EM/C51/Escroquerie - Julll111 [Jamais passé en procès]

Date : 04/02/1460
Accusé : Julll111
Victime : Mairie d'Embrun
Officier en charge : Laurelyne

La fiche :

Les faits :

Citation :: Le 27 juin de l'an 1460, Sieur Julll111 a acheté sur le marché 3 stères de bois à 4.00 écus pièce.
Ce monsieur est vagabond et n'a donc nullement besoin de cette ressource naturelle pour exercer une activité. Il n'a pas demandé d'autorisation à la mairie et n'est pas mandatée par cette dernière. Il n'a pas appliqué le décret municipal de la cité.

Preuves du délit :

Le décret :

Citation :: Afin d'empêcher toute pratique de spéculation, toute personne désirant acheter une matière
première, bois compris, non utile à son activité devra avoir une autorisation du maire pour
effectuer ses transactions.

Tout contrevenant sera considéré comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour
escroquerie.

Courriers :

Citation :: A Embrun le 27 juin 1460,

Messire Julll111,

Vous avez ce jour acheté 3 stères de bois pour 4.00 écus à la mairie d'Embrun. Sauf erreur de ma part, cette ressource naturelle ne vous est point utile pour un quelconque artisanat.
Vous n'avez point davantage demandé d'autorisation à la mairie pour cet achat et n'êtes pas non plus mandaté par cette dernière pour cet acquisition.

Aussi, je vous demande de bien vouloir remettre au plus vite sur les étals les 3 stères indûment prélevées au prix de 3.20 écus pièce et ce dans les plus brefs délais.
Le différentiel de prix sera l'amende honorable que vous acquitterez auprès de la mairie pour votre action, soit une amende de 0.80 x 3 = 2.40 écus.

Ce courrier a pour objectif de vous éviter les désagréments d'un procès. Je me dois de vous informer que dans le cas où vous n'obtemperiez pas, je me verrai dans l'obligation de vous poursuivre en justice pour escroquerie.

Laurelyne de Kerbleiz
Lieutenant de la Prévôté du Lyonnais Dauphinais

Citation :: Expéditeur : Julll111
Date d'envoi : 27/06/2012 - 20:27:34
Titre : bois

bonjoir certe je n 'est point demande l autorisation car je suis nouveau dans la ville et ne savais point que cela etait defendu sauf un marche c fait pour vendre et je suis acheteur cette point pour moi mais pour un amie qui en a besoin je lui en est parler il vous les racheter 4 ecus que je vous redrai donc cette sommes a noter que c plus que c vous me demander je revient tres vite a embrum vous les menez!!

Citation :: Expéditeur : Julll111
Date d'envoi : 28/06/2012 - 22:07:34
Titre : changement de programme

en faite et apres un avoir parler a des amis sur embrum on est tous daccord pour dire que sa rime a rien cette taxe a vu sur mal entandu ce la sort est abusif et sans proces donc je payerai rien du tout a bonne entendeur

Citation :: A Embrun le 2 juillet 1460,

Messire Julll111,

Avant toute chose, je voudrais vous rappeler qu'en aucun cas, vous ne pouvez revenir sur une décision de la maréchaussée et qu'en aucun cas vous ne pouvez la discuter avec qui que ce soit.
Amende ou non, vous avez refusé la médiation qui vous était proposée et n'avez pas remis les dites stères en vente.
Si toutefois, les stères ont été restituées sans m'en avertir, je vous prie de m'en fournir la preuve ( screen ).

Je vous informe que conformément aux termes de mon précédent courrier et sans nouvelles de votre part dans les 24 Heures, je me verrai dans l'obligation de transmettre votre dossier en justice pour escroquerie.

Si toutefois, les dites stères ont été remises sur le marché

Laurelyne de Kerbleiz
Lieutenant de la Prévôté du Lyonnais Dauphinais