Arrêtés municipaux Valence

Tout droit sorti de ma boite à mp

Citation :

Moi, Ericx, maire de Valence, déclare les arrêtés municipaux de Valence caduques à partir de ce jour.

Cette décision prendra effet dès à présent.

Faict à Valence le 10 Avril de l’an mille quatre cent cinquante neuf.

le coutumier dit ca :

Citation :

III.2.d : Confirmation des arrêtés municipaux
La confirmation par le conseil ducal des arrêtés municipaux aura lieu par un vote d'une durée écourtée à trois jours pleins. Dans le cas où la majorité absolue est atteinte, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à son terme.

doit-on voté pour la suppression comme pour la creation ? A mon sens non...mais bon, mieux vaut demander...

C'est pour la création, pas pour leur retrait... La création il faut l'accord du Duché puisqu'il faut que ça concorde avec la politique ducale, mais le retrait ça reste de la popote interne.

ça aurait peut-être été bien qu'il précise quels sont les arrêtés concernés pour que cela soit clair pour les habitants...

J'attends qu Ericx réponde à ma demande, je ne suis pas au fait de tous les décrets de chaque ville, d'après mes souvenirs à Valence il y en a un sur le blé il me semble...Isa ?

Puisque tu es là Ericx tu peux répondre en direct

il y a un vieux décret qu'avait demandé Volverine et qui est complétement obsoléte maintenant

Citation :

Décret du 28/07/56
En raison du prix de la miche de pain trop élevée, moi, Volverine dict le bourrel des cœurs brisés, prend l'arrêté qui suit :
"Il sera, un jour franc après cette déclaration, interdit de vendre du pain au dessus du prix de 6.55 écus.
De même, le sac de farine ne devra pas excéder le prix de 15.35 écus
Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie."

Faict au chateau de Pierre-Scize le vingt et unième du mois d'juillet de l'an quatorze cent cinquante six,

L'autre est celui que j'avais décrété pour protéger nos ventes de blé

Citation :

Moi, Dame Isabeau De Hauterives , maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

afin de protéger nos artisans et notre économie face à la pénurie de blé, interdisons tout rachat de cette céréale par des non valentinois.
Tout contrevenant se verra traduit en justice pour escroquerie.

Cet arrêté prendra effet après validation du conseil ducal et sera abrogé par décision communale quand la situation sera jugée satisfaisante.

Faict à Valence le 16 Mars de l’an mille quatre cent cinquante huit

grogne :Oui, clos.

[je ferais de l'archivage dans les prochauins jjours..]