LY/*/Trahison - Tomek [Sans suite]

Citation :

Date : 16 janvier 1459
Accusé : : Tomek
Victime : Plumedange
Officier en charge : Lieutenant Colombine.d.albon

Fiche de l'accusé :




Dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour,
Je dépose plainte pour abus de pouvoir de la part du maire de Lyon, d'après la loi suivante:

Citation :

o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il
est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions
officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de
sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas
trait à sa fonction.

Il a utilisé le courrier municipal
pour se faire mousser lors des prochaines élections alors que ce
courrier ne sert qu'à rendre compte des actions municipales et ne doit
pas être utilisé à des fins personnelles pour remporter des voix.
Le titre du parchemin nous annonce d'ailleurs la couleur avant même qu'on ne lise quoi que ce soit du contenu.

Je
tiens à souligner que je suis favorable à une médiation qui serait la
suivante: si le maire envoie un courrier à tous les habitants stipulant
les faits énoncés dans cette missive alors j'abandonnerais toutes les
poursuites lancées à son encontre.
Ceci pour prouver ma bonne fois
et le fait que tout ce que je désire c'est la justice et non mettre une
personne en procès pour le simple fait de la voir passer devant un
tribunal, je n'éprouve aucun plaisir à déposer une plainte.
Ci-joint
à ma missive la preuve de ce que j'avance avec les passages, que je
trouve dépassant le cadre d'un courrier municipal, mis en évidence.

Preuve:


Plume, Vicomtesse de Rochechinard, Dame de Divajeu et de Sauzet et habitante de Lyon.

Preuve :




Loi :

IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il
est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions
officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de
sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas
trait à sa fonction.



Courrier de médiation :

Citation :

Lyon, le 16 janvier 1459
Bonjour messire Tomek,


Plainte
a été déposée contre vous pour utilisation du courrier municipal à des
fins personnelles, hors ceci est interdit de par la loi :


[IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il
est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions
officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de
sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas
trait à sa fonction.]


Vous êtes donc passible d'une
accusation de trahison, hors le plaignant vous propose une médiation
qui consiste à envoyer un courrier à chaque lyonnais vous excusant
d'avoir utilisé le courrier municipal à des fins personnelles. Vous
avez 48 heures pour vous exécuter, passé ce délai je me verrai dans
l'obligation de déposer votre dossier sur le bureau du Procureur.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté

Réponse du 18/01/1459 :

Dossier en suspens en attente de médiation demandée par le Conseil

Citation :

Lyon, le 21/01/1459,
Bonjour Sire Tomek

Je suis
Héloïse, Sergente de la Prévôté, je vous écris au sujet de la plainte,
dont vous avez déjà connaissance, contre vous de Dame Plume de la
Chambre.

Afin de suivre correctement toutes procédures
judiciaires, il vous est aimablement demandé d'accepter de faire en
gargotte des excuses envers vos propos proférés à l'encontre de l'autre
candidat aux élections de la ville de Lyon, ces propos sont considéré
comme de la trahison puisque vous outre passer vos droits et avez
utiliser votre possibilité d'écrire à chaque habitant de la ville pour
porter atteinte à Dame Plume.

Afin de vous laisser le temps de consulter vos messages, nous vous laissons 48h pour nous répondre.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de la Prévôté.

Sa réponse :


Ma réponse :

Citation :

Lyon, le 21/01/1459,
Bonsoir Sire Tomek,

Non
il n'y a pas eu de preuves apporter en plus à votre encontre. J'ai
simplement défini plus amplement la facon dont était considéré votre
dossier. Ici il s'agit d'une demande de médiation selon les termes
strictes que nous imposent le coutumier du Lyonnais-Dauphiné comme il a
été voté par le Conseil Ducale il y a de cela quelques mois voir années
et non selon les désirs de Dame Plume. Veuillez par
contre noté que finalement la demande d'excuse serait à faire sur la
Halle de Lyon et non en gargotte comme demandé au départ.

Sachez par ailleurs que la meme chose lui a été demandé, ainsi vous êtes traités à égalité.

Vous avez donc 48h pour accepter ou non la médiation proposé dans le premier courrier.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de la Prévôté.

Les sois disants excuses :

Spoiler:

Avec juste au dessus :

Spoiler:

c'est bon pour lui alors?
On classe ?