VA/F99/TOAP-brigandage-Philipo (C)

La fiche:

Citation :

Les faits:

Le 28 Fevrier, sieur Philipo a agressé dame Suzine, près de Valence.


Preuves du délit :


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La loi

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Courier envoyé a l'agresseur

Citation :

Bonjour,

En ce 28fevrier1459, une plainte pour brigandae à été déposée contre vous.
Je vous demande donc de répondre de vos actes en étant disponnible au procureur lors du procés qui sera mené contre vous.

Nathiavel, commissaire de la prévoté.

transmis

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

* Le Juge avait écouté les prestations de chacun, le Procureur toujours aussi animé par le feu de la Justice qui brûlait en elle, encore une chance pour les accusés qu'elle ait appris à les combattre avec des textes de lois, si elle mettait toute cette ferveur dans sa lame, il ne donnait pas cher de leur tête... L'accusé venait de rendre le verdict à sa place, et bien au moins ça lui évitera de passer trop de temps à réfléchir à la peine qu'il allait lui imposer... Puisqu'il se déclarait lui même coupable.. Il laissa la victime dire quelques mots puis prit la parole pour expédier ce jugement au plus vite. *

Qu'il soit su que nous Geoffroy de Fairdowns actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, vous reconnaissons coupable de brigandage. Nous vous offrons pour vos actes tellement en accord avec nos lois, un séjour de trois nuits et trois jours tout frais payé, dans nos geôles !

*Il frappa de son marteau sur le bureau.*

L'audience est levée !

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.