affaire Anton_voyl

Bonjour, j'aimerai avoir les éléments du dossier pour défendre mon clients. Il s'agirait d'une affaire d'attaque économique.

Merci.

Pour l'instant, je n'ai que ces éléments :

Citation :

En ce jour du 1er Mars 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l autorité du Juge Geoffroy à l encontre de Messire Anton_voyl

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757


Nous rappelons que la partie plaignante, l accusé et la procure peut soumettre a l approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d attaque économique sur le Marché de Vienne pour mise en vente et vente massive de plusieurs marchandises à bas prix sans avoir obtenu l�autorisation expresse du Maire comme l exige la Loi.
Mise en vente et vente de marchandises que vous ne produisez pas
Vente de ressources naturelles à bas prix

Les marchandises concernées:
maïs à 3 écus, carcasses de cochons à 15 écus couteaux à 15 écus chausses à 25 écus , bois à 4 écus


voici les preuves de vos ventes à la mairie:
https://2img.net/r/hpimg10/pics/466945venteillgaleanton.png
https://2img.net/r/hpimg10/pics/186639achatsillgaux.png

Ainsi que l état du marché aprés ces rachats:
https://i.servimg.com/u/f67/14/57/34/89/etat_m10.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/57/34/89/etat_m10.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/57/34/89/etat_m10.jpg

Vu l article V.1.a. du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Vu l'article V.4.c relatif à la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie
o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu�il n est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d�obtenir l�autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d une autorisation préalable du maire .

Considérant qu en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

*lara arriva après avoir reçu deux missives de rappel le lendemain même de la mise en accusation, ils étaient pressés ici, d'habitude il fallait des semaines pour avoir un réquisitoire et là c'était limite si on n'harcelait pas les plaignants... Elle se leva à l'appel de son nom, après avoir entendu la défense qui l'amusa quelque peu.*

Votre Honneur,

C'est en tant que maire de Vienn que je me présente icelieu.
En effet, il y a deux jours, le 1er mars donc, j'ai acheté du maïs à messire Anton-voyl à 3 écus, il y avait une quarantaine de sacs à ce prix, chose relativement rare en cette ville.
J'ai ensuite remarqué 12 stères de bois à 4 écus que j'ai pris également, toujours le même homme qui le vendait alors que le bois est un produit dont la vente est strictement réservée à la mairie. Même si cela était un surplus précedemment acheté pour une échoppe quelconque, il aurait du demander l'autorisation pour vendre ce produit.
Bref, j'ai ensuite remarqué 7 couteaux à 15 écus, étonnée de voir ce prix, j'en ai commandé deux, toujours la même personne. Soit il aurait pu être forgeron avant de détruire son échoppe, mais lors comment cela se fait il qu'il ai également vendu trois paires de chausses ? Voilà chose étrange... En sus de cela, il y avait 20 carcasses de cochons à 15 écus, après achat, je puis également confirmer que cela venait de lui.

D'autres produits avaient été déposés en nombre sur le marché, je ne puis affirmer que cela appartenait à cet homme, mais, étonnemment, les produits ont disparu des étals au même moment où il a quitté la ville. Il y avait là des cailloux, tonneaux de vin et charettes.

Je m'amuse d'entendre l'accusé dire que je fais de la tyrannie économique et empeche le dynamisme du marché sachant qu'il a vendu à très bas prix et en nombre, empechant alors les viennois de vendre leur marchandise, et ce à un prix décent.

Quant à l'interdiction de déménagement...j'espère bien que cela n'arrivera jamais au vu de ce comportement illégal et égoïste envers notre ville et ses habitants.

Je vous remercie de m'avoir écoutée

*Elle retourna à sa place et écouta la suite*

J'aimerais bien de la communication entre les avocats ... Tu as vu que le concerné a aussi contacté Tenshi ? Faudrait voir entre vous, là, non ?

Il m'a contacté directement. J'ai accepté de le défendre. Je sais pas ce qu'en pense Tenshi. C'est pour çà que je poste ici cher bâtonnier :)

Merci Plume :) Tu es un ange ^^


Edit, Rhoooo, si tu enleves tes écrits, çà va pas aller

Bon moi je sais pas si je vous dépose le dossier du coup ou si je file avant de voir une bataille d'avocats.

Edit: J'ai ma réponse.

Citation :

Accuser: Anton_voyl
Victime: Mairie de vienne
Officier en charge : Lieutenant inracien

Fiche personnage



Les faits :

Le 01/03/1459, Anton_voyl a mit en vente sur le marché et vendu de nombreuses marchandises qu'il ne peut produire lui meme dont du bois, le tout sans avoir autorisation de la mairie. Les faits ont été signalés à la prévoté par Lara_marqueyssac, maire de Vienne.

De plus, étant donné l'attitude insultante de la personne lors d'une précédente médiation, il ne lui en serra pas proposée.

La loi :

Citation :

V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Les Preuves :






Les courriers envoyes

Avant de lui donner une réponse, il vaut mieux décider entre vous de qui va le défendre.

J'avais posté dans la salle juste à coté dès que j'ai vu son pigeon : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t18934-avocats-en-exercice-et-suivi-des-affaires-en-cours#525239

Parce que justement, ça m'étonnait qu'il n'ait contacté que moi, et que dans ce cas, ça me paraissait normal qu'on décide entre nous. Enfin admettons.

Shinji, tu dois une chopine à Tenshi ...

Je prends aussi la chopine

En tout cas, messieurs, décidez vous vite entre deux chopines là, car je dois requérir
et bien sur, vous ne voudriez pas faire attendre une dame ...

Et bien, le client m'a désigné comme témoin.

D'accord pour la chopine

Bon, alors au boulot !

Citation :

*Un page arriva au Tribunal avec une petite fille et une lettre officielle*

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Qu'il soit su que nous, Geoffroy de Fairdowns, actuel Juge du Lyonnais Dauphiné, sommes en pleine réunion des plus importantes.
Qu'il soit su que nous avons donné nos instructions à nostre fille Espoire pour rendre le verdict qui fera foi de ma qualité de Juge du Lyonnais Dauphiné.

Faict à Lyon, le huitième jour du mois de mars 1459
Geoffroy de Fairdowns

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*Espoire arrive timidement sur le siège de son papa, y grimpe comme elle peut pour ne presque pas dépasser le bureau en face d'elle . Papa lui avait dit de s'assoir dans le grand fauteuil alors elle fait.
Puis finalement, genée par le bureau elle se met debout sur le fauteuil avec un éclair de malice et un sourire satisfait. Elle se tourne vers celui qui lui a été décrit puis commence par lever son index et le secouer telle la réprimande qu'elle prend quelques fois au Château.*

Alors t'es un vilain Sieur qui a fait du barzing comme dit nounou sur un marché ? A vienne ! C'est papa qui l'a dit!
Alors même que je dois te dire que c'est pas bien du tout du tout de faire des vilaines choses ! C'est papa qui l'a dit!
Alors papa il a dit que tu dois être coupable et que tu dois me donner un écu. ça s'appelle une amende ...

*Espoire le regarde un petit instant ... *

Dis? tu me donnes une bonne d'amende hein ?
Et puis papa, il m'a dit de dire aussi qu'il faut te forcer à travailler pendant 5 jours! ça fait rudement long ça Sieur, j'espère que tu as des forces! En plus, c'est là où c'est tout noir ! Dans la mine!
Ben valà je crois que je me suis souvenue de tout . Et c'est papa qui l'a dit !

Même si je suis plutot satisfait du jugement, je suis par contre en colère par rapport au court temps qui m'a été laissé pour m'exprimer. La justice dauphinoise est passée d'une justice lente à une justice expéditive(ou presque) . J'aurais peut être du l'empêcher de répondre. A peine 7 jours pour rendre un jugement pour trahison, c'est quand même fort.

Sinon, mon "client" a quitté le duché.

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