation :

* Expéditeur : Enadine5
* Date d'envoi : 19/01/2011 - 15:03:02
* Titre : Re: Re: Re: infraction au coutumier

* Merci beaucoup,

je le racheterais demain matin.

Merci et bonne journée
Salutations
Nadine

J'attends de pouvoir mettre la preuve d'achat demain.