DI /F28/ Escroquerie - Jashugan [S-S]

Date : 5 Janvier 1460
Accusé : Jashugan
Victime : la ville de Dié
Officier en charge : Orion (ig Orion85)

La fiche :



Les faits

Citation :

Cet individu à mit en vente 3 bouteilles de lait, donc une acheté par moi, à 9.10 écus/unité alors que la lois du marché indique bien que le maximum autorisé est de 9.05 écus/unité :

Citation :

Prix maximum autorisé (Hors taxes) lors de vos ventes :

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 19 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 17,90 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,10 écus

Preuve du Délit :

Citation :

La lois :

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
Donc, vous risquez de passer par le tribunal.

Courriers :

Citation :

Bonjour messire Jashugan,

La Maréchaussé, en mon nom, vous a acheté aujourd'hu i1 bouteille de lait pour 9,10 écus. or le duché, par ses lois, interdit d'en vendre à plus de 9.05 écus/unité
Prix maximum autorisé (Hors taxes) lors de vos ventes :
- Bouteille de lait : 9,05 écus

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
Donc, vous risquez de passer par le tribunal.

Pour vous éviter ceci, je vous propose l'alternative suivante :
Le rachat de votre lait au prix que vous l'avez vendu ainsi que de retirer vos lait du marché pour les mettre conformément aux lois.

En attente d'une réponse et des actes rapide, un dossier a été monté au poste de police.

Orion,
Maréchaussée de Dié.

Bon dossier pour une premiere fois, après quelque conseille et de la pratique tu seras les faires correctement !
Les dossiers plus on en fait moins il y a de soucis, c'est comme faire l'a..... enfin voilà tu m'as compris ^^

Citation :

1) Il faut dater vos courriers du genre : Faict à Dié le 5 Janvier de l'an 1460.
2) Les faits c'est comme une histoire, un témoignage, faut raconter le contexte itout itout.
3) Ce qu'a dit l'agent Binette
4) et tu vas bientôt recevoir le statut de garde, donc tu devras mettre "garde orion" quand tu signes un courrier concernant la prévôté ou que tu rempli une entête de dossier

Je n'ai eu aucune réponse, les bouteilles on disparu du marché et à mon avis ont été vendu. Donc je lui transmet un autre message lui signalant qu'une récidive ira directement en justice. J'espère que j'avais le droit.

Citation :

Messire Jashugan,

Ne voyant plus le lait sur l'étalage de marché, j'ai suposé que vous avez fait se qui doit être fait. Mais malheureusement la bouteille que vous deviez racheter la été fait pas un autre... J'en déplore le non respect des annonces faites et des lois non respectées.

C'est pour cela que je me permet de vous annoncer que toute futur récidive en votre nom vous envera directement en justice sans passé par la case "médiation".
Je vous rappele quand même les prix maximum dans cette ville, prix que vous pouvez consulter en mairie.

Prix maximum autorisé (Hors taxes) lors de vos ventes :

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Cordialement, Orion Garde de la maréchaussée.
Fait à Dié le 6/01/1460