VA // TAOP - Gaulois // RELAXE

Citation :

En ce jour du 6 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Sir Gaulois.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté l’État de Siège en ne vous êtes pas dirigé vers la frontière la plus proche à savoir Montélimar. Vous étiez à Valence et vous l'êtes encore.

En vertu de l'annonce ducale daté du 5 juillet formulant un décret exceptionnel nommé "Décret exceptionnel ~ Etat de siège" vous êtes en infraction. Je vous demande donc de répondre de celle-ci devant la cour en vous poursuivant pour Trouble à l'Ordre Public. Voici l'annonce en question.

* Il alla donner un exemplaire au Juge et un autre à l'accusé (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88682313#88682313) *

La parole est à la défense et à Dame Isabeau qui pourra confirmer avoir vu l'accusé à Valence.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

* Le siège est vide. Gaulois étant sur la route,il ne peut pas se présenter au tribunal *

[HRP : Heu ...]

Citation :

Dame Isabeau,

Vous êtes attendue au tribunal afin de témoigner sur l'affaire du Sieur Gaulois.
Je vous demanderai donc de venir témoigner afin que cette affaire puisse avancer.

En vous remerciant

Tayata Cypher
Juge

Je voulais préparer le réquisitoire pour prendre de l'avance, mais la question que je me pose est celle ci

l'annonce pour l'état de siège est déposée le 5 juillet et la mise en procès le 6

le prévenu est à Valence et le texte dit:

Citation :

III.3.b : État de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes du Lyonnais-Dauphiné.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée).
- L'obligation pour tout étranger de quitter le Duché du Lyonnais-Dauphiné dans une durée de 3 jours à compter de l'émission du décret, à l'exception de ceux ayant obtenu une autorisation de séjour du Prévôt ou du Capitaine.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

Afin d'assurer la bonne marche de l'état de siège :
- Les membres du Guet seront tenus de répondre à l'appel chaque jour et de ne pas prendre d'embauche tant que les ordres quotidiens des Officiers généraux n'auront été transmis.
- Les douaniers devront transmettre lors de leur rapport journalier la liste des étrangers présents dans leur ville.

Un étranger a donc normalement trois jours pour quitter le duché hors le procès est lancé le lendemain de l'annonce.

Si le prévenu est à Valence et qu'il a un cheval, il quitte le duché en deux jour s'il part le 6 jour du procès non?

Et je dis ça dans mon réquisitoire ?5

J'ai lu le réquisitoire de Titi dans une histoire similaire mais y a une phrase que je ne comprend pas.

Citation :

Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,

j'dois être fachée avec les participes présent moi. Admettons, en quoi cette annonce le déclarant amende-t-elle l'article III.3.b?

j'ai refait un petit mot à Isa en croisant les doigts.

Comme je n'ai pas de dossier ici, je ne sais si comme dans l'autre cas similaire ce sire était dans un groupe et si ça peut être considéré comme faute aggravante.


sinon j'ai jeté ces quelques mots pour m'entrainer. je le trouve vraiment léger ce dossier même si je comprends bien le fond.

Citation :

Pour commencer sachez :

Que nous considérons l’absence de défense du prévenu comme un aveu.

(Que nous considérons le témoignage de Dame Isabeau qui confirme sa présence à Valence alors qu’il aurait du raisonnablement quitter la ville la veille au soir.) si témoignage il y a

Qu’aux vues de l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que de l'annonce déposée en place publique portant le titre de « Décret exceptionnel ~ Etat de siège », réduisant les trois jours habituellement consentis pour quitter le duché à un départ immédiat qui n'ont pas été respectés

Nous pouvons aussi ajouter que nous considérons qu'aucun élément ne montre que l'accusé a causé quelques tords que ce soit,

Tout ceci considéré, nous vous demandons, votre honneur, de condamner messire Gaulois pour trouble à l'ordre public et de lui donner une amende de 10 écus pour le nom respect des lois régissant l'état de siège.

Que Justice soit rendue !

Isa n'a toujours pas témoigné. je ne sais si elle a lu ma dernière missive (ig)

Procès ayant opposé Gaulois au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Gaulois était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

En ce jour du mercredi 07 Octobre 1463,

Moi Ericx, Juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict dans cette affaire.
Considérant l'acte d'accusation
Considérant l'absence de l'accusé à l'audience
Considérant l'absence de témoignage de la partie accusatrice

Je déclare messire Gaulois non coupable et prononce la relaxe.

Dossier clos, au suivant !