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 LY / E43 / Trahison (Révolte) samdebeaulieu [C]

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2 participants
AuteurMessage
somica

somica


Nombre de messages : 5916
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 04/08/2009

LY / E43 / Trahison (Révolte) samdebeaulieu [C] Empty
MessageSujet: LY / E43 / Trahison (Révolte) samdebeaulieu [C]   LY / E43 / Trahison (Révolte) samdebeaulieu [C] Icon_minitimeVen 1 Juin 2012 - 21:33

Citation :

Accusé:samdebeaulieu
Victime: Ville de Lyon
Officier en charge: Somica, prévôt

La fiche:
Citation :
LY / E43 / Trahison (Révolte) samdebeaulieu [C] Samdeb10

Les faits:
Dans la nuit du 31 Mai au 1er Juin 1460, samdebeaulieu a fait une tentative de révolte contre la mairie de Lyon sans autorisation.

La loi:
Citation :

o IV.1.b.iii : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Preuve
Citation :
LY / E43 / Trahison (Révolte) samdebeaulieu [C] Attaqu10


Citation :

Bonjour,



Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour révolte contre la mairie de Lyon.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende et/ou de la prison.

somica, prévôt.

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bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

LY / E43 / Trahison (Révolte) samdebeaulieu [C] Empty
MessageSujet: Re: LY / E43 / Trahison (Révolte) samdebeaulieu [C]   LY / E43 / Trahison (Révolte) samdebeaulieu [C] Icon_minitimeMer 7 Nov 2012 - 19:04

Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus et à 3 jours de prison ferme.
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LY / E43 / Trahison (Révolte) samdebeaulieu [C]
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