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 Michel_le_pasteur - Escroquerie

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MessageSujet: Michel_le_pasteur - Escroquerie   Michel_le_pasteur - Escroquerie Icon_minitimeDim 20 Nov 2005 - 18:28

Suspect : Michel_le_pasteur
Motif : Escroquerie - Article 36 -
Preuves :

Michel_le_pasteur - Escroquerie Rr9qp

Or ces marchandises étaient annoncées réservées sur cet emplacement :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=61071&postdays=0&postorder=asc&start=30

Le suspect n'a pas daigné répondre aux interrogations de la police...
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MessageSujet: Re: Michel_le_pasteur - Escroquerie   Michel_le_pasteur - Escroquerie Icon_minitimeMar 22 Nov 2005 - 15:56

Cette affaire rejoins celle de Léonardo da vinci, j'attends un arrangement pour le tout dans cette affaire.
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MessageSujet: Re: Michel_le_pasteur - Escroquerie   Michel_le_pasteur - Escroquerie Icon_minitimeMar 22 Nov 2005 - 16:56

J'envoie également. Remarque, les lieutenants de police avaient déjà conacté les deux personnes à l'époque...
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MessageSujet: Re: Michel_le_pasteur - Escroquerie   Michel_le_pasteur - Escroquerie Icon_minitimeMer 23 Nov 2005 - 15:39

Un arrangement est en passe d'être trouvé... Le prévenu à accepté de revendre 2 fruits pour 8 écus à la mairie contre cessation des poursuites. Il demande cependant un délai jusqu'à dimanche pour ce.

Les acterus sont prévenus, suite de l'affaire dimanche au plus tard donc !
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MessageSujet: Re: Michel_le_pasteur - Escroquerie   Michel_le_pasteur - Escroquerie Icon_minitimeLun 28 Nov 2005 - 14:35

Mazarel,suite à-t-elle été donnée?
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MessageSujet: Re: Michel_le_pasteur - Escroquerie   Michel_le_pasteur - Escroquerie Icon_minitimeLun 28 Nov 2005 - 15:04

Nous ne savons pas du tout ou la chose en est!
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MessageSujet: Re: Michel_le_pasteur - Escroquerie   Michel_le_pasteur - Escroquerie Icon_minitimeMar 29 Nov 2005 - 18:35

Je m'en vais donc interroger les principaux concerné.
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MessageSujet: Re: Michel_le_pasteur - Escroquerie   Michel_le_pasteur - Escroquerie Icon_minitimeMer 30 Nov 2005 - 19:14

Mazarel,je n'ai pas de réponse tu lance le procès pour escroquerie je te prie;le sieur est un habitué en plus.


Dernière édition par le Jeu 1 Déc 2005 - 15:31, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Michel_le_pasteur - Escroquerie   Michel_le_pasteur - Escroquerie Icon_minitimeMer 30 Nov 2005 - 20:52

Lancé!
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MessageSujet: Re: Michel_le_pasteur - Escroquerie   Michel_le_pasteur - Escroquerie Icon_minitimeSam 3 Déc 2005 - 2:25

VU.
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loolne

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MessageSujet: Re: Michel_le_pasteur - Escroquerie   Michel_le_pasteur - Escroquerie Icon_minitimeLun 5 Déc 2005 - 21:08

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
---------------------------------------------------------------------------------
Attendu que le receuil des textes de lois du Dauphiné stipule que toute personne achetant une marchandise réservée sera considéré comme escroc et jugé comme tel,

Attendu que le prévenu est un habitué de cette cour,

Par conséquent, le prévenu, Messire Michel_le_pasteur, est reconnu coupable des faits d'escroquerie qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 20 écus ainsi qu'à être emprisonné durant 2 jours.

Et que cela ne se reproduise plus !

Justice est rendue.
---------------------------------------------------------------------------------
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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MessageSujet: Re: Michel_le_pasteur - Escroquerie   Michel_le_pasteur - Escroquerie Icon_minitime

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