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 EM - kayden - TAOP (pour NAP)

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MessageSujet: EM - kayden - TAOP (pour NAP)   EM - kayden - TAOP (pour NAP) Icon_minitimeMer 18 Avr 2012 - 19:35

Citation :
EM - Escroquerie - Kayden - 2 avr :
versement de 35 écus à la mairie d'Embrun avant le 10 Avril 1460. => courrier de relance le 18 avril 1460

Dernier village où ce personnage a été recensé: Embrun [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 6h19..

Citation :
Le 18 avril 1460

Sieur Kayden,

Suite à votre procès vous opposant au Duché du Lyonnais-Dauphiné dans le cadre d'une accusation pour escroquerie, vous avez été condamné le 2 avril 1460 au versement de 35 écus à la mairie d'Embrun, avant le 10 avril 1460.

Or, à ce jour, vous ne vous en êtes toujours pas acquitté.

Nous pensons qu'il ne peut s'agir que d'un oubli de votre part.
Je vous rappelle néanmoins qu'à défaut d'exécution de votre peine, nous nous verrions contraints d'appliquer cet article :

"VI.3.g : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné."

C’est pourquoi, nous vous demandons de bien vouloir exécuter votre peine sans plus attendre et d'envoyer les preuves de l'application de votre peine :

- au bureau de dépôt des preuves en salle publique de justice :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051-depot-des-preuves-d-application-des-peines

- ou bien à un agent de la prévôté

- ou à moi-même, Huna.

Il ne vous sera pas fait d’autre relance. J'attends de vos nouvelles sous deux jours dernier délais. Passé ce délais, sans nouvelle de votre part, un procès sera engagé pour non application de peine.

Bien cordialement,

Huna
Procureur - adjoint du Lyonnais-Dauphiné.
Responsable de l’application des peines
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MessageSujet: Re: EM - kayden - TAOP (pour NAP)   EM - kayden - TAOP (pour NAP) Icon_minitimeJeu 19 Avr 2012 - 16:59

il a exécuté sa peine. vérification des propos de laccuse auprès de la bourgmestre d embrun: dame quelle.

dossier clos.

à.classer sans suite.
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EM - kayden - TAOP (pour NAP)
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