Décret Valence Poisson [ ANNONCE A PUBLIER ]

Citation :

Décret réglementant l'achat de poisson à Valence. :

Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

Article 1 – Tout poisson mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter du poisson au prix unitaire de 17,35 écus et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées officiellement par la mairie et dont le nom est communiqué et mis à jour régulièrement sur le tableau d'affichage municipal, sont autorisées à les acquérir.

Article 3 - Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460

A voté conte je ne suis pas pour que la mairie seule bénéficie des prix plus bas

a voté

Je suis pour

En tant qu'ancien maire je comprend ce besoin de réguler les ressources naturelles. Ca existe déjà sur le bois, ca existait à dié et a lyon... pourquoi pas valence...

A voté

Hop. Il n'y a plus qu'à sceller :)

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence.



Citation :

Décret réglementant l'achat de poisson à Valence. :

Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

Article 1 – Tout poisson mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter du poisson au prix unitaire de 17,35 écus et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées officiellement par la mairie et dont le nom est communiqué et mis à jour régulièrement sur le tableau d'affichage municipal, sont autorisées à les acquérir.

Article 3 - Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460




Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Merci Cecilia.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence.



Citation :

Décret réglementant l'achat de poisson à Valence. :

Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

Article 1 – Tout poisson mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter du poisson au prix unitaire de 17,35 écus et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées officiellement par la mairie et dont le nom est communiqué et mis à jour régulièrement sur le tableau d'affichage municipal, sont autorisées à les acquérir.

Article 3 - Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460




Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Annonce publiée :)