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 EM/C53/Escroquerie - Kayden [C]

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Engherran

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MessageSujet: EM/C53/Escroquerie - Kayden [C]   EM/C53/Escroquerie - Kayden [C] Icon_minitimeLun 27 Fév 2012 - 23:06

Date : 27/02/1460
Accusé : Kayden
Victime : Mairie d'Embrun
Officier en charge : Sergent Engherran de Kerbleiz (IG : Engheran)


La fiche :
EM/C53/Escroquerie - Kayden [C] Kayden10

Les faits :
Citation :
Le 27 février de l'an 1460, le Sieur Kayden a acheté sur le marché 13 stères de bois à 3.50 écus pièce pour les revendre ensuite à 3.90 écus. Ce n'est pas la première fois que le Sieur Kayden est rappelé à l'ordre quant à cette pratique. Il est a noté que l'accusé n'a aucunement besoin de bois dans l'exercice de ses activités.

Preuves du délit :

EM/C53/Escroquerie - Kayden [C] Sans_t36

EM/C53/Escroquerie - Kayden [C] 408889kayden

La loi :
Citation :
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

Courriers :

Citation :
Bonjour

Par la présente je, Engherran de Kerbleiz, sergent instructeur de la prévôté, vous fais savoir que la mairie d'Embrun dépose une plainte à votre encontre pour spéculation.

En effet j'ai reçu les preuves que vous achetiez du bois en quantité alors que vous ne pratiquez aucune activité requérant du bois pour le vendre plus cher. Je sais aussi qu'à plusieurs reprises la mairie d'Embrun a tâché de vous faire comprendre que vous n'aviez pas à commettre ce genre d'escroquerie. Par conséquent je transmets dans les plus bref délais la plainte de la mairie d'Embrun au procureur. Vous serez donc poursuivi pour escroquerie.

Pour vous rafraîchir la mémoire voici la loi que vous avez enfreinte :

o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

Engherran de Kerbleiz, Sergent instructeur de la prévôté à Embrun et connétable du Lyonnais Dauphiné.


Dernière édition par Engherran le Mer 14 Nov 2012 - 12:37, édité 4 fois
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Engherran

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MessageSujet: Re: EM/C53/Escroquerie - Kayden [C]   EM/C53/Escroquerie - Kayden [C] Icon_minitimeMar 28 Fév 2012 - 11:33

Citation :
Expéditeur : Kayden
Date d'envoi : 28/02/2012 - 07:18:35
Titre : Re: Mise en accusation pour spéculation
Cher Monsieur Engherran,

J'ai bien reçu votre courrier du 27 02. me faisant savoir qu'une plainte avait été déposée à mon encontre pour spéculation. Vous y spécifiez ceci :

"En effet j'ai reçu les preuves que vous achetiez du bois en quantité alors que vous ne pratiquez aucune activité requérant du bois pour le vendre plus cher. Je sais aussi qu'à plusieurs reprises la mairie d'Embrun a tâché de vous faire comprendre que vous n'aviez pas à commettre ce genre d'escroquerie. Par conséquent je transmets dans les plus bref délais la plainte de la mairie d'Embrun au procureur. Vous serez donc poursuivi pour escroquerie."

Ceci est faux.
D'une part, certes, il m'arrive de racheter du bois mais sans que ce soit en quantité comme vous le dites. Ce n'est que lorsque je considère qu'un quelconque individu vient mettre en péril l'économie en pratiquant du dumping. (Sans pour autant être dans les prix de rachat mairie, naturellement). Et ceci reste fort rare heureusement.

D'un autre côté vous me dites ne pratiquer aucune activité requérant du bois pour le vendre plus cher. C'est complètement farfelu car pratiquant le bûcheronnage, je ne vis que du bois et n'ai aucun intérêt à voir le marché attaqué par des rigolos occasionnels. Je pratique donc par excellence l'activité nécessitant de ne pas laisser s'effondrer le cours sur le marché.

D'autre part, la mairie d'Embrun ne m'a JAMAIS signalé quoique ce soit dans ce domaine. Vous devez confondre avec un autre. Les deux seules fois où il y avait eu un souci regardaient des achats de stock réservé en nourriture (viande je crois). Ce qui n'a rien à voir avec cette spéculation dont vous faites mention ici. Et je me suis exécuté les deux fois (en > 1 an) en toute bonne foi car il s'agissait bien d'erreur de ma part.

En outre cette spéculation dont vous parlez fait mention de revente sur le marché. Ce qui n'est pas le cas. Certes du bois, j'en mets en permanence sur le marché mais c'est logique je suis le plus gros approvisionneur dans cette matière... Et j'en conserve également par devers moi. Votre dossier est donc très infondé à plus d'un titre.

Je veux bien mettre cela sur le dos de la fatigue vu l'heure à laquelle vous avez rédigé votre courrier mais j'ose espérer que vous reconsidérerez la question sous un jour plus clair.

J'ajoute cependant que dans la mesure où vous m'apporterez la preuve de stères achetés ici, je vous apporterai la preuve de cette revente ailleurs mais... plus tard car je ne dispose pas de stocks suffisants pour justifier un déplacement immédiat... et je ne vais pas me balader exprès pour si peu.

Vous pouvez toujours rédiger la plainte si ça vous chante. Elle est pour ma part nulle et non avenue. Une fois de plus, vous oeuvrez à contre sens du bon sens économique. Si je dois être poursuivi pour escroquerie qu'à cela ne tienne donc mais soyez persuadés qu'il y a longtemps que vous êtes rattrapés vous par l'incompétence. Les résultats depuis mon arrivée ici l'attestent indéniablement... et cette plaisante bourde également.

Kayden

Pour information voici le courrier que le Sieur Kayden ne semble pas considéré comme un rappel ...

Citation :
D’Axelle, maire d’Embrun
A Kayden

Fait à Embrun le 26 février 1460

Le Bonjour Messire,

Depuis quelques temps, j’observe avec attention vos activités sur le marché, et en particulier, vos rachats et reventes à prix supérieurs de bois, bref, ce que l’on a coutume de nommer « spéculation »

Je n’aurai qu’une question à vous poser, souhaitez vous réellement que vos agissements soient déclencheurs de décrets limitant la liberté de tous ?

J’espère sincèrement que vous avez une pointe d’estime pour votre ville et vos voisins qui travaillent sans relâche à la prospérité d’Embrun, permettant ainsi à tous de vivre correctement, pour adopter une attitude plus digne et respectueuse d’autrui.

Bien à vous.

A.
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