DI /**/ TAOP - Pouilleux (Sans suite)

Citation :

Accusé:Antoine de Sevillano dict Pouilleux
Victime:Huna
Officier en charge: Commissaire Marsaly

La fiche:

Citation :

Les faits:
Lors
de la campagne municipale de Dié, le 1er février 1459, Messire Antoine
de Sevillano dict Pouilleux a insulté et tenu des propos diffamatoires
à l'encontre de Dame Huna comme le montre les preuves ci-dessous.

Les preuves:

Citation :

La loi:

Citation :: IV.4.a : Violence
Tout
acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace
proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré
comme un trouble à l'ordre public.

Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé:

Citation :: Bonjour Messire de Sevillano

Le 1er février 1459, vous avez insulté et tenu des propos diffamatoires à l'encontre de Dame Huna.
Je vous annonce que je dépose, en son nom, plainte contre vous.
Il vous est fortement conseillé de répondre à la convocation du tribunal sous peine de voir votre peine s'alourdir

Cordialement
Dame Marsaly, Commissaire

Bureau de liaison de la procure/prévôté

Citation :: Huna vs Pouilleux

Je trouve la plainte bien inconsistante, quelques mots tirés de phrases par ci par là, hors contexte, ne me permet pas d'évaluer si il y a matière à faire un procés pour cela.
En l'état, je ne poursuis pas, toujours.
faut arrêter aussi de se servir de la justice à tout bout de champ pour régler ses comptes.

Citation :: euh....qui a envoyé copie de ce qui s'est dit dans ce bureau à propos de Huna ?
Ceci est un bureau de liaison entre la procure et la prévôté, ce qui s'y dit ne doit pas sortir d'ici sous forme de screen me semble non?

Il suffisait de dire que la procure n'avait pas jugé la plainte recevable et j'aurai fourni alors les explications si elle me les avaient demandées.
Mais bon, c'est fait, c'est fait...

Courrier reçu:

Citation :: * Expéditeur : Huna
* Date d'envoi : 20/02/2011 - 15:27:46
* Titre : Huna vs Pouilleux : Plainte

* Chère Dameisabeau, Procureur,

J'accuse bonne réception de vostre réponse à mon dépôt de plainte.

https://2img.net/r/ihimizer/img210/8070/rponseduprocureur.png

Il s'avèrerait que des bribes ne soient pas suffisants pour donner lieu à une suite.
Toutefois, la conversation dans son intégralité est disponible sur la Halle de Dié, mais je ne vois pas comment je pourrai copier l'ensemble de ce qu'il a été dit.

Quand je lis l'article :

Vu l'article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, intention de nuire ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Et que les propos de Sieur Pouilleux dict Antoine n'auront aucune conséquence, je trouve cela dangereux pour la suite...

Sâchez qu'il ne s'agissait pas de régler ses comptes mais d'appliquer la loi.
Toutefois, je respecte vostre point de vue et me range du côté de la justice.

Bien respectueusement,

Huna

Isa? Je classe en Sans suite?

oui, à classer sans suite

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» LY /D87/ TAOP - Vendor (Sans suite)
» LY /**/ TAOP - Zyrus. [Sans Suite]
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» VA /**/ TAOP - Elise [Sans suite]