le paiement des taxes portuaires

Si l on sait que le bateau reste du lundi au mercredi, le maire mettra une salade le lundi mardi mercredi, comme dit Raith en légature on peut faire un tit coin pour les taxes non ?

C'est juste que j'ai vu une fois un proc passer à 9h du matin mais pas repasser avant 21h le lendemain alors qu'on a eu une urgence de la journée que je pense à ca.

Bien sur ca sera probablement exceptionnelle (je l'espère bien) mais bon c'était pour prévoir un cas pareil.

Après si vous pensez que ca peut aller ainsi ben pas de soucis alors vous vous y connaissez surement mieux que moi.

Ce soir vote, puis on montera 3 moellons en légature avec un guichet

idem ça me va

d'accord pour la modification sur le statut par contre il faut voter un article pour l'escroquerie

donc à la suite dans la partie escroquerie, comme cela?

Citation :

V.4.g: du paiement des taxes portuaires
Tout capitaine ne n'acquittant pas de sa taxe portuaire telle que définie dans l'article IV des statuts des ports du LD sera poursuivi pour escroquerie

aucune objection pour moi

Idem.

Citation :

Statut des ports du LD

Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire
4-a) Du montant de la taxe portuaire

Le montant de la taxe portuaire se fera, dès l'amarrage, par l’achat sur le marché municipal d’une marchandise surtaxée
-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

4-b) La taxe pourra être négociée, voire annulée dans les cas suivants:
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
Navire de commerce étranger effectuant une livraison pour le Duché ou une ville du Lyonnais-Dauphiné.

4-c Le montant des taxes perçues est redistribué en fonction des principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

a voté

Idem.

A Voté

voté

A Voté.

Citation :

Statut des ports du LD

Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire
4-a) Du montant de la taxe portuaire

Le montant de la taxe portuaire se fera, dès l'amarrage, par l’achat sur le marché municipal d’une marchandise surtaxée
-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

4-b) La taxe pourra être négociée, voire annulée dans les cas suivants:
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
Navire de commerce étranger effectuant une livraison pour le Duché ou une ville du Lyonnais-Dauphiné.

4-c Le montant des taxes perçues est redistribué en fonction des principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

penelope a écrit:

Ce soir vote, puis on montera 3 moellons en légature avec un guichet

Faites moi penser à ça demain, d'ailleurs j'ai réalisé, la logique voudrait que ce guichet soit prés du bureau des chefs de ports non

J ai posé 3 moellons que je peux détruire si ça convient pas, Raith tu me diras s il te plait.

Dac je boucle ici dans ce cas, merci.