MO/D08/TAOP/Alta/[S-S]

La Fiche:



Les faits:

Le sieur Alta a vendu une marchandise sans autorisation du maire.

Les preuves:

18-07-2011 21:50 : Vous avez acheté à Alta 1 poisson pour 18,10 écus.



La Loi :

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Courrier Envoyé :

Le 18/07 à 22h42 :

Citation :

Bonjour messire,

Vous avez vendu du poisson à 18.10 écus sur le marché de Montélimar sans l'autorisation du maire. Pour réparer votre erreur, je vous demande de racheter le poisson au prix d'achat. Je vous laisse 48 heures pour accepter cette médiation, sans quoi je serais oblié de porter plainte contre vous pour Trouble à l'Ordre Public, d'après la loi ci-dessous :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Je suis disponible pour toutes questions de votre part,

Fait à Montélimar le 18 Juillet 1459.

Guccio, Sergent de Montélimar

Sa réponse :

Citation :

Expéditeur : Alta
Date d'envoi : 19/07/2011 - 03:39:11
Titre : Re: Trouble à l'ordre public
bonsoir messire

bien remettez le poisson au prix de 18.10 je vous le rachèterais

alta

Relance le 21/07 à 09h05 :

Citation :

Bonjour messire,

Vos actes n'ont pas suivis votre réponse et le poisson mis en médiation est toujours en vente sur le marché de Montélimar, ville que vous avez osé quitter sans racheter votre poisson. Comme vous venez de rejoindre Vienne ce latin-même, je vous propose, à titre exceptionnel, 48 heures de plus afin de revenir sur Montélimar et de racheter votre bien à son prix de vente. Cependant, si demain matin j'apprends que vous n'avez pas rejoint Valence pour avoir une chance d'être à Montélimar Samedi, je transmettrais votre dossier à la procure avec la procédure habituelle.

Fait à Montélimar le 21 Juillet 1459,

Guccio, Sergent de la Prévôté de Montélimar.

Ajout de la réponse au courrier :

Expéditeur : Alta
Date d'envoi : 19/07/2011 - 03:39:11
Titre : Re: Trouble à l'ordre public
bonsoir messire

bien remettez le poisson au prix de 18.10 je vous le rachèterais

alta

Courrier de relance envoyé

Le sieur a soit disant racheter un poisson à 18.10 à Gerbo, j'attends confirmation.

Non pas de nouvelles, je relance !

Citation :

Classé sans suite.