Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Jeux, jouets et Lego : le deuxième à -50% (large sélection)
Voir le deal

 

 elion - top - savoie //A supprimer

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
gourbangouly

gourbangouly


Nombre de messages : 59
Localisation IG : montélimar
Date d'inscription : 11/03/2012

elion - top - savoie //A supprimer Empty
MessageSujet: elion - top - savoie //A supprimer   elion - top - savoie //A supprimer Icon_minitimeMar 17 Avr 2012 - 9:35

nous avons un beau cas d'école ici : un procès en coopération judiciaire avec la savoie pour défaut de laissez-passer. si on poursuit même ceux qui quittent une province parce qu'ils n'ont pas d'autorisation d'y rester, où va-t-on ? je pense que je ne surprendrai personne en disant que j'ai proposé mes services à l'accusé

Citation :
Vanes laissa la place au procureur de Savoie pour une affaire en coopération judiciaire.

Votre Honneur,

En ce triste jour du 30 mars 1460, le Duché de Savoie représenté par son Procureur, Modimir Capeblanche, accuse le sieur Elion de Trouble à l'Ordre Public.

Cet homme est en effet accusé d'avoir non seulement enfreint la loi sur la sécurité de la fermeture de nos frontières, mais aussi de s'être moqué de la justice de Savoie.

Dans le cas de la fermeture des frontières, nous invitons tout étranger à régulariser sa situation s'il ne possède pas de laisser passer en règle. Ce messire est arrivée à Bourg le 28 Mars, une lettre lui a été envoyé pour qu'il régularise sa situation dans les 24 heures,sans réponse de sa part , le 29 Mars une deuxième lettre lui ai renvoyée. En réponse il écrit une lettre se moquant de nos procédures.

Nous en avons la preuve !

* Expéditeur : Elion de Theiz�
* Date d'envoi : 29/03/2012 - 18:17:40
* Titre : Re: Relance Frontières Fermées

* Faites-vous plaisir Smile

Suite à la lettre reçue de la part de cette personne, le duché de Savoie est autorisé à porter plainte à son encontre.

*se tournant vers l'accusé*

Vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public ainsi, et nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense !
Revenir en haut Aller en bas
dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

elion - top - savoie //A supprimer Empty
MessageSujet: Re: elion - top - savoie //A supprimer   elion - top - savoie //A supprimer Icon_minitimeMar 24 Avr 2012 - 9:02

2ème défense, Apparemment il n'a pas voulu d'avocat ?


Revenir en haut Aller en bas
gourbangouly

gourbangouly


Nombre de messages : 59
Localisation IG : montélimar
Date d'inscription : 11/03/2012

elion - top - savoie //A supprimer Empty
MessageSujet: Re: elion - top - savoie //A supprimer   elion - top - savoie //A supprimer Icon_minitimeMar 24 Avr 2012 - 9:31

il n'a même pas voulu me répondre Sad
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





elion - top - savoie //A supprimer Empty
MessageSujet: Re: elion - top - savoie //A supprimer   elion - top - savoie //A supprimer Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
elion - top - savoie //A supprimer
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» cj savoie //Elion // taop [COUPABLE; classé]
» [Coop Savoie] Escroquerie/ Pendarric [att requi savoie, att temoin]
» A SUPPRIMER !! > mission annulée !
» VA// Escroquerie - Ceilb [en double à supprimer]
» Liste d'institutions à supprimer/rénover/remplacer

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Barreau de Lyon :: Affaires traitées :: Affaires en cours-
Sauter vers: