Trahison: Révolte/Santiagoriccardo/COUPABLE

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 21 Avril 1465,

Nous, Axwell Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de messire Santiagoriccardo.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé de vous être révolté et d’avoir pris de force, sans autorisation ducale, la mairie de Montélimar dans la nuit du 20 au 21 Avril 1465.

En voici la preuve !!

21/04/1465 Révolte à Montélimar ! Santiagoriccardo prend le pouvoir

Révolte à Montélimar ! Santiagoriccardo prend le pouvoir.

Cette information a été publiée aujourd'hui dans la dernière dépêche du Duché du Lyonnais-Dauphiné.


Selon l’Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Vallere à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Shalom, Salaam, Salut.

Je comptais dire qu'il s'agissait d'un malentendu et m'en aller. Mais maintenant, je suis triste. Presqu'en colère, à cause de cet acte d'accusation indigne, mal foutu, mal rédigé, ce torchon procédural, cet ersatz de tentative avortée de civilisation larvée.

Axwell, je ne te félicite pas mon vieux. Que ce nom, Axwell, soit associé à l'avenir à l'incompétence, à l'inculture, à l'analphabétisme, à l'illettrisme, à l'oligarchie toute rabougrie et branlante dans ses fondations. Que l'on dise : "Bête comme un Axwell". Comme un Axwell d'Arcadie.
Mais je ne suis pas gentil là.
Je suis pour la réconciliation des hommes, des uns et des autres, pour la communauté humaine libérée de ses étreintes. Alors, je ne suis pas méchant. Si je suis le gentil, qui sont les méchants ?

Est-ce la juge, cette chaudière de Jenifael, qui me garantit le droit de rester en liberté ? Ou sont-ce vos lois et vos codes de procédure ? Pourquoi personnaliser, individualiser cette faculté qui m'est offerte de toute façon ? Pourquoi humaniser et incarner ce droit fondamental en la personne de la juge ? Il s'agit d'un procédé arbitraire : réduire un droit objectif que j'ai à une clémence qui m'est offerte gracieusement par le juge. Vous êtes un escroc.

Un avocat ? C'est bien ça. Les droits fondamentaux sont respectés et mon droit à un procès équitable et à l'assistance par un avocat aussi, merci, je me sens un justiciable bien assuré maintenant.
Je vais acheter un avocat pour me défendre. Comme ça, cela rendra à cette profession son utilité et sa splendeur. Et j'ose espérer que son intervention sera utile. J'espère que le tribunal prendra en considération le fait que je m'intègre totalement, absolument et radicalement dans leurs institutions et que je vais jusqu'à demander la présence d'un avocat à mes côtés pour me soutenir sur le plan juridique et psychologique. Elisa je t'aime. C'est pour toi que je fais tout ça. Pour faire grailler la famille et nos enfants futurs.

Depuis quand les journaux font office de preuve ? Comment le journal a-t-il pu être mis au courant d'une révolte de ma part ? Ce sont des mensonges. Je souhaite poursuivre en justice ce journal qui diffame, me calomnie et sali ma réputation. Et je ne vous dis pas bravo pour votre légèreté : se baser sur une rumeur lancer par un journal local pour me mettre en examen, ça relèverait presque du complot. C'est grotesque.


"Considérant blablabla, que vous vous êtes rendu coupable" ?
Ca y est ?
Je suis déjà coupable ?
Quel est donc ce duché où le Procureur déclare l'accusé coupable à la place du juge et dans l'acte d'accusation même, avant même que l'accusé se soit exprimé ?
Quel est donc ce duché dans lequel le Procureur réclame à l'accusé de rendre compte de sa culpabilité ?
Quel est ce monde dans lequel les informations circulent plus vite que la foudre, de Montélimar à Lyon ?

Moi j'veux bien que vous fassiez de grandes tirades poético-juridiques, mais la moindre des choses serait tout de même que vous compreniez ce que vous dites.

Si je suis déjà coupable, je ne vois pas en quoi ma présence ici est utile, ni pour quelle raison vous me demandez de venir me défendre, puisque précisément cette défense ne revêt aucun intérêt concernant mon sort.

Cependant, je marche en paix car je sais que l'homme est imparfait et que sa justice est partiale. Seul le Très-haut me jugera à ma juste valeur en temps voulu.

Bien à vous,

Titi'

J'ai relancé l'ancien Maire de Montélimar afin d'avoir son témoignage. Si je n'ai aucune nouvelle, je rédigerai dans les prochains jours mon réquisitoire.

Citation :

À Vallere Date d'envoi Le 24 Avril 1465 à 21h41
Objet Procès Santiagoriccardo Expire le 28 Mai 2017 Bonsoir messire Vallere,

Je me permets de vous écrire suite à votre convocation au tribunal.

Nous avons besoin de votre témoignage dans le procès Santiagoriccardo. Cette personne est accusée d'avoir pris la mairie de Montelimar dans la nuit du 20 au 21 Avril 1465.

En vous remerciant par avance pour votre intervention.

Cordialement,

Axwell
Procureur du LD

L'accusation a appelé Vallere à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Mesdames et Messieurs,

Je viens aujourd'hui apporter mon témoignage. Il s'agit du témoignage du mairie déchu, jeté hors de la mairie par cet individu. Celui a mené la révolte et s'est ensuite emparé de tous les biens que possédait la ville. Plus de 1 200 écus et quelques marchandises, des sacs de maïs essentiellement.

Aujourd'hui Montélimar est une ville meurtrie suite à cet acte de rébellion non autorisé.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Avant toute chose, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Le sieur Santiagoriccardo est accusé de s’être révolté et d’avoir pris de force, sans autorisation ducale, la mairie de Montélimar dans la nuit du 20 au 21 Avril 1465.

Dans sa plaidoirie, je constate que l’accusé, sans doute pour détourner l’attention de son auditoire, se permet de remettre en question le fonctionnement même de nos institutions. Sans revenir sur les propos déplacés tenus par ce dernier, je tenais simplement à rappeler qu’au sein du Duché du Lyonnais-Dauphiné, ce sont les lois de notre coutumier qui s’appliquent. En aucun cas l’accusé n’a été considéré comme coupable avant d’être Jugé. D’aileurs, l’acte d’accusation ne remet absolument pas en question cela.

Concernant la révolte, je constate que l’accusé se permet de nier les faits et ose remettre en question les informations délivrées par la dépêche officielle de notre Duché. Malheureusement pour ce dernier, le témoignage de l’ancien Maire de Montélimar est probant. En effet, non seulement il a pris possession de la mairie mais en plus, s’est emparé de tous les biens.

Votre Honneur, voici une partie du rapport de l'état des comptes municipaux que ma communiqué le nouveau maire de la ville et qui vient confirmer le témoignage de l’ancien maire de Montélimar.

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De
Arnaudrioult
Date d'envoi
Le 27 Avril 1465 à 07h19
Objet
Re: Procès Santiagoriccardo
Expire le 14 Mai 2017
Bonjour,

Je vous prie de trouver une copie de l'état de nos comptes municipaux.
En espérant que cela puisse aider à la condamnation de ce brigant sans scrupule.

Trésorerie : 26,55 écus
Flux de trésorerie
...

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La trésorerie est si basse que de toute évidence, l’accusé ici présent a et cela ne fait aucun doute, pillé les coffres de la ville.

En me renseignant sur ce vil personnage, je me suis également rendu compte qu’il n’en était pas à son premier coup d’essai. En effet, dans la nuit du 03 au 04 Avril 1465, ce dernier s’est révolté et a pris de force la modeste mais belle ville de Mâcon.

Voici l’annonce de la dépêche officielle de Bourgogne ainsi qu’un courrier envoyé par l’accusé aux habitants de Mâcon:
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04/04/1465 Révolte à Mâcon ! Santiagoriccardo prend le pouvoir

Révolte à Mâcon ! Santiagoriccardo prend le pouvoir.
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Oim Titi',
Grand Maire de Mâcon par la grâce du Très-Haut,
Dit la Poutre de Bamako,
Dit le bienheureux,
Celui qui voit et entend loin,
Celui qui sait,
L'Homme Vertueux,
L'alliance du yin et du yang, du jour et de la nuit, du soleil et de la lune,

Proclamons ce 4 avril 1465 l'indépendance de Mâcon vis-à-vis du Duché de Bourgogne.
L'inaction, les guerres de pouvoir, l'esclavage a assez duré. Tout cela n'a qu'un temps. L'heure est au peuple : il va reprendre sa souveraineté.

Nous ne sommes qu'une voix qui s'élève dans le désert. Nous ne sommes pas légitime pour poursuivre l'action politique à Mâcon. C'est pourquoi nous relancerons le processus démocratique rapidement, afin que Mâcon se trouve un grand gourou qui puisse la diriger dans les méandres de sa nouvelle autonomie.


Voilà.

Titi',
Maire de Mâcon.

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Votre honneur, en vertu de l’article l’Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Nous demandons à ce que l’accusé soit rendu coupable de trahison. De plus, nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir pillé les coffres de la ville de Montélimar.

Aussi, nous réclamons que l’accusé soit condamné à une peine de 3 jours de prison et à une amende de 20 écus.

Ce sera tout votre honneur.

2 ème défense à supprimer: (appel de l'avocat par le proc, vu la sortie du duché de l'accusé)
Je précise cependant que, bien que devant superviser l'avocat stagiaire, je ne suis pas intervenue de part ma double robe,
dans l’énoncé de sa plaidoirie.

Citation :

Madame le juge,

Dames et messires, bonjour

Je me présente, Lariz Brindebourt, avocat stagiaire au barreau du Lyonnais Dauphiné, agit conjointement avec Madame le batonnier, Isabeau de l'Isle, afin de représenter Messire Santiagoriccardo et assurer les droits à la défense de mon client.

Mon intervention semble à ce titre nécessaire puisque plusieurs éléments de forme comme de fond portés à la charge de mon client sont critiquables et semblent déformer les faits qui se sont réellement passés.

Mais avant tout débat sur le fond, je souhaite invoquer un vice de procédure puisque mon client a présenté sa première plaidoirie le jour de l'accusation soit le 21 avril 1465. Or le Ministère Public n'a présenté son second réquisitoire que le 27 avril 1465 alors qu'un délai de 2 jours ouvrables est imposé aux parties pour présenter leurs arguments. Ce délai étant forclos, le second réquisitoire de l'accusation doit être déclaré irrecevable.

Si Madame le juge ne devait pas donner suite à ce premier argument, voici les moyens de la défense sur le fond:

Cette affaire est le procès de l’erreur. Oui, mon client se trouvait à Montélimar le soir de la prise de la Mairie par des brigands. Cela suffit-il à le déclarer coupable ? Je ne pense pas, non. Monsieur le procureur reproche, dans son dernier acte d’accusation, à Sieur Santiagoriccardo de nier les faits qui lui sont imputés. Mais quel est le but de ce procès ? Faire en sorte de rétablir la vérité et assurer que justice soit faite sur notre Duché. Et c’est ce que mon client essaie de vous faire comprendre. Pour autant, monsieur le procureur, ici présent, bafoue un de nos droits les plus essentiels, celui de la présomption d’innocence. Mon client est et restera innocent jusqu’à ce que preuve du contraire soit apportée.

En parlant de preuves justement, nombreux sont les éléments apportés par monsieur le Procureur qui ne devraient pas en avoir la qualification.

Premièrement, comme mon client vous l’a très bien évoqué lors de sa première plaidoirie, les "on-dit" des journaux locaux ne peuvent en aucun cas servir de preuve pour accuser un innocent d’une infraction dont il n’a eu que vent. Les journalistes se basent très souvent sur des rumeurs pour écrire leur article et propagent ainsi très régulièrement des informations erronées. Le journaliste n’est pas toujours doté d’un talent d’assiduité et d’investigation, ne respecte aucunement le droit au contradictoire avant d’accuser un individu. Ce n’est pas aux cabinets de journalismes d’établir la justice sur ce duché mais bien à madame le juge, ici présente. Je demande donc à ce que la dépêche ne soit pas retenue comme élément de preuve.

Deuxièmement, concernant l’état des comptes de la ville de Montélimar, les coffres sont vides, oui, et alors ? Il n’est nullement contesté ici qu’il n’y a eu de révolte et de vol. Nous avons tous de l’empathie pour ce qui est arrivé aux habitants de Montélimar mais ce procès est celui qui lie ce fait à mon client. Or vous ne prouvez en aucune façon que c’est bien mon client qui a commis l’infraction.

Concernant les événements qui ont eu lieu à Mâcon, ce dernier ne relève aucunement des prérogatives de ce tribunal. De plus, mon client n’a pas fait l’objet d’un quelconque acte d’accusation, ni de procès en bourgogne. Je demande donc à ce que ce moyen ne soit pas pris en compte par votre honneur.

Pour finir, le témoignage de Messire Vallere, a lui seul n'a aucune valeur car il ne s’agit que de sa parole contre celle de mon client et donc ne peut suffire à constituer une preuve suffisante. Or dans une procédure judiciaire, le doute doit toujours profiter à l'accusé. Il ne faudrait pas non plus mettre aux cachots un innocent.

De plus, son témoignage est pour le moins succinct. Il ne nomme pas clairement mon client mais juste "cet individu". Il suffit que le témoin ait des problèmes de vue pour qu'il y ait erreur. Son témoignage manque de beaucoup de précisions. Je demande donc à madame le juge de déclarer irrecevable ce témoignage.

Votre honneur,

Rien ne vient remettre en cause l’innocence de mon client. C’est pourquoi je vous demande la relaxe de Sieur Santiagoriccardo.

Merci pour votre attention.

jugement déposé

Citation :

-Le nouveau juge arriva dans la salle  pour finir le travail entamer

après plusieurs heures de relectures des actes d'accusation , défense et réquisitoire il allais rendre son verdict*

Bonjour messieurs dame
Moi Tazspike Gardenia vicomte de Malleval, baron de Bourgoin et Pierrelatte ,juge  du Lyonnais Dauphiné

en ce jour du 25/05/1465, Vais rendre mon verdict Au nom du duc du lyonnais Dauphiné  dans L'affaire  du Lyonnais Dauphiné  contre  messire Santiagoricardo  pour la prise de la ville de Montélimar entraînant le chef d'inculpation de trahison

*après un cours silence *

dans un premier temps  il  me semble que nous somme en Lyonnais Dauphiné et il serait bien que les preuves apporté par la procure , le soit concernant  les fait reproché  si la Bourgogne souhaitait faire un procès  pour la prise de Mâcon , eux seul en serrait a même de le juger pour cela

Pour ce qui nous ramené  a la ville de Montélimar

Attendu que je doute  que les Journaux ducaux  face des farce  en annonçant la prise de ville
attendu que le maire de la ville a bien reconnu l'homme qui  l'as jeter dehors  saccageant la mairie

attendu que  le maire ayant repris la ville après votre passage a démontrer que la ville avait  été laisser sans le sous

je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprocher

vous serrez donc emprisonné  2 jours durant et serrez également ponctionner d'une amende de 100 écus

garde emmené cette personne réflechir au fond de nos prisons durant ces 2 jours , puisse le tres haut l'aider a réflechir sur ses actes


*coup de marteau*  suivit d'un affaire suivante ..