DI/***/TAOP - Brigandage - Cromdentdur [25-04 en Bourgogne CJ] [COUPABLE; classé]

La fiche :




Les faits:

Citation :

Dans la nuit du 24 au 25 mars 1460, Dame Sarcelle a été agressée non par une mais par 4 personnes. Autant dire qu'elle n'avait aucune chance de les vaincre. Elle ne connaissait pas leurs noms mais au vue de la description qu'elle a faite nous avons pu établir le nom de ses personnes. Dame Sarcelle nous informe que les personnes voyant avec elle, Sieur Arthur, Sieur Loup_Alpha et Dame Ange.
Ces 4 personnes sont bien connues de nos services puisqu'ils ont été priés de quitter le Lyonnais-Dauphiné suite à l'état de siège

Missive de Dame Sarcelle

Citation :

Expéditeur : Sarcelle
Date d'envoi : 25/03/2012 - 07:08:53
Titre : Racket vers Dié. 24 mars 1460
à destination de la prévoté du Duché Lyonnais-DAuphiné
de la part de Sarcelle

23 mars 1460

Chère Dame Bonissima, poste de Sénéchal de la Prévoté!

Vous vous souvenez peut-être de moi, nous avons communiquer ensemble vers la mi janvier pour une question de racket sur les route vers la ville de Lyon. Hélas, le malheureux évènement vient de se répété mais cette fois-ci, sur le noeud juste avant la ville de Dié, entre Chambery et Dié. Notre groupe de 4 personnes avons été volé sans gêne par des mécréants.

Voici aussi la preuve de mon inventaire :


Notons que j'ai mangé un pain hier donc il y en avait un de moins!!


Ensuite, la preuve du racket:


Montrant bien les visages des agresseurs que j'ai eu le temps de dessiner sur le vif... ayant un talent dans le domaine.

Voici donc, mes amis Arthur, Loup_Alpha et Ange devraient vous envoyer eux aussi un message. J'espère que le sujet sera traité et réglée rapidement car il semblerait que les rackets soient bien fréquent dans ce Duché et nous avons beaucoup de route à faire.

J'attends donc, avec impatience de vos nouvelles et crois bien en votre dévouement pour la bonne démarche vu nos échanges passé sur un sujet similaire.
Tenez-moi au courant des procédures.

Aussi, si la ville de Dié demande un tarif d�hôtel( j'espère que non) nous seront donc 4 à vous demander un écus pour payer les frais, que je m'engage à vous rembourser personnellement. Merci beaucoup.

Dame Sarcelle. En date du petit matin, 25 mars 1460
Sur la route vers Dié!

La loi:

Citation :

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Missive de dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour Sieur Cromdentdur

Dans la nuit du 24 au 25 mars, vous avez avec vos compagnons Emma_Diangelo, Aqwaqwaqwaqwa et Lediabolo, brigandé Dame Sarcelle.

Je vous informe que je dépose, en son nom, plainte contre vous pour Trouble A l'Ordre Public

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.

Je vous conseille de répondre à votre convocation si vous ne voulez pas voir votre peine s'alourdir

Salutations,
Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié, le 26 mars 1460

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertorié.

acte d'accusation à valider Mon procureur TAz!

Citation :

En ce vingtième huitième jour du mois de mars de l'an de grasce 1460,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge lightwarrior à l’encontre de Cromdentdur.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé avec vos complices, Aqwaqwaqwaqwa, Emma_diangelo et de lediabolo d’avoir attaqué dame Sarcelle dans la nuit du 24 au 25 mars 1460, sur le lieu dit juste avant la ville de Dié, entre Chambery et Dié.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :



Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour. Nous savons que vous devez quitter le duché en raison de l'état du siège, mais vous devez rendre des comptes à la justice lyonnaise - dauphinoise. Donc avant de partir, nous souhaitons que vous rendiez compte de vos actes.

La parole est à la défense.

Citation :

En ce jour du 25 avril 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Duché de Bourgogne, demandons au procureur Maud la comparution au tribunal de Messire Cromdentdur pour Trouble A l'Ordre Public.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé avec vos complices, Aqwaqwaqwaqwa, Emma_diangelo et de lediabolo d’avoir attaqué dame Sarcelle dans la nuit du 24 au 25 mars 1460, sur le lieu dit juste avant la ville de Dié, entre Chambery et Dié.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :



Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour. Nous savons que vous devez quitter le duché en raison de l'état du siège, mais vous devez rendre des comptes à la justice lyonnaise - dauphinoise. Donc avant de partir, nous souhaitons que vous rendiez compte de vos actes.

La parole est à la défense.

tout pareil

Parfait! A leur transmettre vite vite vite avant qu'il ne court ailleurs!

Envoyé

Citation :

Expéditeur : Maud
Date d'envoi : 25/04/2012 - 21:03:38
Titre : Re: Dde de CJ : accusé Emma_diangelo
Bien le bonsoir Chère Consoeur,

les procès contre Lediabolo, Cromdentdur et Emma_diangelo ont été lancés ce soir même.

Maud
Procureur
Le 25/04/1460

Envoyé à l'instant

Citation :

Bonjour,

Je viens d'avoir un doute dans les procès contre Albert Mandrin... Je vous ai bien envoyé les deux plaidoiries?

Et pensez vous nous faire parvenir les réquisitoires prochainement?

Ensuite j'aurais voulu savoir si dans le procès Cromdentdur l'accusé c'était présenté? Si ce n'est pas le cas merci de faire passer le tour et de me prévenir afin que je vous envoie mon réquisitoire.

Cordialement

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

Expéditeur : Maud
Date d'envoi : 03/05/2012 - 17:28:50
Titre : Re: Re: Re: Re: Coop

Bonjourrrrrr,
Et désolée du retard.
La juge étant en retraite, le procès cromdentdur en est toujours à la première défense où il ne s'est pas présenté. Lediabolo et Emma_diangelo n'ont toujours pas déposé leurs secondes défenses non plus.

Bien à vous
Maud Procureur
Le 3 mai 1460

Courrier envoyé à Armoria

Citation :

Bonsoir,

Je reviens vers vous concernant une coopération judiciaire à l'encontre de messire Cromdentdur. En effet, j'avais déjà écrit à votre prédécesseur, le 29 avril afin d'avancer dans ce dossier, et elle m'avait signalé que le juge était en retraite.

Donc j'aimerais savoir si l'accusé s'est présenté? Si ce n'est pas le cas merci de demander au juge de passer le tour et de me prévenir afin que je vous envoie mon réquisitoire.

Par avance merci

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

Attendu que Messire Cromdentdur a racketté Dame Sarcelle. Que selon la loi, l'accusé s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 50 écus et 2 jours de prisons à l’encontre de Messire Cromdentdur

Que justice soit rendue!

Si un jour il y a un conseil fixe en Bourgogne

Citation :

Expéditeur : Trixolas
Date d'envoi : 05/06/2012 - 21:37:55
Titre : procès en Bourgogne
Dame procureur,

Je me présente, Trixolas actuel procureur de Bourgogne.
Vous n'êtes certainement pas sans ignorer les récents évènements qui ont eu lieu dans notre duché et je ne peux que déplorer que notre justice s'en soit trouvée quelque peu immobilisée durant de trop nombreux jours.

Cela étant dit, je me permets de vous contacter dans le cadre du procès en cours actuellement et dans lequel vous avez souhaité mettre en �uvre la coopération judiciaire unissant nos deux duchés.
Veuillez donc trouver ci-joint les minutes de ce procès et notamment la déclarations du prévenu.

procès opposant 2012-04-25, Cromdentdur au Duché de Bourgogne
Cromdentdur est accusé de trouble à l'ordre public.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Je reste donc en attente de votre réquisitoire afin que ce procès prenne rapidement fin.

Un autre procès en cours chez nous nécessiterait quelques informations utiles au nouveau procureur que je suis.
Une dénommé Feebleue est en procès chez nous pour de nombreux brigandages, ceux de Svana , Shaky , Colombe_de_singrist, et ses amies, Misandrelle et Andalouse.
Elle prétend avoir été molestée par une de vos armées début mai, après les derniers faits ayant eu lieu dans la nuit du 4 au 5.
Je souhaitais avoir confirmation de ceci et également savoir si les raisons de ce passage à tabac par vos soldats étaient liées à une de ces trois agressions citées précédemment.

Cordialement

Trixolas

Envoyé au procureur Trixolas

Citation :

Bonjour,

Tout d'abord désolée pour la réponse tardive. Concernant le dossier Cromdentdur voici le réquisitoire :

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Attendu que Messire Cromdentdur a racketté Dame Sarcelle. Que selon la loi, l'accusé s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 50 écus et 2 jours de prisons à l’encontre de Messire Cromdentdur

Que justice soit rendue!

---------------------------------

Concernant le dossier Feebleue je ne pense pas que le procès est était lancé à notre demande je ne retrouve pas ce dossier. Dans le cas contraire merci de me l'indiquer. Sinon il se peut qu'elle ai été poutré en effet par notre armée. Mais en aucun cas en sanction d'un brigandage, nous étions en Etat de Siege.

Enfin, nous avons également des dossiers ouverts chez nous en coopération avec vous en attente de jugement à savoir :

2 dossiers contre Albert_mandrin
1 dossier contre nandus
1 dossier contre Skarfin
1 dossier contre Whitelady

Pourriez-vous voir avec votre juge afin qu'il nous fasse parvenir les jugements

Voilà en espérant avoir répondu à vos questions.

Cordialement

Vanesfagg Gardenia
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Citation :

en ce jour du 10/07 1460
moi tazspike vais rendre mon verdict a l'encontre de messire cromdentdur au nom du duc et de sont peuple

apres avoir regarder les preuves et votre grande absence ne jugeant point de devoir vous défendre des accusation faite , préfferent fuir le lieux des actes jugées


je vous condamne pour les fait qu vous sont reproché
ainsi vous condamne a 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 40 ecus
que justice soit faite !!!!

********************************

je vous laisse toute lattitude afin de moduler l'amende au maximum possible si celui ci ne possede pas les 40 ecus afin de ne pas le mettre en negatif

merci dans ce cas de me dire a combien l'amende c'est elever

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

voici le verdict du juge tazspike, du Lyonnais-Dauphiné :

" en ce jour du 10/07 1460
moi tazspike vais rendre mon verdict a l'encontre de messire cromdentdur au nom du duc et de sont peuple

apres avoir regarder les preuves et votre grande absence ne jugeant point de devoir vous défendre des accusation faite , préfferent fuir le lieux des actes jugées


je vous condamne pour les fait qu vous sont reproché
ainsi vous condamne a 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 25 ecus
que justice soit faite !!!!"

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 25 écus.