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  LY/TAOP/Tomek [Sans suite]

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3 participants
AuteurMessage
penelope

penelope


Nombre de messages : 7816
Age : 40
Localisation IG : Avec Lui, où qu'il soit !
Date d'inscription : 29/08/2007

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MessageSujet: LY/TAOP/Tomek [Sans suite]    LY/TAOP/Tomek [Sans suite] Icon_minitimeDim 23 Jan 2011 - 17:37

Date : 22 Janvier 1459
Accusé : : Tomek
Victime : Plumedange/_Geoffroy_
Officier en charge :Héloïse



Fiche de l'accusé :

Citation :
 LY/TAOP/Tomek [Sans suite] Fiche_15
Dernière Connection le 21 Janvier 1459


Preuve :
Spoiler:


Dépôt de plainte :

Citation :
•Expéditeur : _geoffroy_

•Date d'envoi : 21/01/2011 - 19:13:41

•Titre : Plainte : diffamation



Bien le bonsoir Dame le Prévôt !

Je
voudrais porter plainte contre Monsieur le Bourgmestre Tomek, pour
diffamation sur ma personne en taverne, et pour manque de
reconnaissance envers mon épouse la Vicomtesse de Rochechinard de la
part du roturier Tomek.

Je cite :

le noble a droit à
la reconnaissance Peut être considéré comme une insulte le refus
d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne
(pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que
celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela
vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et
respect à un noble et serait passible de sanction.

et :

IV.4 : Trouble A l�Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout
acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention
de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier
à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera
considéré comme un trouble à l'ordre public.


Voici la preuve :

https://2img.net/r/ihimizer/img715/1396/tavz.jpg


Très cordialement,
Geoffroy de la Chambre.

Les Faits :
Le
soir du 21 Janvier 1459, alors que Dame Plume de la Chambre se trouvait
en taverne avec le Bourgmestre Sire Tomek alors que ceux-ci avait déjà
deux dossiers en cours de traitement venant de plainte de l'un envers
l'autre. Ils ont discuté et le Sire Tomek a murmurer à l'oreille de
Dame Plume des paroles qui n'ont pas plus à cette dernière ni à son
époux Geoffroy de la Chambre.


Loi :

Citation :
le
noble a droit à la reconnaissance Peut être considéré comme une insulte
le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble
personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou
que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela
vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et
respect à un noble et serait passible de sanction.


IV.4 : Trouble A l�Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout
acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention
de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier
à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera
considéré comme un trouble à l'ordre public.


Courrier de médiation :

Citation :
Lyon, le 23/01/1459,
Bonjour Sire Tomek,

Je
vous écris afin de vous informer qu'un dossier de plainte contre vous
pour Diffamation et atteinte à l'intégrité d'un noble faite par Messire
Geoffroy de la Chambre. En voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img715/1396/tavz.jpg.

Ce dossier sera monté au procureur dans la journée.

Bien à vous,

Héloïse, Sergente de la Prévôté.
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: LY/TAOP/Tomek [Sans suite]    LY/TAOP/Tomek [Sans suite] Icon_minitimeMar 1 Fév 2011 - 10:29

On juge irrecevable je présume,
Mais je ne veux pas classer sans l'avis du proc.
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Phelim

Phelim


Nombre de messages : 9994
Age : 36
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/09/2005

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MessageSujet: Re: LY/TAOP/Tomek [Sans suite]    LY/TAOP/Tomek [Sans suite] Icon_minitimeMar 8 Fév 2011 - 10:40

On classe sans suite oui pour les raisons évoquées au Conseil Ducal.
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MessageSujet: Re: LY/TAOP/Tomek [Sans suite]    LY/TAOP/Tomek [Sans suite] Icon_minitime

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