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 VA /G90/ TOAP-brigandage-Mandale [C]

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3 participants
AuteurMessage
Nathiavel

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Nombre de messages : 4876
Age : 40
Localisation IG : briancon
Date d'inscription : 01/10/2009

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MessageSujet: VA /G90/ TOAP-brigandage-Mandale [C]   VA /G90/ TOAP-brigandage-Mandale [C] Icon_minitimeMar 1 Mar 2011 - 20:04

[quote]
Date: le 1Mars
Accusé: Mandale
Victime: Ninoua, Zantiln, Ewen..
Officier en charge: Nathiavel

La fiche:

Citation :
VA /G90/ TOAP-brigandage-Mandale [C] Mini_391928mandale

Les faits:

Le 1Mars, Sieur Mandale a agressé Ninoua, Zantiln, Ewen.., près de Valence.


Preuves du délit :

VA /G90/ TOAP-brigandage-Mandale [C] Screen10


La loi

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.
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Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
Age : 27
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

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MessageSujet: Re: VA /G90/ TOAP-brigandage-Mandale [C]   VA /G90/ TOAP-brigandage-Mandale [C] Icon_minitimeMar 1 Mar 2011 - 20:11

Transmis
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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: VA /G90/ TOAP-brigandage-Mandale [C]   VA /G90/ TOAP-brigandage-Mandale [C] Icon_minitimeDim 18 Nov 2012 - 19:27

Citation :
Attendu que le brigandage de part sa violence et sa nuisance a l'economie ne peut être toléré.
Attendu que l'accusé ne respecte pas plus la justice
Attendu qu'il n'a que faire de nos institution.
Nous condamnons en ce 22 mai, le sieur Mandale a 6 jours de prison et 40 ecus d'amende.
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MessageSujet: Re: VA /G90/ TOAP-brigandage-Mandale [C]   VA /G90/ TOAP-brigandage-Mandale [C] Icon_minitime

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