LY/E31/ TAOP - Vasul [C]

Sujet: LY/E31/ TAOP - Vasul [C] Ven 16 Sep 2011 - 21:00

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Accusé:Sieur Vasul
Victime: Sieur Robin1970
Officier en charge: Prévost des maréchaux Marsaly

La fiche:

Citation :

Les faits:
Dans la nuit du 13 au 15 septembre1459 Sieur Robin1970 été agressé par les Sieur Vasul accoquiné avec Dame Couleurs lors de son voyage vers Lyon comme en témoigne la preuve ci dessous

LY/E31/ TAOP - Vasul [C] Plaintepouragression

La loi:

Citation :: IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Voici la déposition de la victime :

Citation :: Expéditeur : Robin1970
Date d'envoi : 14/09/2011 - 09:10:05
Titre : Plainte pour brigandage

Bonjour Dame Masaly,

Je suis un voyageur et un étudiant venue de Moulins (BA).
Je suis venu ici à lyon pour y poursuivre mes études et ainsi améliorer les compétences que je souhaite mettre au service des villes où je séjourne.

Malheureusement, je me suis fait attaquer et détrousser à mon arrivée à lyon.
Le pécule (400 écus et quelques marchandises) qui devait me permettre de séjourner ici à m'a été honteusement dérobé.
Je n'ai plus rien et je suis affamé.

Es t'il possible de recevoir de l'aide...au moins pour retourner chez moi ?
Es t'il possible de poursuivre et de juger mes agresseurs qui semblent toujours camper non loin d'ici ?

Ces mécréants se nomment Vasul et Couleurs.
Je suis prêts à me joindre à toute sorte d'expédition à leur encontre.

En attendant de vos nouvelles, je me suis engagé dans la milice locale et je me tiens à votre disposition.

Robin

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :: Bonjour Sieur Vasul
Une plainte a été déposée à votre encontre pour rackette sur la personne de Sieur Robin1970.

Vous serez sous peu appelé à comparaitre devant les tribunaux du Lyonnais Dauphiné.
Je vous conseille de ne point ignorer cette convocation.

Dame Marsaly
Prévost des Maréchaux
Faict à Lyon ce 16ème jour de septembre de l'an de grasce 1459

Citation :: Enoncé du verdict :

Bien vu que l'accusé ne souhaite point se défendre,
je vais passé a la condamnation,
Vu que l'accusé n'en a que faire de nos lois, de la propriété, et de la vie d'autrui.
Je ne vois aucunes raisons de la préserver.
Cela dit c'est a mon su son premier délit,
Aussi je condamne le Sieur Vasul a 2 jours d'emprisonnement et a 75 écus d'amende.

Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus et à 2 jours de prison ferme

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