VA /*Huna*/ TAOP - Hératus ["Fausse Retraite" - LD le 03/03/1460]Courrier à sa sortie /TAZ\

Il n'a pas fait ses 3 jours de Tig.

Citation :

VA /**/ Esclavagisme - 3 jul (relance 17/09 - Missive de Mise en Procès le 21/09 )
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines (dernier délai le 3 août 1459)

En procès !

A traiter! - Accusé en retraite

Citation :

Date: [21/09/1459]
Officier en charge: [Procureur Adjoint]

Accusé:[Hératus]
Casier judiciaire: http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=918

Victime: NAP
Témoins: [Binette56]

La fiche:

Citation :

Les faits:
Jugé le 21 juillet, l'accusé n'a pas daigné appliqué sa peine de 3 jours de travail à la mine. Le 21 septembre 1459 le procureur adjoint l'avertissait de sa mise en procès face à une peine non appliquée malgré une relance le 17 septembre.

Preuves du délit:
Témoignage du procureur adjoint.

La loi:

Code:

"VI.3.g : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."

Courrier(s):
Je n'ai pas les courriers

Dépôt de plainte
Idem

Huna étudiait les dossiers de NAP.

Citation :

J'avais assuré la relance, Binette également et il a envoyé sa mise en procès.
Nous n'avons pas gardé les courriers de relance, néanmoins en consultant le registre du suivi des peines de Binette, nous avons une archive des dates auxquelles ils avaient été envoyés :

Heratus : relance le 17/09 - Missive de Mise en Procès le 21/09.

Pour l'instant l'accusé est en retraite, donc je ne vais pas rédiger un acte d'accusation alors qu'il est retiré du monde.
Sa sortie sera donc à surveiller!

*Plume lu le petit mot d'Huna, après avoir retiré la fine couche de poussière qui s'y était déposé.
Elle vérifia que les informations concordaient avec ses écrits et puis, elle retourna le parchemin y griffonnant quelques mots, avant de repartir.*

Citation :

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Hératus entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 28 Octobre 2011 à 16h23

(Comment il peut être en retraite en LD le 15, puis le 20 sur un noeud, alors qu'il ne c'est pas co depuis le 28/10 ?)

Il suffit que la personne qui fait la mise à jour note son nom avec l'accent et sa fausse tout.
Il n'a pas bougé:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Valence [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 6h27.

Il a été aperçu!

Citation :

Dernière connexion le 12 Décembre 2011

A pas feutrés, Huna était hésitante. Toutefois elle osa répondre :

Si l'accusé fait des allers et venues entre sa demeure et le monastère, il a un regard sur ses courriers.
Donc, un avertissement par parchemin pour le prévenir de sa mise en procès à la prochaine sortie de retraite ne me semble pas être une chose totalement incongrue.

Citation :

Informations sur Heratus

Né(e) le 19 Juillet 2005

Heratus fête son anniversaire le 25 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Valence

Heratus entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 89

Heratus possède un culture du blé.

Dernière connexion le 01 Janvier 2012

idée de courrier

Citation :

Messire, à ce jour vous n’avez toujours pas appliqué votre peine de trois jours de travail aux mines en rapport avec un précédent procès

Après plusieurs relances vous ne daigniez points donner signe de vie allant vous cacher chez les moines pour semble t’il échapper à la justice
Seulement voila cela fait plusieurs fois que des personne vous voie passer furtivement en ville et ce assez régulièrement ainsi ayant accès a votre boite au lettre vous ne pouvez nier être au courant des demandes des différents acteurs de la justice

Par conséquent à votre prochaine sortie (connexion) si aucune nouvelles de votre part, afin de savoir ce qu’il en est, vous serrez mis en procès pour non application de peine c’est ainsi qu’un moine vous apportera la missive de mise en accusation

je vous laisse neamoins 2 jours pleins apres votre derniere escapade pour me joindre afin de me tenir informer de vos intentions , ensuite dans le cas contraire se serra devant le juge qu'il faudra s'expliqué
Tazspike Gardenia Procureur du L.D

Très bonne idée de lui envoyer un courrier.
Tu peux peut être lui demander de te répondre aussi. Si aucune réponse avant le tant, et qu'il sort de sa retraite, il va en procès.

Dernière connexion le 5 février.

Il est donc en fausse retraite : le courrier peut lui être envoyé pour mise en procès!

Acte à préparer.

procès, pas procès? On classe sans suite?
que fait-on?

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