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 LY/Trahison/Plumedange [Sans suite]

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2 participants
AuteurMessage
penelope

penelope


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Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
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MessageSujet: LY/Trahison/Plumedange [Sans suite]   LY/Trahison/Plumedange [Sans suite] Icon_minitimeMar 1 Fév 2011 - 23:21

Date : 21/01/1459
Accusé: Plumedange
Victime: Le Duché
Officier en charge: Héloïse



Fiche de l'accusé :

Citation :
LY/Trahison/Plumedange [Sans suite] Fiche_14
Dernière Connection le 21 Janvier 1459

Faits : Le 18 Janvier 1459, Dame Terwagne de Mérricourt en sa qualité de Porte-Parole du Conseil Ducale à reçu une demande d'ammarage du Sire Cendres de l'Aube. Il dit avoir fait une demande auprès du chef de Port 24h plus tôt, mais le Conseil Ducale n'en a pas été avisé. Ainsi le Sire Raithuge en qualité de Commissaire aux Mines portent plainte contre le chef de port au moment des faits soit Dame Plume de la Chambre. Alors que le Sire Raithuge venait en demander information à Dame Plume, celle-ci a donner des raisons qui n'ont pas semblé valable au Commisaire aux Mines, puis elle a donné sa démission sans pré-avis afin de permettre au Sire Raithuge de lui trouver un remplacant.

Preuves :
Citation :

* Expéditeur : Cendres de l'Aube
* Date d'envoi : 18/01/2011 - 12:13:39
* Titre : demande d'amarrage à Lyon

* Bonjour Sieur Terwagne_mericourt,
Je suis Cendres de l'Aube, capitaine de la nave genoise L'Ambuleuse et je viens vers vous afin que vous puissiez transmettre une demande d'amarrage au port de Lyon. Je suis dans l'attente d'une acceptation de puis 24H, je n'ai pas eut de nouvelle depuis.

Un passager, Sieur Lastreaumont, souhaiterait embarquer afin de se rendre au plus vite au nord du Lac Léman.

Nous souhaiterions y mouiller une à deux journées (le temps d'un débarquement/embarquement. Mes cales sont vides, je ne peux plus approvisionner le mess du navire. L'un de mes passagers n'aura bientôt plus rien à manger (il reste 1 miche de pain dans la taverne du navire).

Un courrier similaire sera envoyé à Sieur Tomek, maire de Lyon.
Cordialement
Cendres de l'Aube.
Citation :

.VI.3.d : Recevabilité des documents
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des preuves écrites (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG et de vos événements) ainsi que des témoignages dont le témoin aura juré validité sur le livre des vertus. Toutes falsifications ou dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge contre l'accusé. Pour les cas de brigandage, la déclaration de l’endroit exact de l’agression doit être faite par la victime.

Tout sujet qui porte plainte pour brigandage et dont l’affaire sera traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur. Faute de quoi, la victime ne pourra se prévaloir d'un éventuel dédommagement par l'accusé.

Plainte :

"raithuge":

Loi :

Extrait de la Chartre des Chefs de Ports :

Citation :
Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines, qui les mandate pour construire ports et navires.Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.


Dépôt de plainte :
Citation :
Lyon, le 21/01/1459,
Bonsoir Dame Plume de la Chambre,

Je vous écris pour vous signaler que le Sire Raithuge en sa qualité de Commissaire aux Mines à ce jour porter plainte contre vous pour trahison.
Pour cela il s'appuie sur le texte extrait de la Chartre des Chefs de Ports dont voici un extrait :

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines, qui les mandate pour construire ports et navires.Ils sont tenus d'être présents en permanence dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre immédiatement aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.
Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison.

En effet, il juge que vuos n'avez pas été assez réactive quand à la demande d'ammarage du Sire Cendres de l'Aube ainsi que votre déposition de lettre de démission sans donner de pré-avis permettant de vous remplacez pour ne pas laisser le port sans personne à sa tête.

Le dossier va être transmis rapidement au Procureur qui jugera s'il souhaite poursuivre ou non.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de la Prévôté.
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Phelim

Phelim


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Age : 36
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/09/2005

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MessageSujet: Re: LY/Trahison/Plumedange [Sans suite]   LY/Trahison/Plumedange [Sans suite] Icon_minitimeJeu 10 Fév 2011 - 9:29

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