VI /**/ Trahison - Sekuar [Sans Suite]

Citation :

Date: 01/03/1459 (Prescription le 01/09/1459)
[b]Accusé: Sekuar
Victime: Mairie de vienne
Officier en charge : Lieutenant inracien

Fiche personnage



Les faits :

Le 01/03/1459, Sekuar a mit en vente sur le marché et vendu au moins 10 sacs de blé à 12 écus et 17 sacs de blé à 12,20 écus , le tout sans avoir autorisation de la mairie. Les faits ont été signalés à la prévoté par Lara_marqueyssac, maire de Vienne pour les 10 sacs de blé à 12 écus et par le lieutenant inracien pour les sacs de blé à 12,20 écus. Il y a trahison- déstabilisation économique par la vente de ses marchandises à prix considerablement plus bas que ceux pratiqués habituellement sur le marché.


La loi :

Citation :

V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne non sujette du Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.

Les Preuves :





etat du marché



Les courriers envoyes

Citation :

Vienne, le 01/03/1459

Bonjour messire Sekuar ,

Vous avez mit en vente sur le marché et vendu au moins 10 sacs de blé à 12 écus et 17 sacs de blé à 12,20 écus , le tout sans avoir autorisation de la mairie. Les faits ont été signalés à la prévoté par Lara_marqueyssac, maire de Vienne pour les 10 sacs de blé à 12 écus et constaté par moi-même pour les sacs de blé à 12,20 écus.

Vous êtes en infraction sur la législation économique du duché du Lyonnais-Dauphiné et êtes passible de poursuite devant le tribunal pour Trahison-déstabilisation de marché.

Cependant un médiation vous est proposée.

Tout d'abord,vous devez retirer immediatement toute marchandise que vous auriez encore en vente sur le marché. Ensuite vous devez me faire parvenir au plus vite une copie certifiée ( screen) de vos évênements ainsi que de votre inventaire.
Enfin nous conviendront ensemble et avec la maire de Vienne pour le rachat des marchandises qui vous ont été achetées afin que vous les reprenniez.

Vous avez 48h pour répondre à cette offre de médiation, soit jusqu'au 03/03/1459 inclu. Pasé ce délais , sans réponse de votre part ou en cas de réponse négative, le dossier serra transmis à la procure.

Cordialement

inracien, lieutenant de prévoté.

Citation :

Vienne, le 13/03/1459,

Bonjour,

Je suis Héloïse, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné et agent de Vienne,

n'ayant pas de nouvelles de votre part, de part votre départ de notre ville ainsi que de la gravité des faits,
je suis dans le regret de vous annoncer le tranfert de votre dossier auprès de la procure.

Je suis toujorus ouverte pour toutes prises de contacts afin de régler amiable cet incident.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

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Dernier village où ce personnage a été recensé: Nîmes [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 6h30.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], hier à 20h33.

Citation :

Sekuar entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 14 Juillet 2011

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Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.