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 VA/G01/TOAP-brigandage-Mandale (C)

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3 participants
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Nathiavel

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Localisation IG : briancon
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MessageSujet: VA/G01/TOAP-brigandage-Mandale (C)   VA/G01/TOAP-brigandage-Mandale (C) Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 12:10

[quote]
Date: le 28février
Accusé: Mandale
Victime: Suzine
Officier en charge: Nathiavel

La fiche:

Citation :
VA/G01/TOAP-brigandage-Mandale (C) Mini_391928mandale

Les faits:

Le 28 Fevrier, Sieur Mandale a agressé dame Suzine, près de Valence.


Preuves du délit :

VA/G01/TOAP-brigandage-Mandale (C) Mini_800761preuvedossier


La loi

Citation :

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.


Courier envoyé a l'agresseur


Citation :
Bonjour,

En ce 28fevrier1459, une plainte pour brigandae à été déposée contre vous.
Je vous demande donc de répondre de vos actes en étant disponnible au procureur lors du procés qui sera mené contre vous.

Nathiavel, commissaire de la prévoté.


Dernière édition par Nathiavel le Sam 2 Avr 2011 - 10:15, édité 1 fois
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Héloïse

Héloïse


Nombre de messages : 3326
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Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 30/10/2010

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MessageSujet: Re: VA/G01/TOAP-brigandage-Mandale (C)   VA/G01/TOAP-brigandage-Mandale (C) Icon_minitimeLun 28 Fév 2011 - 17:20

Transmis
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musartine

musartine


Nombre de messages : 2789
Localisation IG : dans l'âtre
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MessageSujet: Re: VA/G01/TOAP-brigandage-Mandale (C)   VA/G01/TOAP-brigandage-Mandale (C) Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 11:10

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Et bien, voilà une amende bien peu courante que vous demandez là Dame le Procureur.

*Il esquissa un sourire amusé, cette affaire était assez simple, un brigand qui avait raté son coup en se faisant reconnaitre par la victime. Ce qu'il y avait d'étonnant c'était que la victime n'avait point décidé de demander la restitution de ce qu'elle avait perdu, mais ça n'était pas grand chose, donc pas si grave que ça finalement. Il regarda une dernière fois l'accusé, se demandant si il allait finalement se mettre à parler mais non... Il haussa les épaules et rendit son verdict.*

Nous, Geoffroy de Fairdowns, en notre qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné, vous reconnaissons coupable de brigandage, et nous accédons à la requête de notre Procureur en vous inculpant trois jours dans nos geôles et en vous faisant payer une amende rondelette de 18 écus et 60 deniers.

*Il frappa son bureau de trois coups.*

L'audience est levée !
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 18.6 écus.
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MessageSujet: Re: VA/G01/TOAP-brigandage-Mandale (C)   VA/G01/TOAP-brigandage-Mandale (C) Icon_minitime

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