LY/Trahison/Plumedange [Sans suite]

Date : 21/01/1459
Accusé: Plumedange
Victime: Le Duché
Officier en charge: Héloïse

Fiche de l'accusé :

Citation :: Dernière Connection le 21 Janvier 1459

Faits : Le 18 Janvier 1459, Dame Terwagne de Mérricourt en sa qualité de Porte-Parole du Conseil Ducale à reçu une demande d'ammarage du Sire Cendres de l'Aube. Il dit avoir fait une demande auprès du chef de Port 24h plus tôt, mais le Conseil Ducale n'en a pas été avisé. Ainsi le Sire Raithuge en qualité de Commissaire aux Mines portent plainte contre le chef de port au moment des faits soit Dame Plume de la Chambre. Alors que le Sire Raithuge venait en demander information à Dame Plume, celle-ci a donner des raisons qui n'ont pas semblé valable au Commisaire aux Mines, puis elle a donné sa démission sans pré-avis afin de permettre au Sire Raithuge de lui trouver un remplacant.

Preuves :

Citation :: * Expéditeur : Cendres de l'Aube
* Date d'envoi : 18/01/2011 - 12:13:39
* Titre : demande d'amarrage à Lyon

* Bonjour Sieur Terwagne_mericourt,
Je suis Cendres de l'Aube, capitaine de la nave genoise L'Ambuleuse et je viens vers vous afin que vous puissiez transmettre une demande d'amarrage au port de Lyon. Je suis dans l'attente d'une acceptation de puis 24H, je n'ai pas eut de nouvelle depuis.

Un passager, Sieur Lastreaumont, souhaiterait embarquer afin de se rendre au plus vite au nord du Lac Léman.

Nous souhaiterions y mouiller une à deux journées (le temps d'un débarquement/embarquement. Mes cales sont vides, je ne peux plus approvisionner le mess du navire. L'un de mes passagers n'aura bientôt plus rien à manger (il reste 1 miche de pain dans la taverne du navire).

Un courrier similaire sera envoyé à Sieur Tomek, maire de Lyon.
Cordialement
Cendres de l'Aube.

Citation :: .VI.3.d : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

Tout sujet qui porte plainte pour brigandage et dont l’affaire sera traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur. Faute de quoi, la victime ne pourra se prévaloir d'un éventuel dédommagement par l'accusé.

Plainte :

"raithuge":

Grogne en amenant les documents qui concerne sa demande:
Bonjour,

je viens déposer plainte pour trahison contre le chef de port de Lyon, comme la charte de la compagnie fluviale m'y autorise pour un double manquement au devoir.

En effet, une demande d'amarrage au port de Lyon a été effectué le 17/01/1459 avant midi. L'information nous a été remonté le 18/01/1459 à 18h30 par le porte parole. Le chef de port de Lyon ne s'est présenté, sur ma demande que le 18/01/1459 tard le soir, en inscrivant des mots peu glorieux.
Ceci est le premier manquement au devoir puisque la charte demande à chaque chef de port de , je cite, "de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc)". Comme vous pouvez le constater, après plus d'une journée et demi sans nouvelle par rapport à la demande, nous ne sommes pas en concordance avec son devoir.

Après une discussion houleuse avec le chef de port, elle nous fournie comme excuse qu'elle n'avait pas le temps d'assumer cette charge et que ce n'est pas sa vocation. Or, vous connaissez tous l'importance du temps consacré à la surveillance du port lorsque nous sommes en période sensible comme en ce moment, avec ce nombre de brigands.
Ceci est le deuxieme manquement au devoir puisque la charte demande à chaque chef de port, je cite "Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé."
Elle n'a nullement prévue et n'a pas attendue qu'elle soit remplacée puisqu'elle a fournie une lettre de démission à la suite de ma demande d'informations.

C'est pourquoi, en vertu de cette charte, je demande l'ouverture d'un procès pour trahison, comme le demande cette charte, je cite "Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison."

je vous remercie de prendre en compte ma demande.

Citation :: * Expéditeur : Cendres de l'Aube
* Date d'envoi : 18/01/2011 - 12:13:39
* Titre : demande d'amarrage à Lyon

* Bonjour Sieur Terwagne_mericourt,
Je suis Cendres de l'Aube, capitaine de la nave genoise L'Ambuleuse et je viens vers vous afin que vous puissiez transmettre une demande d'amarrage au port de Lyon. Je suis dans l'attente d'une acceptation de puis 24H, je n'ai pas eut de nouvelle depuis.

Un passager, Sieur Lastreaumont, souhaiterait embarquer afin de se rendre au plus vite au nord du Lac Léman.

Nous souhaiterions y mouiller une à deux journées (le temps d'un débarquement/embarquement. Mes cales sont vides, je ne peux plus approvisionner le mess du navire. L'un de mes passagers n'aura bientôt plus rien à manger (il reste 1 miche de pain dans la taverne du navire).

Un courrier similaire sera envoyé à Sieur Tomek, maire de Lyon.
Cordialement
Cendres de l'Aube.

Citation :: Charte de la Compagnie Fluviale du Rhône
Objectifs
Son objectif premier est le développement du commerce fluvial entre le Lyonnais Dauphiné et les provinces limitrophes ou plus éloignées et de permettre les exportations et les importations.

Les Bénéfices
Les bénéfices directs générés par l'utilisation des ports reviendront à la personne ou l'institution ayant passé le contrat.

Les Taxes
L'argent perçu pour les taxes sera reversé au prorata des parts du port possédées par le Duché et la mairie où se situe le port.

Les comptoirs
Les quatre villes non-portuaires du Lyonnais-Dauphiné pourront venir installer des comptoirs dans les trois villes portuaires du Duché, et ceci afin de donner la possibilité à chacune des villes de vendre sur les marchés portuaires.

Le personnel
Le Gouverneur est le chef de la Compagnie Fluviale du Rhône, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Compagnie Fluviale du Rhône, en accord avec le Conseil Ducal.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines, qui les mandate pour construire ports et navires.Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers.

La rémunération du personnel
Les prestations des capitaines et de l'équipage seront rémunérées par le commanditaire des-dites prestations (Duché, ville, armateur privé), selon accord pris entre lui et le capitaine.

Valeurs
Les déplacements organisés par la Compagnie seront garants des valeurs prônés par le Lyonnais Dauphiné et en aucun cas les lois des provinces ne devront être outrepassés.

Les bateaux
La construction d'un bateau est réalisée par le chef de port selon la trésorerie disponible.
Le chef de port revend les navires aux capitaines de bateaux, avec l'accord du Conseil Ducal et selon le prix fixé entre celui-ci et lesdits capitaines.
Le propriétaire fait réparer son embarcation au chantier naval,le propriétaire paye les travaux au Duché.

L'amarrage
Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Si toutefois cette autorisation n'est pas demandée ou refusée, les défenses du port attaqueront l'intrus.

Citation :: De Plume De La Chambre, Remplaçante du chef de port de Lyon,
Au Conseiller Ducal Sire Raithurge,

Salutations.
Veuillez par cette missive prendre connaissance de ma démission de cette fonction.
Je ne saurais trop vous conseiller de demander à Maximien de choisir un chef de port remplaçant autre que moi étant donné que je n'ai aucune affinité avec les bouts de bois flottant sur l'eau que sont les bateaux.
Je vous souhaite bonne continuation dans votre fonction et un bon retour à Maximien dans ce bureau qu'il aurait déjà dû retrouver et que je ne devrais plus occuper depuis un bon moment.

Fait à Lyon, dans le bureau du chef de port de Lyon,
Le 19 Janvier de l'an 1459.

Loi :

Extrait de la Chartre des Chefs de Ports :

Citation :: Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines, qui les mandate pour construire ports et navires.Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.

Dépôt de plainte :

Citation :: Lyon, le 21/01/1459,
Bonsoir Dame Plume de la Chambre,

Je vous écris pour vous signaler que le Sire Raithuge en sa qualité de Commissaire aux Mines à ce jour porter plainte contre vous pour trahison.
Pour cela il s'appuie sur le texte extrait de la Chartre des Chefs de Ports dont voici un extrait :

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines, qui les mandate pour construire ports et navires.Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.

En effet, il juge que vuos n'avez pas été assez réactive quand à la demande d'ammarage du Sire Cendres de l'Aube ainsi que votre déposition de lettre de démission sans donner de pré-avis permettant de vous remplacez pour ne pas laisser le port sans personne à sa tête.

Le dossier va être transmis rapidement au Procureur qui jugera s'il souhaite poursuivre ou non.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de la Prévôté.

Sans suite, pour les raisons évoquées au conseil ducal, ici :https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23232p60-demande-de-proces-a-l-encontre-du-chef-de-port-de-lyon