[Rapport d'activités]10 jours de conseil= un rapport du PP

Vivi votre Grasce, pardon me posait la question et en passant en gargotte je regardais le dernier... et... bon vala me suis emmelé avec le nouveaux conseil sans réfléchir plus loin. excusez moi.

Se dit qu'il est d'un de ces maladroit quand y sagit pas d'éco...

Lui lance un regard étonné...

Ah parce que maintenant, c'est votre grâce et tu me vouvoies... Lorsqu'on est en public, je veux bien, mais ici, ça n'est pas nécessaire...

Bah oui quoi je l'appelle bien marraine moi...

Sourit en coin...

J'vais pas l'appeler marraine moi et j peux pas l'appeler ma piqueuse de rapport perdu...

Imite le sourir de sam

Merci d'y apporter vos remarques, si besoin est.

Citation :: COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIème CONSEIL DUCAL

Note liminaire:

Tout comme le précédent mandat ducal, toujours dans l'optique d'une communication plus proche entre le Conseil ducal et la population dauphinoise, nous vous proposons un Compte-rendu des activités du Conseil Ducal ci-après.
Ce présent bilan sera établi sur le même modèle que les précédents:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.

Les annonces officielles:

Que la cérémonie d'Allégeance à Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné est en cours de préparation.

Que Monseigneur Oiselier est nommé Juge et remplace de ce fait le sieur Nopus.

Les travaux de la semaine:

I. Justice:

Les discussions en cours:

- Discussion toujours en cours autour d'une nouvelle répartition des tâches en vue d'une meilleure efficacité de la justice dauphinoise.

- Proposition relative aux peines d'intérêt général.

II. Economie:

Travaux effectués:

- Prolongation de la suspension provisoire de la loi du Dimanche.

Le Conseil ducal vote actuellement :

- La construction d'un second foncet privé.

Débats et travaux en cours:

- Discussion à propos de la disparition de la foire ducale.

- Calcul de l'impôt Juin/Juillet.

- Solutions envisagées pour pallier au manque de mineurs dans la ville de Dié.

- Discussion sur les Marchands Ambulants.

III. Festivité:

- Projet sur la création d'un grenier pour le comité des fêtes.

IV. Diplomatie:

A été voté à la majorité par le Conseil ducal:

- La signature d'un erratum relatif au traité portant sur le statut des ambassadeurs du Béarn et du Lyonnais-Dauphiné.

- Une déclaration lançant un ultimatum à la Confédération Helvétique suite à des troubles survenus sur nos eaux ( pour de plus amples informations sur ce sujet, se référer à cette déclaration-même publiée dans les annonces ducales le 26ème de ce mois).

Le Conseil ducal vote actuellement:

- Signature d'un Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre

V. Général:

Divers: Un projet concernant les archives ducales en tant que nouvelle institution est en cours de discussion.

Université: Réunion à laquelle les participants discutent de la nomination prochaine d'un nouveau Recteur et de ses fonctions.

Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.

Fait à Pierre-Scize le vingt-huitième jour du mois de Juin de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.

rien a y redire

Merci les gars :) je publie demain matin le temps que tout le monde y jette un oeil d'ici là .

RAS !

Je vais pas répété ce qui a été dis déjà hein !!! Bon aller juste parce que c'est vous Dame le Pépé... Rien a y redire non plus !!

Mince, je crois parler moi et en fait, je me rends compte que je ne fais que penser... Va falloir que je pense à me reposer... C'est bon pour moi aussi, merci Svetlna...

Publié. Merci à tous .

Que je publierai demain, d'ici là à vos critiques , merci :) Je me relis demain pour ma part I don't want that

Citation :: COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIème CONSEIL DUCAL

Note liminaire:

Dix jours écoulés depuis le précédent bilan, voici venu le temps de vous proposer un second Compte-rendu résumant les activités du Conseil Ducal depuis le vingt-neuvième jour de Juin au huit Juillet, qui se trouve ci-après.
Ce présent bilan est organisé de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.

Les annonces officielles:

Que la cérémonie d'Allégeance à Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, a débuté.

Que Vanesfagg dame de Pierrelatte et Messire Tazpike, seigneur de Pierrelatte ont été respectivement nommés Recteur et Vice-recteur de l'Université.

Les travaux de l'année:

I. Justice:

Les discussions en cours:

- Discussion toujours en cours autour d'une nouvelle répartition des tâches en vue d'une meilleure efficacité de la justice dauphinoise.

- Proposition relative aux peines d'intérêt général.

Le Conseil ducal vote actuellement:

Modification à l'article III.3.a : Brigandage subi par un individu ainsi qu'à l'article III.2.

II. Economie:

Travaux effectués ou décisions prises par le Conseil ducal :

- Refus de construction d'un second foncet à un particulier valentinois.

Le Conseil ducal vote actuellement :

- Le montant de l'impôt Juin/Juillet.

Discussions en cours à propos :

- De l'abrogation définitive ou non de la loi dominicale.

- D'une activité ayant pour objectif une évolution du nombre de mineurs diois.

- D'une nouvelle grille des prix conseillés

- D'une mise en place d'une location à gage des mandats.

III. Compagnie d'ordonnance:

Le Conseil ducal s'est exprimé majoritairement favorable à:

- La prise de la mairie montilienne par Dame Plume, constatant que l'ancien bourgmestre Hiboupreufen ne manifestait aucun signe de vie depuis plusieurs jours.

IV. Festivité:

- Le Comité des fêtes ducales vous propose une partie de chasse et vous invite vivement à venir y participer (Cela se passe en ce moment en gargote ! ).

V. Diplomatie:

A été voté à la majorité par le Conseil ducal:

- Signature d'un Traité de libre circulation avec l'Ordre du Saint Sépulcre.

- Une déclaration sur la situation en Berry.

VI. Général:

Université: Nomination de Dame Vanesfagg, dame de Pierrelatte au poste de Recteur de l'université, ainsi que celle de Messire Tazpike à la fonction de Vice-recteur, suite à un vote lors de la réunion rassemblant les érudits du Lyonnais-Dauphiné.

Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.

Fait à Pierre-Scize le huitième jour du mois de Juillet de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.

NB: Je me suis rendue compte ( en faisant le compte-rendu comme par hasard...) que je n'ai pas annoncé la nomination du recteur et du vice-recteur...je l'annonce donc dans ce CR, desolée , parfois je ne sais pas où j'ai la tête....

Tu es toute excusée Svet... Pour moi je crois que c'est bon.

Oui a force de dire que tu as oublié tu le cite dans annonce officielle et dans en generale? besoin vraiment de le repeter deux fois?

Ensuite les travaux de l'année... moi j dirais du siecle. Mr.Red

ça me va, mais comme Nath, peut-être pas la peine de parler deux fois de la nomination Rectrice/vice-Recteur. Merci Svetlna.

Dis donc Nat.... tu lis même les titres c'était l'intru du Compte-rendu, je voulais voir qui qui lit mon bilan intégralement

Bien, je retire la partie "général", merci !

Je publieras ce soir tard si je repasse, et si pas de remarques, sinon demain matin, désolée.

Citation :: COMPTE-RENDU DES ACTIVITES DU XXXVIème CONSEIL DUCAL

Note liminaire:

Dix jours écoulés depuis le précédent bilan, voici venu le temps de vous proposer un nouveau Compte-rendu résumant les activités du Conseil Ducal depuis le neuvième jour de Juillet au dix-neuvième jour Juillet, qui se trouve ci-après.
Ce présent bilan est organisé de la manière suivante:
Des débats en discussion classés par domaine, des votes en cours qui ont été lancés ainsi que les annonces publiées par le XXXVIème Conseil Ducal.

Bonne lecture.

Les annonces officielles:

Que la cérémonie d'Allégeance à Sa Grâce Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné est désormais ouverte aux nobles du Lyonnais-Dauphiné.

Que le Conseil Ducal lance un appel à candidatures pour la nouvelle fonction de Juge Adjoint.

Les travaux de la semaine:

I. Justice:

Les discussions en cours:

- Proposition relative aux peines d'intérêt général.

Le Conseil ducal a voté:

- Modification de l'article III.3.a : Brigandage subi par un individu.

- Ajout à l'article III.2 :Procédures de vote au conseil ducal.

- Modification de l'article III.2.c : De la validité des amendements de la coutume.

- Modification de l'article V.3.1., extrait du troisième Chapitre du Livre V du Coutumier : Droit économique.

- Modification du Chapitre 3.c , extrait de la Charte de l'organisation judiciaire du Lyonnais-Dauphiné.

II. Economie:

Travaux effectués ou décisions prises par le Conseil ducal :

- Abrogation de la loi dominicale.

- Décret interdisant les embauches lors des jours des travaux d'améliorations des mines. A noter que, lesdits jours vous seront préalablement communiqués par le Conseil Ducal ainsi que par vos municipalités respectives.

- Vote et publication de l'impôt Juin/juillet.

- Mise en place d'une activité, afin d'augmenter la fréquentation des mineurs en carrières dioises.

- Nouvelle grille des prix.

Discussions en cours à propos :

- D'une mise en place d'une location à gage des mandats.

III. Compagnie d'ordonnance:

Le Conseil ducal s'est exprimé majoritairement favorable à:

- La reprise de la mairie embrunaise par Messire Jacochere.

Les débats en cours:

- Projet des brigades mobiles.

- Projet sur une éventuelle réforme des soldes.

IV. Festivité:

- Une partie de chasse organisée par le Comité des fêtes ducales, se tient toujours actuellement (en gargote !)

V. Diplomatie:

A été voté à la majorité par le Conseil ducal:

- Signature d'un Traité de coopération judiciaire avec la Savoie.

- Une déclaration adressée à la République de Genève.

Aux érudits: Pour les offres de Point d'Etat, veuillez vous présenter au bureau des offres d'Emploi du Duché qui se trouve Ici.

Le Conseil ducal se tient à votre entière disposition pour toute demande d'informations, questions ou suggestions.

Fait à Pierre-Scize le dix-neuvième jour du mois de Juillet de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf.

J'y ajouterai une petite notes aux erudits... avec un rappel du lieux ou ils doivents se presenter.
C'est les vacances et beaucoups des habituées risques d etre moins présent, et ca facilitera la tache du bailli.

A part ca rien a signaler.

Jacochere, il est capable de faire son Rait si on écorche son nom

Bah un facochere qui grogne j trouve ca normal moi...

Oups je

Merci les gars. Je corrige, et rajoute vos remarques.

Je publie demain.

Bon pour moi, merci...

» [Patrouille]Valence-Lyon,depart lundi 22/05 arrive samedi 28
» [Patrouille] Route de Die - 19/23 juin
» Rapport
» Manoeuvres, PATROUILLES
» [Patrouille] Route de Die - 5/8 juillet