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 VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A]

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2 participants
AuteurMessage
inracien

inracien


Nombre de messages : 1235
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 28/09/2009

VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Empty
MessageSujet: VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A]   VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 0:12

Accuser: Odon
Victime: Mairie de vienne
Officier en charge : Lieutenant inracien


Fiche personnage

VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Odon210

Les faits :

Le 01/02/1459, le sieur Odon a acheté plusieures viandes sur le marché de Vienne avant de les remettre en vente à un prix plus élevé comme en témoigne la preuve ci dessous.

Les preuves :

VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Odon110




La loi


Citation :
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Les courriers


Citation :
Vienne le 02/02/1459
Bonjour Messire Odon,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous pour Escroquerie- spéculation.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous.

inracien, lieutenant de prévoté.

VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Odon310

VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Odonre10

Citation :
Vienne le 02/02/1459

Motif: escroquerie-spéculation.

Hier vous avez acheté de la viande sur le marché avant de la remettre en vente à prix plus élevé. Etant donné que vous figurez également dans les registres pour des affaires d'escroquerie et comme vous n'aviez pas jugé bon de répondre lors d'une précédente médiation, je n'ai pas jugé nécessaire de vous en proposer une nouvelle. J'en ai avisé ma prévote .

NEANMOINS... Je vous laisse une derniere chance.

Je veux que vous m'envoyer une copie officialisée (screen) de vos évenements afin que je puisse voir combien de viande vous avez achetées hier . Ensuite vous les remettrez en vente aux prix achetés. Vous m'enverrez la preuve de la mise en vente ( screen) ainsi que toute preuve de vente liée à cette affaire.

Attention! Au moindre manquement de votre part, le dossier sera immediatement transmis en procure.

Lieutenant inracien

https://i.servimg.com/u/f77/14/57/34/89/mediat10.jpg
https://i.servimg.com/u/f77/14/57/34/89/mediat11.jpg

VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Lara110

Courrier de réponse à la maire

Citation :
Vienne le 03/02/1459

Alors il avait eu une médiation réussie pour spéculation. Mais c'est vrai que ça date. Odon (02/08/1456)
Et puis une autre affaire d'escroquerie.

VI/B72/ escroquerie-Odon [M-A] 19/05/1458

vanesfagg a écrit:
VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Achatcarcassecochonaodo

Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Vanesfagg, Commissaire de Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de demi-quintal de carcasse de cochon a 18 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 15.50 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher Je vous demanderais aussi de retirer du marché vos autres produits illégaux si vous en avez.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement , vanesfagg Commissaire de Vienne.




vanesfagg a écrit:
Odon

Citation :
Bonjour,

En date du 7 mai je vous ai envoyé un courrier de médiation concernant la vente de carcasse de cochon à 18 écus. Je n'ai reçu aucune réponse de votre part, cependant, la marchandise que je vous ai acheté m'a été racheté par erreur.

Mais à ce jour il y a toujours des carcasses à 18 écus, je tiens à vous informer que si dans 48h elles se trouvent toujours sur le marché je ferais un nouveau prélévements et si il s'agit toujours de vos marchandises je déposerais immédiatement une plainte contre vous pour escroquerie.

Cordialement , vanesfagg Commissaire de Vienne.




Voila. Moi je vois ça ... Pour moi la personne n'ayant pas répondu à une médiation précédement, je me dit qu'il ya a pas de raison d'en refaire une. Ensuite tout le monde est censé connaitre la loi et ça ne date pas d'hier que la spéculation est interdite. Ensuite comme tu dis, c'est un ancien.Donc à plus forte raison censé etre au courant des lois. Et puis finir comme il y a déja eu une affaire d'escroquerie, ce cas ci est une récidive et dans ce cas là, la médiation n'est pas obligatoire.
Alors maintenant je lui ai proposé une médiation avec des conditions stricte. Il suit ce que je lui ai dit de faire, on classera le dossier. Il est pas sérieux et il ira au tribunal.

Cordialement

inracien


Citation :
Expéditeur : Odon
Date d'envoi : 02/02/2011 - 22:21:20
Titre : Re: Re: Re: avis de dépot de plainte
Bonsoir Lieutenant Inracien

Premièrement, j'aimerais bien connaitre la raison de ma précédente médiation.

Je me rappelle avoir eu des soucis d'impôts, alors que je faisais retraite. Et également vente trop bon marché... et j'ai accepté la médiation de l'époque! C'est d'ailleurs la raison pour laquelle je vend toujours au prix demandé par la ville... mais vu que depuis un certain temps, il semble qu'on laisse vendre a n'importe quel prix... le prix chute de plus en plus... Du coup j'ai acheté l'ensemble des marchandises (viande) à prix trop bas pour relancer un prix normal.

Si comme vous le demandez je les remet en vente au prix d'hier... le prix retombera à nouveau.
J'ai une autre proposition à vous faire, car mon objectif n'est pas de gagner de l'argent, mais bien d'éviter que le prix chute inexorablement ...
Je verse à la Mairie une amende, équivalente a 10x ce que j'aurais pu gagner.

De plus je tiens a vous signaler que rien ne prouve que ce que j'ai vendu est ce que j'ai acheté étant donné que j'ai presque une cinquantaine de viande de ma production sur les bras.

Je sais que le prix va bientôt descendre à la demande de la mairie. Maintenant en attendant, quel est le prix minimum pour vendre de la viande sans risquer une autre amende?

J'attends votre réponse

Je vous fais de toute façon parvenir le listing ci dessous

Bien à vous

PS: jouant depuis 2006, j'ai plus de 2500 écus, deux champs... vous pensez bien que la man�uvre d'hier est plus chiante que lucrative

TOTAL des GAINS (somme mirobolante: 5,85 écus)


Je veux bien verser 10x plus..
01-02-2011 20:50 : Vous avez acheté à Flote 10 morceaux de viande pour 17,90 écus. GAINS 0.50
01-02-2011 20:50 : Vous avez acheté à Marynej 1 morceau de viande pour 17,60 écus. GAIN 0.30
01-02-2011 20:50 : Vous avez acheté à Marynej 3 morceaux de viande pour 17,60 écus. GAIN 0.90
01-02-2011 20:50 : Vous avez acheté à Marynej 3 morceaux de viande pour 17,75 écus. GAIN 0.60
01-02-2011 20:50 : Vous avez acheté à Marynej 2 morceaux de viande pour 17,55 écus. GAIN 0.80
01-02-2011 20:50 : Vous avez acheté à Inracien 2 morceaux de viande pour 17,75 écus. GAIN 0.40
01-02-2011 20:50 : Vous avez acheté à Inracien 1 morceau de viande pour 17,60 écus. GAIN 0.35
01-02-2011 20:50 : Vous avez acheté à Thierrylebo 10 morceaux de viande pour 17,80 écus. GAIN 1.5. pour prouver ma bonne fois.


Citation :
Expéditeur : Odon
Date d'envoi : 02/02/2011 - 22:31:58
Titre : Re: Re: Re: avis de dépot de plainte
Re: avis de dépot de plainte

Encore un petit point

J'ai acheté, si j'ai bien compté 32 pièces de viande hier, voici ce que je vend actuellement

Vos ordres de vente sur le marché du village :
22 morceaux de viande à 18,00 écus pièce. Annuler
15 morceaux de viande à 17,95 écus pièce. Annuler
10 morceaux de viande à 18,00 écus pièce. Annuler
39 morceaux de viande à 17,95 écus pièce. Annuler

Donc... encore 54 de mes morceaux de ma production que je n'arrive pas à vendre puisque je respecte les prix demandés par la Mairie. Et j'en ai vendu 5 depuis hier...

Odon

Citation :
Expéditeur : Odon
Date d'envoi : 02/02/2011 - 23:40:47
Titre : Re: Re: Re: avis de dépot de plainte
Voilà pour faire simple...

https://2img.net/r/ihimizer/i/ventex.jpg/

Maintenant, je voudrais quand même connaitre la précédente médiation auquel j'ai intentionnellement refusé de répondre...

ODON

Citation :
Vienne, le 03/02/1459

Messire,

j'accuse réception de la liste de vos achats.

Pour les affaires précédentes...

Alors il avait eu une médiation réussie pour spéculation. Mais c'est vrai que ça date. Odon (02/08/1456)
Et puis une autre affaire d'escroquerie.

VI/B72/ escroquerie-Odon [M-A] 19/05/1458

vanesfagg a écrit:
VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Achatcarcassecochonaodo

Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Vanesfagg, Commissaire de Vienne. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de demi-quintal de carcasse de cochon a 18 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 15.50 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher Je vous demanderais aussi de retirer du marché vos autres produits illégaux si vous en avez.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Vienne et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement , vanesfagg Commissaire de Vienne.




vanesfagg a écrit:
Odon

Citation :
Bonjour,

En date du 7 mai je vous ai envoyé un courrier de médiation concernant la vente de carcasse de cochon à 18 écus. Je n'ai reçu aucune réponse de votre part, cependant, la marchandise que je vous ai acheté m'a été racheté par erreur.

Mais à ce jour il y a toujours des carcasses à 18 écus, je tiens à vous informer que si dans 48h elles se trouvent toujours sur le marché je ferais un nouveau prélévements et si il s'agit toujours de vos marchandises je déposerais immédiatement une plainte contre vous pour escroquerie.

Cordialement , vanesfagg Commissaire de Vienne.


Donc pour cette affaire là il n'y a pas eu de réponse apparement. C'est à ce jour les affaires vous concernant répetoriées dans nos fichiers.

Lieutenant inracien

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MEDIATION CONCLUE. DOSSIER A CLASSER.


Dernière édition par inracien le Lun 7 Fév 2011 - 21:42, édité 14 fois
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penelope

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MessageSujet: Re: VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A]   VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 1:08

Tu ne lui proposes pas de médiation ? il est récidiviste ?
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inracien

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MessageSujet: Re: VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A]   VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 14:02

En effet il est récidiviste pour plusieures affaires d'escroqueries, vente au dessus des pris et autres fait économiques. De plus la médiation n'est pas obligatoire mais laissée à l'appréciation des membres de la prévoté tq le stipule le IV.2 textes institutionnels. Héhé... meme s'il argumente ça au proces, j'ai de quoi lui répondre. Donc non pour moi il savait pertinement qu'il enfreignait la loi. Donc pas de médiation.
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MessageSujet: Re: VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A]   VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Icon_minitimeMer 2 Fév 2011 - 20:08

Bon ... étant donné que cette fois ci il a répondu, je lui ai proposé une médiation. Donc dossier en attente
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penelope

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MessageSujet: Re: VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A]   VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Icon_minitimeJeu 3 Fév 2011 - 1:32

Très bien merci
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MessageSujet: Re: VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A]   VI/C13/ escroquerie/ Odon [M-A] Icon_minitime

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