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 Arrêtés municipaux Valence

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_geoffroy_
asarine
penelope
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penelope

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MessageSujet: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitimeDim 10 Avr 2011 - 17:07

Tout droit sorti de ma boite à mp

Citation :
Moi, Ericx, maire de Valence, déclare les arrêtés municipaux de Valence caduques à partir de ce jour.

Cette décision prendra effet dès à présent.

Faict à Valence le 10 Avril de l’an mille quatre cent cinquante neuf.

Arrêtés municipaux Valence Munici53
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asarine

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitimeDim 10 Avr 2011 - 19:32

le coutumier dit ca :

Citation :
III.2.d : Confirmation des arrêtés municipaux
La confirmation par le conseil ducal des arrêtés municipaux aura lieu par un vote d'une durée écourtée à trois jours pleins. Dans le cas où la majorité absolue est atteinte, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à son terme.

doit-on voté pour la suppression comme pour la creation ? A mon sens non...mais bon, mieux vaut demander...
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitimeDim 10 Avr 2011 - 20:14

C'est pour la création, pas pour leur retrait... La création il faut l'accord du Duché puisqu'il faut que ça concorde avec la politique ducale, mais le retrait ça reste de la popote interne.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitimeDim 10 Avr 2011 - 23:05

ça aurait peut-être été bien qu'il précise quels sont les arrêtés concernés pour que cela soit clair pour les habitants...
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitimeLun 11 Avr 2011 - 20:22

Grogne :oui, il faudrait préciser :)
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Leovigilde

Leovigilde


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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitimeLun 11 Avr 2011 - 21:13

A priori rien ne l'interdit d'effectuer cette démarche. Mais en effet, c'est toujours bien de savoir de quoi il est question.
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penelope

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitimeLun 11 Avr 2011 - 22:14

J'attends qu Ericx réponde à ma demande, je ne suis pas au fait de tous les décrets de chaque ville, d'après mes souvenirs à Valence il y en a un sur le blé il me semble...Isa ?
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penelope

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitimeSam 16 Avr 2011 - 15:05

Puisque tu es là Ericx tu peux répondre en direct
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitimeSam 16 Avr 2011 - 15:37

il y a un vieux décret qu'avait demandé Volverine et qui est complétement obsoléte maintenant

Citation :
Décret du 28/07/56
En raison du prix de la miche de pain trop élevée, moi, Volverine dict le bourrel des cœurs brisés, prend l'arrêté qui suit :
"Il sera, un jour franc après cette déclaration, interdit de vendre du pain au dessus du prix de 6.55 écus.
De même, le sac de farine ne devra pas excéder le prix de 15.35 écus
Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie."

Faict au chateau de Pierre-Scize le vingt et unième du mois d'juillet de l'an quatorze cent cinquante six,

L'autre est celui que j'avais décrété pour protéger nos ventes de blé

Citation :
Moi, Dame Isabeau De Hauterives , maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

afin de protéger nos artisans et notre économie face à la pénurie de blé, interdisons tout rachat de cette céréale par des non valentinois.
Tout contrevenant se verra traduit en justice pour escroquerie.

Cet arrêté prendra effet après validation du conseil ducal et sera abrogé par décision communale quand la situation sera jugée satisfaisante.

Faict à Valence le 16 Mars de l’an mille quatre cent cinquante huit
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ericx

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitimeSam 16 Avr 2011 - 16:27

Je confirme les dires d'Isa.
Tous les arrêtés municipaux sont abrogés, seule la coutume ducale s'applique dorénavant en ville.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitimeMar 19 Avr 2011 - 10:59

Toujours toute sautillante... bounce bounce bounce

ça ne sert plus à rien, ça, on peut peut-être clore le sujet, non ?
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitimeMar 19 Avr 2011 - 11:13

grogne :Oui, clos.

[je ferais de l'archivage dans les prochauins jjours..]
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Valence   Arrêtés municipaux Valence Icon_minitime

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