De Gouverneur à Duc

Ça ne vous aura pas échappé, depuis que nous avons un Duc à notre tête, nous nous retrouvons avec tous nos traités et documents diplomatiques antérieurs portant la mention "Gouverneur".

Nous nous sommes donc posé la question de la validité de ces traités, tout en espérant ne pas avoir à tout faire revoter et receler.... et la bonne nouvelle, c'est que nous avons consulté le Chancelier de France et que, pour lui, dans la mesure où Duc et Gouverneur ont les mêmes prérogatives, nous n'avons besoin que d'une acte notifiant publiquement que le changement de dénomination ne dénature en rien les accords signés précédemment. D'ailleurs, en théorie, même cet acte pourrait être inutile. Mais histoire d'être prévoyant, je vous propose un texte qui précisera les choses et que nous pourrons ressortir en cas de litige.

Citation :

De Nous, Sa Grasce Raithuge Authieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné et Seigneur de la Vallouise,
à la lumière de son Conseil et de sa Chancellerie

A tous ceux qui liront ou ouïront.

Depuis le 14 février 1459, la dénomination du souverain régnant du Lyonnais-Dauphiné a été modifié. Passant de celui de Gouverneur à celui de Duc.

Toutefois, le Duc du Lyonnais-Dauphiné possédant en tout points les même prérogatives, droits et devoirs que les anciens Gouverneurs, cette nouvelle appelation n'altère en rien la validité des accords diplomatiques précédemment conclus en son nom. Ainsi, nul addendum ne sera rédigé car il ne pourrait qu'être redondant tant le terme n'a aucune incidence sur l'esprit des engagements.

Faict au Castel de Lyon, le [....]

(scel de sinople)

personnelement je n'y vois pas d'inconvenients, d'autant plus que nous avons fait la même chose avec le coutumier pour le "remettre a niveau"

Arwel a écrit:

Correction des erreurs tenshikesques habituelles ... Sinon, ça me convient.

Grogne :Merci à vous. Bon pour envoi!

Citation :

De Nous, Sa Grasce Raithuge Authieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné et Seigneur de la Vallouise,
à la lumière de son Conseil et de sa Chancellerie

A tous ceux qui liront ou ouïront.

Depuis le 14 février 1459, la dénomination du souverain régnant du Lyonnais-Dauphiné a été modifiée, passant de celle de Gouverneur à celle de Duc.

Toutefois, le Duc du Lyonnais-Dauphiné possédant en tous points les mêmes prérogatives, droits et devoirs que les anciens Gouverneurs, cette nouvelle appellation n'altère en rien la validité des accords diplomatiques précédemment conclus en son nom. Ainsi, nul addendum ne sera rédigé car il ne pourrait qu'être redondant tant le terme n'a aucune incidence sur l'esprit des engagements.

Faict au Castel de Lyon, le 5 mai de l'an 1459