LY /*Huna*/ TAOP - Ministere2 [Rouergue le 06/01/1460- Pas de CJ]

Citation :

Date: 17/08/1459 (Prescription le 17/02/1460)
Accusé:Sieur Ministere2
Victime: Sieur Jorocket et Dame Evanes
Officier en charge: Prévost des maréchaux Marsaly

La fiche:

Citation :

Les faits:
Dans la nuit du 16 au 17 aoust 1459 Dame Evanes et Sieur Jorocket ont été sauvagement agressés par sieur Ministere2 lors de leur voyage entre Montbrisson et Lyon ou plus exactement sur le nœud 241, comme en témoigne les preuves ci dessous

https://2img.net/r/ihimizer/img856/7782/brigandage.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img263/7457/brigandage2.png

La loi:

Citation :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :

Bonjour Sieur Ministere2
Une plainte a été déposée à votre encontre pour rackette sur la personne de Dame Evanes et Sieur Jorocket. Vous serez sous peu appelé à comparaitre devant les tribunaux du Lyonnais Dauphiné.
Je vous conseille de ne point ignorer cette convocation.

Dame Marsaly
Prévost des Maréchaux
Faict à Lyon ce 17ème jour de l'an de grasce 1459

Monsieur le procureur, voici mon acte d'accusation :

Citation :

En ce jour du 18 Aout 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Istanga à l’encontre de Sieur Ministere2.


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé Dame Evanes et Sieur Jorocket dans la nuit du 16 au 17 Août 1459 , avec l'aide d'un complice, Mistercrow, sur le lieu dit de Sainte Foy, entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img856/7782/brigandage.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img263/7457/brigandage2.png

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

A valider Monsieur le Procureur, s'il vous plait!

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

passé en mode furtif

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Pareil qu'à côté, avez vous essayé de lancer le procès quand même?
(Être sur un nœud dauphinois n'empêche pas une mise en procès, ne l'oubliez pas)

Procureur : Catherine_elisabeth
Juge : Kartouche

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Je tente quand même?

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Toulouse [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h49.

Il est chez mon père!

Edit: Mais on a pu de traité avec Toulouse?

ce cas appartien a Huna je lui laisse toute latitude.

Toulouse le 20 septembre 1459 : Nous n'avons pas de CJ avec Toulouse. Ce dossier est toujours en attente.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Villefranche-de-Rouergue [Comté de Rouergue], aujourd'hui à 11h22.

A classer sans suite, prescription depuis février.