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 elion - top - savoie //A supprimer

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2 participants
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gourbangouly

gourbangouly


Nombre de messages : 59
Localisation IG : montélimar
Date d'inscription : 11/03/2012

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MessageSujet: elion - top - savoie //A supprimer   elion - top - savoie //A supprimer Icon_minitimeMar 17 Avr 2012 - 9:35

nous avons un beau cas d'école ici : un procès en coopération judiciaire avec la savoie pour défaut de laissez-passer. si on poursuit même ceux qui quittent une province parce qu'ils n'ont pas d'autorisation d'y rester, où va-t-on ? je pense que je ne surprendrai personne en disant que j'ai proposé mes services à l'accusé

Citation :
Vanes laissa la place au procureur de Savoie pour une affaire en coopération judiciaire.

Votre Honneur,

En ce triste jour du 30 mars 1460, le Duché de Savoie représenté par son Procureur, Modimir Capeblanche, accuse le sieur Elion de Trouble à l'Ordre Public.

Cet homme est en effet accusé d'avoir non seulement enfreint la loi sur la sécurité de la fermeture de nos frontières, mais aussi de s'être moqué de la justice de Savoie.

Dans le cas de la fermeture des frontières, nous invitons tout étranger à régulariser sa situation s'il ne possède pas de laisser passer en règle. Ce messire est arrivée à Bourg le 28 Mars, une lettre lui a été envoyé pour qu'il régularise sa situation dans les 24 heures,sans réponse de sa part , le 29 Mars une deuxième lettre lui ai renvoyée. En réponse il écrit une lettre se moquant de nos procédures.

Nous en avons la preuve !

* Expéditeur : Elion de Theiz�
* Date d'envoi : 29/03/2012 - 18:17:40
* Titre : Re: Relance Frontières Fermées

* Faites-vous plaisir Smile

Suite à la lettre reçue de la part de cette personne, le duché de Savoie est autorisé à porter plainte à son encontre.

*se tournant vers l'accusé*

Vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public ainsi, et nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense !
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: elion - top - savoie //A supprimer   elion - top - savoie //A supprimer Icon_minitimeMar 24 Avr 2012 - 9:02

2ème défense, Apparemment il n'a pas voulu d'avocat ?


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gourbangouly

gourbangouly


Nombre de messages : 59
Localisation IG : montélimar
Date d'inscription : 11/03/2012

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MessageSujet: Re: elion - top - savoie //A supprimer   elion - top - savoie //A supprimer Icon_minitimeMar 24 Avr 2012 - 9:31

il n'a même pas voulu me répondre Sad
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MessageSujet: Re: elion - top - savoie //A supprimer   elion - top - savoie //A supprimer Icon_minitime

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