Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -20%
OnePlus Nord CE 2 5G – 8GB RAM 128GB – ...
Voir le deal
239 €

 

 VI /C74/ TAOP - Brigandage - Coeur [R]

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
bonissima

bonissima


Nombre de messages : 5564
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 05/11/2010

VI /C74/ TAOP - Brigandage - Coeur [R] Empty
MessageSujet: VI /C74/ TAOP - Brigandage - Coeur [R]   VI /C74/ TAOP - Brigandage - Coeur [R] Icon_minitimeSam 25 Fév 2012 - 11:24

Date : 25 Février 1460
Accusé : Dame Coeur
Victime : Sa Grasce Colombine d'Albon et Sieur Valar
Officier en charge : Prévôt Bonissima

La fiche

VI /C74/ TAOP - Brigandage - Coeur [R] 111153


Les faits

Citation :
Dans la nuit du 24 au 25 Février 1460, Dame Coeur aurait racketté Sa Grasce Dame Colombine d'Albon, entre Lyon et Vienne, avec l'aide de trois complices Sieurs Monpotejojo., Lepython et Kenjhy.


Preuves du délit

VI /C74/ TAOP - Brigandage - Coeur [R] Agress10


Plainte de la victime :

Spoiler:

Spoiler:


La loi

Citation :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


Récidivisme :

Spoiler:


Courrier :

Citation :
Fait au Chateau de Lyon le 25 Février de l'an 1460.

Bonjour Dame,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous. Vous êtes accusé d'avoir brigandé la Duchesse Colombine d'Albon entre Lyon et Vienne dans la nuit du 24 au 25 février avec l'aide de trois complices. Vous serez amené à comparaitre devant la justice Dauphinoise pour trouble à l'ordre public.
Une convocation au tribunal vous sera envoyé dans peu de temps, je vous conseille de vous y rendre afin de plaider vôtre cas.

Cordialement,

Bonissima, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais Dauphinois.
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

VI /C74/ TAOP - Brigandage - Coeur [R] Empty
MessageSujet: Re: VI /C74/ TAOP - Brigandage - Coeur [R]   VI /C74/ TAOP - Brigandage - Coeur [R] Icon_minitimeVen 2 Nov 2012 - 20:00

Vanyë
vient de recevoir le jugement du juge du Lyonnais-Dauphiné dans le
cadre de la procédure de coopération judiciaire par pigeon. Celui-ci
s'était perdu en route mais a fini par retrouver son chemin.
Le juge du Languedoc lit la décision de son confrère :

"En ce jours du 17/06/1460, moi tazspike juge du lyonnais dauphiné vais rendre mon jugement au non du duc et de son peuple
Bien
que convaincu de la culpabilité de l�accusé je prononce la relaxe apres
avoir pris connaissance de la possible non validité des accords passé
entre le duché du lyonnais dauphiné et du languedoc
Chose qui semblerait résolu desormais mais ne me laissant pas d�autre choix

Je prononce donc la relaxe
Que justice soit faite"

L'accusée Dame Coeur est donc relaxée des charges qui pesaient sur elle au cours de la présente instance.

Les
parties ont la possibilité de faire appel de la présente décision
devant la cour compétente si elles estiment qu'il a été méjugé en cette
affaire.

Ainsi en a été jugé le 17 juin 1460.
Revenir en haut Aller en bas
 
VI /C74/ TAOP - Brigandage - Coeur [R]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» LY // TAOP - Brigandage - Coeur [Transmis]
» VI // TAOP - Brigandage - Coeur [CJ Languedoc] [RELAXE; classé]
» TAOP - Valet-de-coeur COUPABLE
» LY /**/ TAOP - Coeur [CJ LANGUEDOC] [ RELAXE; classé]
» [TAOP (Brigandage)]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives des dossiers :: Vienne-
Sauter vers: