LY /E28/ Trahison - Ramouta [C]

Fiche de l'accusé :




Faits :

Le sieur Ramouta en procés depuis le premier juin sous le chef d'inculpation d'escroquerie pour avoir mis en vente 25 stères de bois à 4.40 écus sur le marché, n'a eu de cesse entre ses retraites de déverser à nouveau de grandes quantités de bois.


Preuves :















Loi :

V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.


Courrier de dépôt de plainte :

Citation :

Lyon, le 9 juin 1459
Bonjour,


Une fois de plus vous vendez des marchandises sans autorisation du maire et ce en grandes quantités, par ces actes vous vous rendez compable de destabilisation économique et serez traduit devant nos tribunaux sous le chef d'inculpation de trahison, comme le stipule cette loi :


[V.1 : Trahison
V.1.a : Déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.]


Puisque vous êtes multi-récidiviste aucune médiation ne vous est proposée, je vous somme donc de retirer vos marchandises du marché.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.



Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté.

Citation :

Enoncé du verdict :

En ce trente et unième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné vais prononcer me verdict.

La trahison est un acte grave qui doit être sévèrement punit !
Les preuves accumulées parlent d'elles même tout autant que la totale absence de votre défense !
Pour votre trahison et votre multirécidiviste je vous condamne donc à une peine sévère de 6 jours de cachot !

Que justice soit rendue ! Et bonne année !

Le prévenu a été condamné à 6 jours de prison ferme