LY/E24/ Esclavagisme - Guillaumedu17 [C]

La fiche :



Les faits :

Dimanche 10 avril 1459 messire Guillaumedu17 a embauché alors qu'il est interdit d''embaucher le jour du Seigneur.
Dimanche 1er mai 1459 il récidive alors qu'il n'a même pas accepté la première médiation.


Preuves du délit :






La loi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:

Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif


courrier :

Citation :

Lyon, le 10/04/1459
Bonjour messire Guillaumedu17,


Vous avez embauché le 10/04/1459, dame Emma86 alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Je vous propose une médiation afin de réparer cette infraction qui est de travailler une journée à la mine.
Vous avez trois jours pour me faire parvenir la preuve que vous avez travaillé une journée à la mine (screen des évènements)
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti des poursuites judiciaires pour esclavagisme seront lancées contre vous.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la Prévôté de Lyon

Relance :

Citation :

Lyon, le 14/04/1459
Bonjour messire Guillaumedu17,

Le 10 avril je vous ai proposé une médiation afin de vous éviter une comparution pour esclavagisme, hors les trois jours que je vous accordais sont passés et vous ne m'avez toujours pas transmis la preuve que vous avez bien travaillé à la mine pour réparer votre infraction.
Je vous accorde un délai supplémentaire de 48 heures afin de vous en acquitter, passé ce délai votre dossier sera déposé sur le bureau du Procureur.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Réponse :

Citation :

Expéditeur : Guillaumedu17
Date d'envoi : 15/04/2011 - 16:18:37
Titre : Re: Dernier avis avant poursuites
j-y suis en se moment méme

Dépôt de plainte :

Citation :

Lyon, le 02/05/1459
Bonjour messire Guillaumedu17,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais le 10/04/1459 et de plus vous avez récidivé le 01/05/1459.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour esclavagisme.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Autre souci pour celui-ci, il n'apparait que le dimanche pour embaucher et se remet en retraite aussitôt après...voir rapport de dimanche dernier.

On attend dimanche prochain si la lettre le fait réagir, si rien dépot de plainte.

Citation :

Expéditeur : Guillaumedu17
Date d'envoi : 15/04/2011 - 16:18:37
Titre : Re: Dernier avis avant poursuites
j-y suis en se moment méme

Ne s'en est pas remis depuis

Citation :

Informations sur Guillaumedu17

Né(e) le 02 Octobre 2008

Guillaumedu17 fête son anniversaire le 19 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon

Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)

Niveau : 1
Points de réputation : 107
Argent : 37

Guillaumedu17 possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 15 Avril 2011

En attente :

Pourriez vous lui envoyer un courrier de dépot de plainte s'il sort de sa retraite ? Il a eu bien assez de temps pour regler sa situation il me semble...

Il m'a confirmé le 15/04 être à la mine, ensuite il a été malade (pas reconnecté depuis le 15/04), puis a dû prendre retraite le 19/04, donc dés qu'il en sortira, je lui demanderai la preuve de son travail à la mine, rien de plus sauf en cas de non réponse.

Ne vous inquiètez point, mes dossiers en cours sont suivis scrupuleusement.

transmis

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Heureux d'apprendre que vous soutenez l'effort de votre mairie.
Mais le travail Dominicale, est régit par une loi qui vise a emplire les mines Ducales, et c'est ce que nous attendons de vous.
Nous aurrions pu évité, les démarches de justices si vous aviez accepté les médiations.
Mais en ce jour du 30 juin, je dois vous condamner Guillaume,
voici votre sentence, vous me ferez la journée de travail dont vous avez privé le Duché et vous paierez 10 écus pour les frais de justice.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.